# Permis de construire de Nogaret (Haute-Garonne) : 9 autorisations

De 2016 à 2019 : 6 de logement, 1 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/07/2019 ; permis de construire 03140019R0001 ; Route de la Plaine ; parcelle ZC 21 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 2 181 m² ; terminé
- 06/05/2019 ; permis de construire 03140019R0002 ; 62 Ch d'En Thoumas ; parcelle ZB 56 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 619 m² ; terminé
- 29/03/2018 ; permis de construire 03140018R0001 ; Le Moulin ; parcelle ZA 42 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 636 m² ; terminé
- 21/09/2017 ; permis de construire 03140017R0005 ; Lieudit Pelnaudri ; parcelles ZB 71, ZB 74 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 2 129 m² ; commencé
- 01/08/2017 ; permis de construire 03140017R0003 ; Le Moulin ; parcelle ZA 42 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 4 000 m² ; commencé
- 22/05/2017 ; permis de construire 03140017R0002 ; Pelnaudri ; parcelle ZB 70 ; 1 logement, 234 m² ; terrain 1 844 m² ; commencé
- 08/09/2016 ; permis d'aménager 03140016R0002 ; Le Moulin ; parcelle ZA 42 ; terrain 4 000 m² ; autorisé
- 11/07/2016 ; permis d'aménager 03140016R0001 ; Pelnaudri ; parcelle ZB 27 ; terrain 15 790 m² ; autorisé
- 13/01/2016 ; permis de construire 03140015R0001 ; Montagne Bas ; parcelle ZE 14 ; 40 m² ; terrain 1 520 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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