# Route de Champagnole, 39300 Ney : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (35 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.73787, 5.89708 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39389_0010.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 534,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 515 kWh par an, pour 1 470 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 13 sur les 58 de la commune

- 27/03/2025 ; permis de construire 0393892500004 ; Route de Champagnole ; parcelle B 1249 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 247 m² ; commencé
- 02/02/2023 ; permis de construire 03938922C0006 ; 544 B Route de Champagnole ; parcelles B 1333, B 1339 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 001 m² ; commencé
- 28/09/2021 ; permis de construire 03938921C0009 ; 1478 Rte de Champagnole ; parcelle B 1268 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 27/09/2019 ; permis de démolir 03938919C0001 ; 544 Route de Champagnole ; parcelle B 1247 ; terrain 3 738 m² ; autorisé
- 18/01/2019 ; permis de démolir 03938918C0001 ; 1478 Rte de Champagnole ; parcelle B 1265 ; terrain 3 324 m² ; autorisé ; IMMOBILIERE LES CALINS
- 23/02/2016 ; permis de construire 03938916J0001 ; Rte de Champagnole ; parcelle B 1268 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 24/09/2015 ; permis de construire 03938915J0008 ; Rte de Champagnole ; parcelle A 1074 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 914 m² ; commencé
- 23/07/2015 ; permis de construire 03938915J0007 ; 1487 Rte de Champagnole ; parcelles A 1049, A 1045 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 888 m² ; terminé
- 07/04/2015 ; permis de construire 03938915B0003 ; 1412 Rte de Champagnole ; parcelles B 851, B 830, B 993 ; 1 logement ; terrain 5 400 m² ; commencé
- 03/02/2015 ; permis de construire 03938915B0001 ; Rte de Champagnole ; parcelle B 1086 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 270 m² ; annulé
- 03/02/2015 ; permis de construire 03938915B0002 ; Rte de Champagnole ; parcelle B 1086 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 270 m² ; commencé
- 03/06/2014 ; permis d'aménager 03938914B0001 ; Rte de Champagnole ; parcelle B 1246 ; terminé ; GARAGE LES CALINS
- 17/03/2014 ; permis de construire 03938913B0003 ; Rte de Champagnole ; parcelles A 799, A 952, A 954 ; 5 705 m² ; terrain 23 413 m² ; annulé ; IMPRIMERIE GRESSET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/ney-39389/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 19/11/2025 ; vente ; 1447 Rte de Champagnole ; Dépendance, Appartement, Local industriel. commercial ou assimilé ; 300 000 € ; 311 m² bâtis
- 07/07/2022 ; vente ; 417 Rte de Champagnole ; Appartement, Dépendance ; 150 000 € ; 481 m² bâtis, 6 786 m² de terrain
- 26/11/2021 ; vente ; 1478 Rte de Champagnole ; sols ; 73 000 € ; 1 541 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 25/02/2026 ; 417 Route de Champagnole 39300 Ney ; appartement, 65,1 m² ; énergie C, climat A
- 17/12/2025 ; 417 Route de Champagnole 39300 Ney ; appartement, 74,6 m² ; énergie C, climat B
- 01/10/2025 ; 1447 Route de Champagnole 39300 Ney ; appartement, 37,9 m² ; énergie E, climat C
- 01/10/2025 ; 1447 Route de Champagnole 39300 Ney ; appartement, 85 m² ; énergie C, climat C
- 04/04/2025 ; 1 Route de Champagnole 39300 Ney ; maison, 83,5 m² ; énergie G, climat G
- 13/11/2024 ; 372 Route de Champagnole 39300 Ney ; maison, 102,5 m², construit en 1973 ; énergie F, climat F
- 14/10/2024 ; 277 Route de Champagnole 39300 Ney ; maison, 164 m² ; énergie G, climat G
- 20/03/2022 ; Route de Champagnole 39300 Ney ; appartement, 70,2 m², construit en 1948 ; énergie E, climat C
- 20/03/2022 ; 417 Route de Champagnole 39300 Ney ; appartement, 98,4 m², construit en 1948 ; énergie D, climat B
- 20/03/2022 ; 417 Route de Champagnole 39300 Ney ; appartement, 68,2 m², construit en 1948 ; énergie E, climat C
- 20/03/2022 ; 417 Route de Champagnole 39300 Ney ; appartement, 53,3 m², construit en 1948 ; énergie E, climat C
- 20/03/2022 ; Route de Champagnole 39300 Ney ; appartement, 29,9 m², construit en 1948 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 7, dont COMMUNE DE NEY (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213903891) ; SCI AU GRAND DRIE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/438099533) ; HOLIMP (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/428768717) ; IMPRIMERIE GRESSET (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/625780028)
- Voies voisines : Chemin de Fourchaux (67 m) https://aucadastre.fr/ney-39389/chemin-de-fourchaux-0019.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ney-39389/route-de-champagnole-0010
La commune : https://aucadastre.fr/ney-39389.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39389_0010