# Permis de construire de Myon (Doubs) : 10 autorisations

De 2016 à 2023 : 3 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/06/2023 ; permis de construire 02541623C0001 ; Champ du Pont ; parcelle ZA 156 ; 625 m² ; terrain 12 643 m² ; autorisé ; GAEC DU TILLEUL
- 07/09/2022 ; permis de démolir 02541622C0002 ; 16 Rue des Vignes ; parcelle AB 145 ; autorisé
- 13/03/2022 ; permis de démolir 02541622C0001 ; 4 Rue Georges Colomb ; parcelles AB 88, AB 185, AB 89 ; autorisé
- 07/02/2022 ; permis de construire 02541621C0003 ; 11 Rue du Colombier ; parcelle AB 226 ; 22 m² ; terrain 720 m² ; autorisé
- 29/11/2021 ; permis de construire 02541621C0002 ; 5 Rue des Tilles ; parcelle B 179 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 565 m² ; terminé
- 10/08/2020 ; permis de construire 02541620C0001 ; 12b Rue des Vignes ; parcelle AB 228 ; 250 m² ; terrain 2 927 m² ; autorisé ; GAEC DU TILLEUL
- 30/05/2018 ; permis de construire 02541618C0001 ; Lotissement les Chaussell ; parcelle B 171 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 22/11/2017 ; permis de démolir 02541617C0001 ; 4 Rue Georges Colomb ; parcelles AB 185, AB 88 ; autorisé
- 08/10/2017 ; permis de construire 02541617C0001 ; 2 Rue des Vignes ; parcelle AB 164 ; 2 logements ; terrain 510 m² ; commencé
- 23/11/2016 ; permis de construire 02541616C0005 ; Champ du Pont ; parcelle ZA 156 ; 350 m² ; terrain 12 643 m² ; autorisé ; GAEC DU TILLEUL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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