# chemin des Codes, 74500 Neuvecelle : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (16 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.39133, 6.60595 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74200_0032.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 534,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,4 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 658 kWh par an, pour 1 517 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc du PLU Neuvecelle, en vigueur depuis le 20/02/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 223 de la commune

- 09/05/2016 ; permis de construire 07420016A0009 ; Chemin des Codes ; parcelle AN 399 ; 1 logement, 247 m² ; terrain 1 088 m² ; terminé
- 20/07/2015 ; permis de construire 07420014A0025 ; Chemi des Codes ; parcelles AN 288, AN 288 ; 2 logements, 400 m² ; terminé
- 12/03/2015 ; permis de construire 07420015A0004 ; Chemi des Codes ; parcelles AN 288, AN 288 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 850 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/neuvecelle-74200/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 05/08/2022 ; vente ; 64 Che des Codes ; Maison, Dépendance ; 643 460 € ; 226 m² bâtis, 2 400 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 26/09/2025 ; 98 chemin des Codes 74500 Neuvecelle ; maison, 159,1 m² ; énergie G, climat C
- 07/05/2025 ; 87e chemin des Codes 74500 Neuvecelle ; maison, 139,6 m² ; énergie A, climat A
- 10/03/2025 ; 64 chemin des Codes 74500 Neuvecelle ; maison, 161 m² ; énergie B, climat A
- 13/04/2022 ; 64 Chemin des Codes 74500 Neuvecelle ; maison, 109,3 m², construit en 1985 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 18/07/2005.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique Robert Magnin NEUVECELLE (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 59, dont CAISSE CENTRALE ACTIVITE SOCIALE (CCAS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/775694748) ; ALPES LIMOUSINES (ALPES LIMOUSINES) (transport, https://auregistre.fr/entreprise/453634370) ; WINN INVESTMENTS HOLDING LTD (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/950959858) ; COULEUR SON (COULEUR SON) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/532362670) ; SOC DES BAS ROGERS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/378917793) ; CG INSIGHTS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/829818863)
- Voies voisines : chemin des Confertes (62 m) https://aucadastre.fr/neuvecelle-74200/chemin-des-confertes-0015.md ; rue du Pré Serve (67 m) https://aucadastre.fr/neuvecelle-74200/rue-du-pre-serve-0097.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/neuvecelle-74200/chemin-des-codes-0032
La commune : https://aucadastre.fr/neuvecelle-74200.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74200_0032