# Permis de construire de Nescus (Ariège) : 3 autorisations

De 2016 à 2023 : 3 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/08/2023 ; permis de construire 00921623A0001 ; Ferme de Meras ; parcelle 0B 336 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 2 739 m² ; annulé ; SCI DE MERAS
- 27/04/2021 ; permis de construire 00921620A0003 ; Lieu- le Village ; parcelles OA 54, 0A 55 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 610 m² ; autorisé
- 10/09/2016 ; permis de construire 0092161600001 ; Le Balle ; parcelle A 574 ; 1 logement, 113 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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