# Permis de construire de Nogent (Haute-Marne) : 123 autorisations

De 2013 à 2026 : 55 de logement, 62 de locaux, 2 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 36 autorisations et 21 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/07/2026 ; permis de construire 0523532600004 ; 11 Rue de la Tachenère ; parcelles ZD 140, ZD 121 ; 194 m² ; terrain 6 239 m² ; autorisé
- 06/07/2026 ; permis de construire 0523532600007 ; 2 Rue de Bourgogne ; parcelle AN 47 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 470 m² ; autorisé
- 09/06/2026 ; permis de construire 0523532600003 ; 42 Rue de Verdun ; parcelles AK 220, AK 219, AK 400 ; 58,86 m² ; terrain 2 188 m² ; autorisé
- 31/03/2026 ; permis de construire 0523532500017 ; 15 Rue Lavoisier ; parcelles ZI 131, ZI 120, ZI 133 ; 152 m² ; terrain 26 501 m² ; autorisé ; VMS PLOT
- 15/12/2025 ; permis de construire 0523532500018 ; Rue du Stade ; parcelles AP 101, AP 104 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 994 m² ; autorisé
- 17/09/2025 ; permis de construire 0523532500008 ; 6 Rue Felix Grelot ; parcelles AE 275, AE 282 ; 372 m² ; terrain 7 127 m² ; autorisé ; EHPAD FELIX GRELOT
- 29/08/2025 ; déclaration préalable 0523532500062 ; Donnemarie ; parcelle 0B 187 ; terrain 285 m² ; autorisé
- 22/08/2025 ; permis de construire 0523532500009 ; 2 Rue du Plain ; parcelle ZB 16 ; 1 092 m² ; terrain 38 840 m² ; autorisé
- 21/08/2025 ; permis de construire 0523532500012 ; Rue D Odival ; parcelle AH 342 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 827 m² ; autorisé
- 18/07/2025 ; permis de construire 0523532500007 ; Lotissement la Perriere ; parcelle ZE 39 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 630 m² ; commencé
- 25/04/2025 ; déclaration préalable 0523532500038 ; 4 Rue du Parc ; parcelle AD 611 ; 1 logement ; terrain 768 m² ; autorisé
- 11/04/2025 ; déclaration préalable 0523532500014 ; 4 Bis Rue des Ecoles ; parcelles AC 1250, AC 700, AC 932 ; 2 logements ; terrain 1 787 m² ; autorisé
- 02/04/2025 ; déclaration préalable 05235324C0061 ; 43 Place du General Charles D ; parcelle AC 68 ; terrain 95 m² ; autorisé
- 05/02/2025 ; déclaration préalable 0523532500002 ; 11 Rue Ambroise Pare ; parcelle AP 69 ; 40 m² ; terrain 4 850 m² ; autorisé ; PROMESS
- 31/01/2025 ; permis de construire 05235324C0009 ; 2 Rue Denis Papin ; parcelle AO 157 ; 39 m² ; terrain 2 008 m² ; autorisé ; GARAGE RG
- 06/12/2024 ; permis de construire 05235324C0011 ; 21 Avenue du 8 Mai 1945 ; parcelle AE 11 ; 1 logement ; terrain 122 m² ; terminé
- 21/10/2024 ; permis de construire 05235324C0006 ; Impasse de la Noue ; parcelles ZK 99, ZK 98 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 683 m² ; autorisé
- 23/04/2024 ; permis de construire 05235324C0002 ; 8 Rue Raoul Nordling ; parcelle AP 148 ; 3 036 m² ; terrain 15 629 m² ; commencé ; FORGES DE COURCELLES
- 02/04/2024 ; permis de construire 05235322C0014 ; 3 Rue Claude Debussy ; parcelle AD 229 ; 34 m² ; terrain 396 m² ; autorisé
- 01/03/2024 ; permis de construire 05235324C0001 ; 0006 Rue des Fontaines ; parcelle ZE 33 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 645 m² ; autorisé
- 21/12/2023 ; déclaration préalable 05235323C0055 ; Route Departementale N  1 ; parcelle ZI 2 ; 7 m² ; terrain 23 260 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 27/11/2023 ; déclaration préalable 05235323C0054 ; 6 Rue Marcel Galland ; parcelle 0B 76 ; terrain 711 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOGENT
- 11/10/2023 ; déclaration préalable 05235323C0046 ; 39 Rue Malaingre ; parcelles AC 259, AC 260, AC 258 ; terrain 1 355 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENTS OURY GUYE ET FILS
- 21/07/2023 ; permis de construire 05235322C0019 ; Rue du Mal de Lattre de Ta ; parcelles AB 670, AB 676 ; 251 m² ; terrain 1 156 m² ; autorisé ; SAS CHRIS IMMO
- 09/05/2023 ; permis de construire 05235323C0001 ; 18 Bi Rue du Marechal Leclerc ; parcelle AD 276 ; 1 logement ; terrain 416 m² ; autorisé
- 06/03/2023 ; permis de construire 05235322C0018 ; Les Herbues ; parcelle ZI 2 ; 141 m² ; terrain 23 260 m² ; terminé ; ENEDIS
- 16/02/2023 ; permis de construire 05235322C0021 ; Rue des Fourches ; parcelles ZD 128, ZD 123 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 736 m² ; autorisé
- 03/02/2023 ; permis de construire 05235322C0017 ; 2 Rue des Fourches ; parcelles ZE 50, ZE 49 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 084 m² ; commencé
