# Route des Combes, 06200 Nice : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.74599, 7.19274 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 06088_1600.

## La parcelle

- Parcelle : AL 28
- Contenance : 892 m²
- Identifiant : 06088000AL0028
- Feuille : 000 AL 01, échelle 1:1000, édition 5
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 112,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 431 kWh par an, pour 1 893 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Nb, zone nb : zone naturelle extension mesurée des habitations, du PLUi Metropole Nice Cote d'Azur, en vigueur depuis le 25/10/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre des Orientations d'Aménagement et de Programmation

### Informations (4)

- Risques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- Risques majeurs liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- Périmètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
- Zone à risque d'exposition au plomb

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 3 276 de la commune

- 07/02/2024 ; déclaration préalable 00608824S0147 ; 38 Route des Combes ; parcelles AM 12, AM 15 ; terrain 12 919 m² ; annulé ; NICOMAR
- 21/04/2022 ; permis de construire 00608821S0332 ; 136 Route des Combes ; parcelle AL 32 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 4 000 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/nice-06088/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 24/01/2024 ; 38 Route des Combes 06200 Nice ; appartement, 100 m² ; énergie B, climat A
- 16/10/2022 ; 94 Route des Combes 06200 Nice ; appartement, 45 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 83 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 23/10/1999.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 4, dont SPFPL RAPILLIARD (, https://auregistre.fr/entreprise/989665344) ; SCI LE CLOS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/448783647)
- Voies voisines : Chemin de Golfan (6 m) https://aucadastre.fr/nice-06088/chemin-de-golfan-2967.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/nice-06088/route-des-combes-1600
La commune : https://aucadastre.fr/nice-06088.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/06088_1600