# Permis de construire de Niévroz (Ain) : 52 autorisations

De 2013 à 2026 : 43 de logement, 8 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 33 autorisations et 107 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/03/2026 ; permis de construire 0012762500023 ; 13 Rue de la Fourniere ; 1 logement, 104 m² ; autorisé
- 26/02/2026 ; permis de construire 0012762500018 ; 223t Rue Henri Jomain ; parcelle b 910 ; 1 logement, 122 m² ; autorisé
- 02/02/2026 ; permis de construire 0012762500019 ; 115 Rue Henir Dunant ; parcelles b 1449, b 2151 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 02/02/2026 ; permis de construire 0012762500020 ; Rue  Henri Jomain ; parcelle zc 55 ; 1 logement, 79 m² ; autorisé
- 02/02/2026 ; permis de construire 0012762500021 ; Rue Henri Jomain ; parcelle ZC 55 ; 1 logement, 79 m² ; autorisé
- 02/02/2026 ; permis de construire 0012762500022 ; Rue Henri Jomain ; parcelle ZC 55 ; 1 logement, 114 m² ; autorisé
- 26/12/2025 ; permis de construire 0012762500016 ; Rue Henri Dunant ; parcelles B 75, B 2163 ; 72 logements, 6 584 m² ; terrain 35 121 m² ; autorisé ; EUROPEAN HOMES 259
- 16/10/2025 ; permis de construire 0012762500010 ; Rue Bourbuel ; parcelles B 2144, B 2141 ; 1 logement, 131 m² ; autorisé
- 16/10/2025 ; permis de construire 0012762500011 ; 23 Rue Henri Dunant ; parcelles B 1681, B 1680 ; 1 logement, 83 m² ; autorisé
- 03/10/2025 ; permis de construire 0012762500012 ; 187 Chemi des Moines ; parcelle ZC 3 ; 1 logement, 122 m² ; autorisé
- 01/09/2025 ; permis de construire 0012762500008 ; 585 Rue Henri Dunant ; parcelle ZC 378 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 2 236 m² ; commencé
- 17/06/2025 ; permis de construire 0012762500003 ; 527 Route de Thil ; parcelle B 893 ; 1 logement ; autorisé
- 31/03/2025 ; permis de construire 0012762400028 ; 442 Rue Henri Jomain ; parcelle B 1352 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 379 m² ; commencé
- 23/01/2025 ; permis de construire 0012762400021 ; Rte de Thil ; parcelle ZC 481 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 30/12/2024 ; permis de construire 0012762400023 ; 537 Rue Henri Jomain ; parcelle ZC 462 ; 1 logement, 123 m² ; commencé ; SCI EVORA
- 29/11/2024 ; permis de construire 0012762400017 ; 435 Rue Henri Dunant ; parcelles ZC 391B, ZC 949P ; 2 logements, 197 m² ; commencé
- 22/11/2024 ; permis de construire 0012762400018 ; 715 Route Thil Lot A ; parcelles ZM 353, ZM 368 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 991 m² ; autorisé
- 28/08/2024 ; permis de construire 0012762400016 ; Chemi des Brotteaux Lot C ; parcelle ZM 372 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 14/08/2024 ; permis de construire 0012762400013 ; Rue Benoit Bressat le Village ; parcelle B 24P ; 2 logements, 159 m² ; terrain 527 m² ; autorisé ; SOCIETE DE PATRIMOINE IMMOBILIER
- 08/08/2024 ; permis de construire 0012762400007 ; 249 Chemi des Moines ; parcelle ZC 353 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 205 m² ; autorisé
- 02/08/2024 ; permis de construire 0012762400014 ; 432 Rue  de Bourbuel ; parcelle ZE 60 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 698 m² ; commencé
- 05/07/2024 ; permis de construire 0012762400004 ; Pommier ; parcelle ZM 371 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 852 m² ; autorisé
- 16/04/2024 ; permis de construire 0012762300017 ; Chemi de la Grange Mayot ; parcelle ZL 247 ; 1 logement, 95 m² ; autorisé
- 29/03/2024 ; permis de construire 0012762400001 ; 655 Rue Henri Dunant ; parcelle ZC 372A ; 2 logements, 161 m² ; terrain 1 848 m² ; autorisé
- 15/02/2024 ; permis de construire 0012762300014 ; 286 Rue Bourbuel ; parcelles B2 44, B2 43, B2 41 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 835 m² ; autorisé
- 16/01/2024 ; permis de construire 0012762300015 ; 286 Rue  de Bourbuel ; parcelle B 2142 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 543 m² ; autorisé
