# Ruelle Saint-André, 06300 Nice : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.69980, 7.27866 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 06088_5669.

## La parcelle

- Parcelle : KP 45 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 123 m²
- Identifiant : 06088000KP0045
- Feuille : 000 KP 01, échelle 1:500, édition 5
- Bâtiment au point : 21,2 m de haut, 8 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 9,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,4 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 515 kWh par an, pour 1 919 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Normes de stationnement Corridor transports en commun (TC)
- Périmètre vélo

### Informations (6)

- Périmètre archéologie préventive
- Risques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- Droit de Préemption Urbain renforcé
- Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Vieux Nice (hors PLU)
- Pérmètres des zones soumises à permis de démolir
- Zone à risque d'exposition au plomb

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Site patrimonial remarquable de Nice zone du vieux Nice
- Site Inscrit - Ensemble urbain "Garibaldi-Masséna" à Nice
- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 14/04/2022 ; 6 Ruelle Saint-André 06300 Nice ; appartement, 72,9 m², construit en 1949 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 83 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 23/10/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 85 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Saint-Joseph (Collège, privé) ; Collège Ségurane (Collège, ULIS) ; Ecole 2nd degré générale privée Michelet (Lycée, privé) ; Ecole élémentaire Jousé Garibaldi - Port (Ecole) ; Ecole élémentaire Le Château (Ecole, ULIS) ; Ecole élémentaire Papon (Ecole, ULIS) ; Ecole élémentaire privée Cours Michelet (Ecole, privé, sans cantine) ; Ecole élémentaire spéciale Déficients visuels Le Château (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle Jousé Garibaldi - Port (Ecole) ; Ecole maternelle Le Château (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle Papon (Ecole) ; Ecole primaire privée Saint Joseph (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3 123, dont SOCIETE GENERALE (SG) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/552120222) ; BNP PARIBAS (HELLO BANK!) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/662042449) ; CARREFOUR PROXIMITE FRANCE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/345130488) ; MCDONALD'S FRANCE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/722003936) ; ETABLISSEMENTS NICOLAS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/542066238) ; SHELL FRANCE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/780130175)
- Voies voisines : Rue Pairolière (21 m) https://aucadastre.fr/nice-06088/rue-pairoliere-4635.md ; Boulevard Jean Jaurès (22 m) https://aucadastre.fr/nice-06088/boulevard-jean-jaures-3360.md ; Rue de la Tour (25 m) https://aucadastre.fr/nice-06088/rue-de-la-tour-6445.md ; Rue Miralheti (28 m) https://aucadastre.fr/nice-06088/rue-miralheti-4280.md ; Rue François Zanin (37 m) https://aucadastre.fr/nice-06088/rue-francois-zanin-2640.md ; Rue du Choeur (39 m) https://aucadastre.fr/nice-06088/rue-du-choeur-1390.md ; Square Auguste Icart (41 m) https://aucadastre.fr/nice-06088/square-auguste-icart-0453.md ; Rue Neuve (44 m) https://aucadastre.fr/nice-06088/rue-neuve-4495.md ; Ruelle Saint-Martin (48 m) https://aucadastre.fr/nice-06088/ruelle-saint-martin-5855.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/nice-06088/ruelle-saint-andre-5669
La commune : https://aucadastre.fr/nice-06088.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/06088_5669