# Impasse Le Duc, 63160 Neuville : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.74625, 3.43402 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 63252_9c0r40.

## La parcelle

- Parcelle : ZK 203
- Contenance : 5 263 m²
- Identifiant : 63252000ZK0203
- Feuille : 000 ZK 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 402,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 13,7 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 604 kWh par an, pour 1 517 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLUi Billom Communaute, en vigueur depuis le 25/10/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- ER NE05 EXTENSION CIMETIERE

### Informations (5)

- PLAN DU RESEAU D ASSAINISSEMENT DE NEUVILLE
- REGLEMENTATION DES BOISEMENTS - Boisement reglemente AP DU 1983-03-22
- SCHEMA DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
- PLAN DU RESAU EAU POTABLE SIAEP RIVE GAUCHE DE LA DORE
- PLAN DU RESEAU ELECTRIQUE ENEDIS

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise Saint-Symphorien

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 47 de la commune

- 10/02/2026 ; permis de construire 0632522500007 ; Le Duc ; parcelle ZK 5 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 6 802 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/neuville-63252/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/neuville-63252/impasse-le-duc-9c0r40
La commune : https://aucadastre.fr/neuville-63252.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/63252_9c0r40