# Permis de construire de Noël-Cerneux (Doubs) : 75 autorisations

De 2013 à 2025 : 57 de logement, 15 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 23 autorisations et 47 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/08/2025 ; permis de construire 02542525R0002 ; Lotissement  le Drosera  L ; parcelle A 564 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 886 m² ; commencé
- 30/06/2025 ; permis de construire 02542525R0001 ; 9 Rue Ignace Tournier ; parcelles B 61, B 62, B 63 ; 4 logements, 200 m² ; terrain 5 183 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOEL CERNEUX
- 30/06/2025 ; permis de construire 02542525R0001 ; 9 Rue Ignace Tournier ; parcelles B 61, B 62, B 63 ; 200 m² ; terrain 5 183 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOEL CERNEUX
- 15/10/2024 ; déclaration préalable 02542524R0019 ; 3 Rue sous les Charrieres ; parcelle B 306 ; 7 m² ; terrain 3 077 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOEL CERNEUX
- 19/04/2024 ; permis de construire 02542524R0001 ; 1 Rte de saint-Claude ; parcelles A 526, A 572, A 573 ; 2 logements, 124 m² ; terrain 3 362 m² ; commencé
- 13/10/2023 ; permis de construire 02542523R0007 ; Rue des Belles Seignes ; parcelle A 556 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 846 m² ; autorisé
- 18/07/2023 ; permis de construire 02542523R0004 ; 2 Rue de L Abbe Saunier ; parcelles B 49, B 120P ; 15 logements, 200 m² ; terrain 2 554 m² ; terminé ; INTOO MARCHAND DE BIENS
- 09/06/2023 ; permis de construire 02542523R0003 ; 1 sous les Tilleuls ; parcelle A 540 ; 981 m² ; terrain 12 148 m² ; commencé ; EARL SOUS LES TILLEULS
- 14/02/2023 ; permis de construire 02542523R0001 ; Lot le Drosera Lot N 9 ; 1 logement, 121 m² ; commencé
- 28/07/2022 ; permis de construire 02542522R0011 ; Lot2 Lotissement le Drosera ; parcelle A 551P ; 2 logements, 190 m² ; terrain 937 m² ; autorisé
- 22/07/2022 ; permis de construire 02542522R0010 ; Lot1 Lot la Drosera ; parcelle A 420 ; 2 logements, 243 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 04/06/2022 ; permis de construire 02542522R0007 ; Lotissement la Drosera ; parcelle 0A 420 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 04/06/2022 ; permis de construire 02542522R0008 ; Communal des Charrieres ; parcelle A 420P ; 1 logement, 136 m² ; terrain 873 m² ; terminé
- 04/06/2022 ; permis de construire 02542522R0009 ; Lot N 12 le Drosera ; parcelle A 420P ; 1 logement, 107 m² ; terrain 842 m² ; terminé
- 24/05/2022 ; permis de construire 02542522R0006 ; Communal des Charrieres ; parcelle A 420P ; 1 logement, 140 m² ; terrain 830 m² ; terminé
- 17/05/2022 ; permis de construire 02542522R0004 ; Lot8 Lot le Drosera ; parcelle A 420 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 17/05/2022 ; permis de construire 02542522R0005 ; Lot6 Lot le Drosera ; parcelle A 420 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 852 m² ; commencé
- 02/05/2022 ; permis de construire 02542521R0011 ; Lotissement la Drosera Lot ; parcelle A 420 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 28/04/2022 ; permis de construire 02542521R0007 ; Lotissement Drosera Lot 10 ; parcelle A 420 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 874 m² ; terminé
- 28/04/2022 ; permis de construire 02542521R0010 ; Lot5 Lotissement la Drosera ; parcelle A 420 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 851 m² ; terminé
- 19/04/2022 ; permis de construire 02542521R0008 ; Lot3 Lotissement le Drosera ; parcelle A 420 ; 1 logement, 204 m² ; terminé
- 19/04/2022 ; permis de construire 02542521R0009 ; Lotissement la Drosera ; parcelle A 420 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 903 m² ; terminé
- 05/04/2022 ; permis de construire 02542522R0001 ; 16 Rue du Creux de la Foule ; parcelle A 352 ; 8 logements, 810 m² ; terrain 3 777 m² ; terminé ; IMMO HOLDING MOTA
- 02/11/2021 ; permis de construire 02542521R0004 ; Zi sous les Charrieres ; parcelle B 222 ; 609 m² ; terrain 2 812 m² ; commencé
