# Permis de construire de Navenne (Haute-Saône) : 48 autorisations

De 2013 à 2026 : 36 de logement, 9 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/04/2026 ; permis de construire 0703782600001 ; 4 Chemin du Proy ; parcelle AD 265 ; 1 logement, 260 m² ; terrain 1 504 m² ; autorisé
- 13/03/2026 ; déclaration préalable 0703782600002 ; 19 Rue Gen Leclerc ; parcelle AE 80 ; terrain 700 m² ; autorisé
- 01/08/2025 ; permis de construire 0703782500004 ; 1 Impasse des Puits ; parcelle AC 739 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 694 m² ; autorisé
- 15/05/2025 ; permis de construire 0703782500001 ; Rue des Maraichers ; parcelle AC 742 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 711 m² ; terminé
- 11/02/2025 ; permis d'aménager 07037824C0001 ; Rue des Maraichers ; parcelles AC 193, AC 194, AC 195 ; terrain 17 474 m² ; autorisé ; AFON
- 16/12/2024 ; permis de démolir 07037824C0001 ; 19 Rue Pierre Curie ; parcelle AC 169 ; autorisé ; LIDL
- 11/10/2024 ; permis de construire 07037824C0011 ; 11 Rue des Maraichers ; parcelle AC 741 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 698 m² ; terminé
- 19/08/2024 ; permis de construire 07037824C0009 ; Rue des Maraichers ; parcelle AC 733 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 19/08/2024 ; permis de construire 07037824C0010 ; 0 Rue des Maraichers ; parcelle AC 734 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 801 m² ; commencé
- 29/07/2024 ; permis de construire 07037824C0007 ; 0 Rue des Maraichers ; parcelle AC 744 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 629 m² ; commencé
- 15/03/2024 ; permis de construire 07037824C0001 ; 57 Bi Rue Pierre et Marie Curie ; parcelles AB 290, AB 292, AB 294 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 703 m² ; autorisé ; PICARDIE
- 15/03/2024 ; permis de construire 07037824C0004 ; Lotissement les Maraicher ; parcelle AC 737 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 043 m² ; terminé
- 16/02/2024 ; permis de construire 07037824C0002 ; Rue des Maraichers ; parcelle AC 735 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 16/01/2024 ; permis de construire 07037823C0004 ; 10 Ruedes Maraichers ; parcelle AC 743 ; 1 logement, 72 m² ; commencé
- 11/12/2023 ; permis de démolir 07037823C0001 ; 57 Bi Rue Pierre et Marie Curie ; parcelles AB 296, AB 297 ; terrain 112 m² ; autorisé ; PICARDIE
- 09/05/2023 ; déclaration préalable 07037823C0014 ; 10 Rue Emile Morin ; parcelle AB 230 ; 19 m² ; terrain 1 303 m² ; terminé
- 28/04/2022 ; déclaration préalable 07037822C0012 ; Rue des Maraichers ; parcelle AC 179 ; 8 m² ; terrain 2 717 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 04/10/2021 ; permis de construire 07037821C0004 ; 1 Rue Dewier ; parcelle AC 596 ; 1 logement, 7 m² ; terrain 855 m² ; commencé
- 20/09/2021 ; permis de construire 07037821C0003 ; 53 Avenue de la Victoire ; parcelle AB 239 ; 1 logement, 239 m² ; terrain 1 736 m² ; commencé
- 07/06/2021 ; permis de construire 07037821C0002 ; 13 Rue Emile Morin ; parcelle AB 197 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 748 m² ; autorisé
- 21/05/2021 ; permis de construire 07037821C0001 ; Aux Preslots ; parcelles AC 692, AC 696, AC 700 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 024 m² ; terminé
- 15/04/2021 ; permis de construire 07037820C0006 ; Aux Preslots ; parcelles AC 179, AC 665, AC 667 ; 14 logements, 993 m² ; terrain 6 441 m² ; terminé ; HABITAT 70
- 15/04/2021 ; permis de construire 07037820C0007 ; Aux Preslots ; parcelles AC 172, AC 175, AC 709 ; 5 logements, 345 m² ; terrain 1 921 m² ; terminé ; HABITAT 70
- 15/04/2021 ; permis de construire 07037820C0008 ; Aux Preslots ; parcelles AC 268, AC 327, AC 688 ; 8 logements, 610 m² ; terrain 4 532 m² ; terminé ; HABITAT 70