- 05/05/2023 ; permis de construire 0012762300002 ; parcelle B 946 ; 1 logement ; commencé ; COMMUNE DE BELLEVILLE
- 03/05/2023 ; permis de construire 0012762300003 ; parcelle B 946 ; 1 logement, 95 m² ; commencé ; COMMUNE DE BELLEVILLE
- 26/01/2023 ; déclaration préalable 0012762200085 ; Les Cabrunes ; parcelle ZI 304 ; 55 m² ; terrain 445 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 21/12/2022 ; permis de construire 00127622A0011 ; 655 Rue Henri Dunant ; parcelle ZC 372 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 877 m² ; autorisé
- 17/11/2022 ; permis de construire 00127622A0009 ; Les Cottones ; parcelle ZC 55 ; 3 logements, 239 m² ; terrain 1 440 m² ; autorisé ; M&M IMMO
- 03/08/2022 ; permis de construire 00127622A0005 ; 44 Che de la Grange Mayot ; parcelle ZL 256 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 781 m² ; autorisé
- 04/07/2022 ; permis de construire 00127622A0004 ; Che des Moines ; parcelles B 59, B 1167 ; 234 m² ; terrain 3 729 m² ; commencé ; SOCIETE DE PATRIMOINE IMMOBILIER
- 23/10/2021 ; déclaration préalable 00127621A0061 ; Les Cabrunes ; parcelle ZI 13 ; 7 m² ; terrain 21 940 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 27/08/2021 ; permis de construire 00127621A0011 ; 1 logement ; autorisé
- 09/07/2021 ; permis de construire 00127621A0010 ; Rte de Balan ; parcelle UX 13 ; 1 046 m² ; terrain 21 925 m² ; commencé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 30/06/2021 ; permis de construire 00127621A0009 ; 477 Rte de Thil ; parcelle ZC 125 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 513 m² ; autorisé
- 25/05/2021 ; permis de construire 00127621A0006 ; Imp Gorgolion ; parcelle B 1561 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 474 m² ; autorisé
- 25/05/2021 ; permis de construire 00127621A0007 ; Rue de la Fournière ; parcelle ZC 259 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 612 m² ; autorisé
- 13/04/2021 ; permis de construire 00127621A0003 ; Che de la Grange Mayot ; parcelle B 2089 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 358 m² ; commencé
- 11/12/2018 ; permis de construire 00127618A0011 ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 30/07/2014 ; permis de construire 00127614A0008 ; Rue Henri Jomain ; parcelle ZC 236 ; 3 logements, 263 m² ; terrain 1 318 m² ; commencé ; SCI DE L'ARC
- 25/07/2014 ; permis de construire 00127614A0005 ; 53 Rue Henri Jomain ; parcelle B 1574 ; 3 logements, 265 m² ; terrain 624 m² ; autorisé ; SCI BALEIRO
- 09/06/2014 ; permis de construire 00127614A0003 ; 398 Rue de Bourbuel ; parcelle ZE 162 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 06/02/2014 ; permis de construire 00127613A0011 ; Rue Henri Dunand ; parcelles B 1897, B 1899, B 1903 ; 4 logements, 389 m² ; terrain 1 783 m² ; autorisé
- 22/01/2014 ; déclaration préalable 00127613A0045 ; Rte de Balan ; parcelles ZI 232, ZI 230, ZI 228 ; 16 m² ; terrain 6 374 m² ; autorisé ; CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
- 27/12/2013 ; permis de construire 00127613A0005 ; 564 Rte de Pont de Jons ; parcelles B 1334, B 1186, B 1184 ; 2 191 m² ; terrain 35 000 m² ; autorisé ; CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
- 16/12/2013 ; permis de construire 00127613A0007 ; Pommier ; parcelle ZM 294 ; 8 m² ; terrain 4 382 m² ; autorisé ; SYNERAIL
- 24/10/2013 ; permis de construire 00127613A0008 ; 314 Rue Henri Jomain ; parcelle C 1 ; 1 logement ; terrain 132 m² ; autorisé
- 11/09/2013 ; permis de construire 00127613A0003 ; 314 Rue Henri Jomain ; parcelle B 123 ; 1 logement ; terrain 1 m² ; autorisé
- 07/08/2013 ; permis de construire 00127613A0004 ; 692 R.d. 61b ; parcelle ZE 76 ; 21 m² ; terrain 3 130 m² ; autorisé
- 09/06/2013 ; permis d'aménager 00127613A0001 ; Les Cabrunes ; parcelles ZI 90, ZI 107, ZI 93 ; autorisé ; CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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