- 17/05/2021 ; permis de construire 02542521R0001 ; 4 sous les Charrieres ; parcelles A 514, A 513, A 353 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 26 095 m² ; terminé
- 14/04/2021 ; permis d'aménager 02542521R0001 ; Rue de L Etang ; parcelles A 287, A 420 ; terminé ; ELEMENTERRE
- 25/02/2021 ; permis de construire 02542520R0003 ; 14 Rue de L Abbe Saunier ; parcelles B 23, B 30 ; 1 logement ; commencé
- 22/04/2020 ; permis de construire 02542520R0001 ; 4 Rue sous les Charrieres ; parcelles A 514, A 513, A 353 ; 604 m² ; terrain 26 095 m² ; terminé
- 18/12/2019 ; permis de construire 02542519R0005 ; 1 Rue des Perrouzes ; parcelle A 490 ; 1 logement, 205 m² ; terminé
- 01/10/2019 ; permis de construire 02542519R0004 ; Zac sous les Charrieres ; parcelle B 222 ; 16 m² ; terrain 2 812 m² ; commencé
- 01/08/2019 ; permis de construire 02542519R0001 ; Lot sous les Charrieres ; parcelles B 303, B 300 ; 341 m² ; terrain 2 441 m² ; autorisé ; CJE
- 08/07/2019 ; permis de construire 02542519R0002 ; Lot sous les Charrieres ; parcelles B 297, B 293, B 295 ; 690 m² ; commencé ; PROMETAL
- 25/09/2018 ; permis de construire 02542518R0009 ; Les Coires ; parcelles A 42, A 43 ; 1 logement ; terrain 8 548 m² ; terminé
- 17/08/2018 ; déclaration préalable 02542518R0011 ; 6 Rue de la Lisiere ; parcelle A 433 ; 15 m² ; terrain 894 m² ; autorisé
- 23/07/2018 ; permis de construire 02542518R0007 ; Sous les Charrieres ; parcelle A 325 ; 240 m² ; terrain 124 065 m² ; terminé
- 20/07/2018 ; permis de construire 02542518R0006 ; 3 Rue Ignace Tournier ; parcelles B 262, B 233 ; 415 m² ; terrain 66 285 m² ; commencé
- 01/06/2018 ; permis de construire 02542518R0003 ; Rue de la Paturotte ; parcelles A 494, A 507 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 319 m² ; terminé
- 25/05/2018 ; permis de construire 02542518R0005 ; Clos Pichet Lot 19 ; parcelle A 506 ; 2 logements, 180 m² ; terrain 821 m² ; terminé
- 22/05/2018 ; permis de construire 02542518R0002 ; Le Creux de la Foule ; parcelle A 352 ; 6 logements, 1 027 m² ; terrain 3 777 m² ; terminé ; MOTA & MOTA
- 15/01/2018 ; permis de construire 02542517R0006 ; Rue des Perrouzes ; parcelle A 497 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 882 m² ; terminé
- 23/12/2017 ; permis de construire 02542517R0004 ; Lot le Clos Pichet ; parcelle A 505 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 867 m² ; terminé
- 27/03/2017 ; permis de construire 02542517R0001 ; 12 Lot le Clos Pichet ; parcelle A 499 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 27/03/2017 ; permis de construire 02542517R0002 ; Lot le Clos Pichet ; parcelle A 496 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 956 m² ; commencé
- 07/03/2017 ; permis de construire 02542516R0012 ; Rue de L Abbe Saunier ; parcelles B 209, B 26 ; 5 m² ; terrain 785 m² ; commencé ; COLONIE VACANCES ST FERJEUX
- 08/02/2017 ; permis de construire 02542516R0011 ; Lot le Clos Pichet ; parcelle A 498 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 826 m² ; terminé
- 21/01/2017 ; permis de construire 02542516R0010 ; Lotissement le Clos Pichet ; parcelles A 508, A 495 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 236 m² ; terminé
- 24/12/2016 ; permis d'aménager 02542516R0001 ; parcelle B 229 ; autorisé ; COMMUNE DE NOEL CERNEUX
- 22/11/2016 ; permis de construire 02542516R0006 ; 22 Rue des Belles Seignes ; parcelle A 363 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 1 077 m² ; terminé
- 08/10/2016 ; permis de construire 02542516R0005 ; Lot Clos Pichet ; parcelle A 493 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 873 m² ; terminé
- 01/10/2016 ; permis de construire 02542516R0004 ; Rue des Pres Laudes ; parcelle A 489 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 102 m² ; terminé
- 07/05/2016 ; permis de construire 02542516R0003 ; Lotissement le Clos Pichet ; parcelle A 502 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 905 m² ; commencé