- 20/01/2021 ; permis de construire 07037820C0005 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé
- 13/10/2020 ; permis de construire 07037820C0004 ; 6 Rue Neuve ; parcelle AD 476 ; 1 logement ; terrain 606 m² ; terminé
- 26/08/2020 ; permis de construire 07037820C0003 ; Rue du General de Gaulle ; parcelles AC 691, AC 695, AC 699 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 023 m² ; commencé
- 11/08/2020 ; permis de construire 07037820C0002 ; Rue du General de Gaulle C ; parcelles AC 693, AC 697, AC 701 ; 1 logement, 140 m² ; commencé
- 23/06/2018 ; permis de construire 07037818C0002 ; Rue Emile Morin ; parcelles AB 234, AB 244 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 364 m² ; commencé
- 12/06/2018 ; permis de construire 07037818C0001 ; Avenue Paul Morel ; parcelle AC 554 ; 1 logement, 145 m² ; commencé
- 26/10/2017 ; permis de construire 07037817C0002 ; 27 Bi Rue Pierre Curie ; parcelle AC 679 ; 83 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé ; SCI LANNE 2
- 10/02/2017 ; permis de construire 07037816C0004 ; parcelles AD 452, AD 454, AD 458 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 533 m² ; terminé
- 05/07/2016 ; déclaration préalable 07037816C0009 ; Rue Pierre Curie ; parcelles AC 387, AC 469, AC 470 ; 6 m² ; autorisé ; BLAMAR
- 03/06/2016 ; permis de construire 07037816C0001 ; 27 Bi Rue Paul Morel ; parcelle AC 682 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 29/09/2015 ; permis de construire 07037815C0004 ; 9 Bis Avenue Paul Morel ; parcelle AC 554 ; 6 logements, 422 m² ; terrain 1 118 m² ; annulé
- 21/03/2015 ; permis de construire 07037815C0001 ; 8 Bis Rue du General Leclerc ; parcelle AC 326P ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 125 m² ; commencé
- 16/09/2014 ; permis de construire 07037814C0003 ; Rue Pierre Curie ; parcelles AC 291, AC 292 ; 1 logement, 123 m² ; autorisé
- 25/06/2014 ; permis de construire 07037814C0002 ; Rue Neuve ; parcelles AD 450, AD 456 ; 1 logement, 111 m² ; commencé
- 11/03/2014 ; déclaration préalable 07037814C0001 ; Rue des Preslots ; parcelle AC 226 ; 310 m² ; terrain 1 030 m² ; terminé
- 18/01/2014 ; permis de construire 07037813C0005 ; 41 Rue du General de Gaulle ; parcelle AC 221 ; 73 m² ; terrain 1 102 m² ; terminé ; COMMUNE DE NAVENNE
- 17/12/2013 ; permis de construire 07037813C0003 ; 21 Rue Pierre Curie ; parcelles AC 156, AC 297, AC 298 ; 168 m² ; terrain 6 881 m² ; autorisé ; LIDL
- 17/12/2013 ; permis de construire 07037813C0004 ; 27 C Rue Pierre Curie ; parcelle AC 678 ; 112 m² ; terrain 1 013 m² ; commencé
- 18/06/2013 ; permis de construire 07037813C0002 ; 11 Rue de Villersexel ; parcelle AE 19 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 974 m² ; commencé
- 04/06/2013 ; permis de construire 07037813C0001 ; Rue Emile Morin ; parcelles AB 230, AB 235 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 577 m² ; commencé
- 07/03/2013 ; permis de construire 07037812C0009 ; 1 Avenue de la Victoire ; parcelle AB 165 ; 5 logements, 37 m² ; terrain 469 m² ; commencé ; SCI KATLYNE
- 08/02/2013 ; permis de construire 07037812C0007 ; 10 D Rue Emile Morin ; parcelle AC 231 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 26/01/2013 ; permis de construire 07037812C0008 ; 10 C Rue Emile Morin ; parcelle AB 232 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 314 m² ; commencé
- 04/01/2013 ; permis de construire 07037812C0006 ; 2 Rue Ferdinand Buisson ; parcelle AB 95 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 148 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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