- 16/02/2016 ; permis de construire 02542516R0001 ; Lotissement le Clos Pichet ; parcelle A 504 ; 1 logement, 144 m² ; terminé
- 03/12/2015 ; permis de construire 02542515R0010 ; 3 Rue Ignace Tournier ; parcelle B 69 ; 196 m² ; terminé
- 24/11/2015 ; permis de construire 02542515R0009 ; Rue des Pres de Laudes ; parcelle A 491 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 23/10/2015 ; permis de construire 02542515R0008 ; Lotissement Clos Pichet Lo ; parcelle A 500 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 875 m² ; terminé
- 21/09/2015 ; permis de construire 02542515R0006 ; Sous les Tilleuls ; parcelles A 250, A 144, A 61 ; 200 m² ; terrain 25 061 m² ; terminé
- 12/08/2015 ; permis de construire 02542515R0005 ; Lot le Clos Pichet N  1 ; parcelle A 488 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 172 m² ; terminé
- 04/08/2015 ; permis de construire 02542515R0004 ; Lot le Clos Pichet ; parcelle A 503 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 905 m² ; terminé
- 15/06/2015 ; permis de construire 02542515R0003 ; Lot.le Clos Pichet N  5 ; parcelle A 492 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 880 m² ; terminé
- 28/04/2015 ; permis de construire 02542515R0001 ; Lot.le Clos Pichet N  14 ; parcelle A 501 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 981 m² ; terminé
- 05/10/2014 ; permis de construire 02542514R0002 ; 7 le Creux de la Foule ; parcelle A 408 ; 52 m² ; terrain 1 358 m² ; commencé ; EVEGIL
- 25/04/2014 ; permis d'aménager 02542514R0001 ; 15 Rue des Pres Laudes ; parcelle A 425 ; terminé ; SAS CLOS PICHET
- 03/04/2014 ; permis de construire 02542514R0001 ; Lot.clos L Empisseur N 11 ; parcelle A 481 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 523 m² ; terminé
- 18/02/2014 ; permis de construire 02542513R0007 ; Clos L Empisseur N  33 ; parcelle A 479P ; 1 logement, 111 m² ; terrain 493 m² ; terminé
- 31/10/2013 ; permis de construire 02542513R0006 ; Le Clos L Empisseur Lot N ; parcelle A 430 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 957 m² ; terminé
- 27/07/2013 ; permis de construire 02542513R0004 ; Lot. Clos L Empisseur  N  9 ; parcelle A 2 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 815 m² ; terminé
- 07/05/2013 ; permis de construire 02542513R0001 ; Lot.le Clos L Empisseur N ; parcelle A 2 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 806 m² ; commencé
- 07/05/2013 ; permis de construire 02542513R0002 ; Lot.  le Clos L Empisseur  N  23 ; parcelle A 430P ; 1 logement, 134 m² ; terrain 616 m² ; commencé
- 29/03/2013 ; permis de construire 02542512R0007 ; Lotis. le Clos L Empisseur N  26 ; parcelle A 430P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 787 m² ; terminé
- 28/03/2013 ; permis de construire 02542512R0008 ; Lotis. le Clos L Empisseur N  7 ; parcelle A 430P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 306 m² ; terminé
- 28/03/2013 ; permis de construire 02542512R0010 ; Lot.  le Clos L Empisseur  N  31 ; parcelle A 430P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 345 m² ; terminé
- 28/03/2013 ; permis de construire 02542512R0011 ; Lot.  le Clos L Empisseur  N  32 ; parcelle A 430P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 317 m² ; terminé
- 23/03/2013 ; permis de construire 02542512R0012 ; 17 Rue des Pres Laudes ; parcelle A 326P ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 204 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 02542512R0005 ; Lot.  le Clos L Empisseur  N  10 ; parcelle A 430P ; 1 logement, 161 m² ; terrain 820 m² ; terminé
- 20/02/2013 ; permis de construire 02542512R0009 ; Lot.  le Clos L Empisseur  N  8 ; parcelle A 430P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 312 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/noel-cerneux-25425/permis
La commune : https://aucadastre.fr/noel-cerneux-25425.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25425/permits