- 30/11/2022 ; permis de construire 05235322C0007 ; 0001 Rue Ambroise Pare ; parcelles AP 61, AP 10 ; 1 567 m² ; terrain 9 506 m² ; terminé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 12/09/2022 ; permis de construire 05235322C0004 ; 9 Place Charles de Gaulle ; parcelle AH 25 ; terrain 110 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOGENT
- 12/09/2022 ; permis de construire 05235322C0010 ; Rue Lavoisier ; parcelles ZI 55, ZI 57 ; 12 m² ; terrain 3 652 m² ; terminé ; CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE MEUSE-HAUTE MARNE
- 22/06/2022 ; permis de construire 05235322C0009 ; 7 Rue des Fontaines ; parcelle ZE 42 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 741 m² ; terminé
- 04/05/2022 ; permis de construire 05235321C0017 ; Rue d'Odival ; parcelle AH 184 ; 4 logements, 92 m² ; terrain 1 602 m² ; commencé ; SCI DU VERGER NOGENTAIS
- 04/05/2022 ; permis de construire 05235322C0003 ; 3 Rue des Fontaines ; parcelle ZE 44 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 15/02/2022 ; permis de construire 05235321C0021 ; 14/16 Rue des Fontaines ; parcelles ZE 37, ZE 38 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 571 m² ; autorisé
- 09/02/2022 ; permis de construire 05235321C0018 ; Rue Paul Emile Victor ; parcelles AD 800, AD 803, AD 804 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 368 m² ; commencé
- 23/12/2021 ; permis de construire 05235321C0016 ; 34 Rue Lavoisier ; parcelles ZI 64, ZI 65, ZI 66 ; 907 m² ; terrain 16 442 m² ; terminé ; APPA-GMG
- 29/10/2021 ; permis de construire 05235321C0012 ; 51 Place Charles de Gaulle ; parcelles AC 60, AC 61 ; 874 m² ; terrain 608 m² ; commencé ; COMMUNE DE NOGENT
- 06/09/2021 ; permis de construire 05235321C0015 ; 1 logement, 87 m² ; autorisé
- 01/09/2021 ; permis de construire 05235321C0013 ; Lieu- la Pargie ; parcelle ZD 14 ; 212 m² ; terrain 48 800 m² ; terminé
- 01/09/2021 ; permis de construire 05235321C0014 ; Lieu- la Pargie ; parcelle ZD 14 ; 20 m² ; terrain 48 800 m² ; terminé
- 27/08/2021 ; permis de construire 05235320C0007 ; Le Champs Barbotte ; parcelle AP 27 ; 449 m² ; commencé
- 10/06/2021 ; permis de construire 05235321C0010 ; Rue Felix Grelot ; parcelles AD 758, AD 751, AD 752 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 04/06/2021 ; déclaration préalable 05235321C0029 ; 15 Place Charles de Gaulle ; parcelle AH 22 ; 7 m² ; terrain 560 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOGENT
- 03/06/2021 ; permis de construire 05235321C0009 ; Lieu- la Pargie ; parcelle ZD 14 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 48 800 m² ; commencé
- 19/04/2021 ; permis de construire 05235321C0005 ; 4 Rue D Fontaines ; parcelle ZE 32 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 03/03/2021 ; permis de construire 05235321C0001 ; 2 Chemi Bas des Fontaines ; parcelle ZE 41 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 590 m² ; commencé
- 26/11/2020 ; permis de construire 05235320C0008 ; 15 Rue Bernard Dimey ; parcelle AB 657 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 820 m² ; commencé
- 05/11/2020 ; permis de démolir 05235320C0002 ; Ruell Patis ; parcelles AI 291, AI 294 ; autorisé
- 16/09/2020 ; permis de construire 05235320C0003 ; 24 Rue Lavoisier ; parcelle ZI 104 ; 1 492 m² ; terrain 42 464 m² ; commencé
- 26/08/2020 ; permis de construire 05235320C0001 ; Charmoy ; parcelles ZC 45, ZC 44, ZC 42 ; 1 m² ; terrain 9 439 m² ; terminé
- 26/08/2020 ; permis de construire 05235320C0002 ; 2 Rue sainte Barbe ; parcelles AB 60, AB 61, AB 68 ; 1 m² ; terrain 7 960 m² ; terminé
- 16/07/2020 ; déclaration préalable 05235320C0019 ; 11 Rue Philippe Lebon ; parcelle AO 147 ; 17 m² ; terminé ; NW ENERGY
- 20/02/2020 ; permis de démolir 05235320C0001 ; 60 Rue D Verdun ; parcelle AK 140 ; terrain 913 m² ; autorisé
- 30/01/2020 ; déclaration préalable 05235319C0054 ; 16 Rue D Marechal de Lattre de Tas ; parcelle AC 115 ; 1 logement ; terrain 324 m² ; autorisé
- 19/11/2019 ; permis de construire 05235319C0011 ; 18 Rue D Fontaines ; parcelle ZE 40 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 654 m² ; commencé
- 11/10/2019 ; permis de construire 05235319C0010 ; Rue D Fleurs ; parcelles AD 17, AD 614, AD 615 ; 1 logement ; terrain 731 m² ; commencé
- 25/07/2019 ; permis de construire 05235319C0003 ; 142 Rue D Marechal de Lattre de Tas ; parcelles AC 863, AC 861, AC 252 ; 58 m² ; terrain 4 204 m² ; commencé ; COMMUNE DE NOGENT
- 09/07/2019 ; permis de construire 05235319C0007 ; 10 Rue D 13 Septembre 1944 ; parcelles AB 125, ZB 30 ; 304 m² ; terrain 13 663 m² ; autorisé ; GAEC DU FINIOT
- 05/07/2019 ; permis de construire 05235319C0002 ; 9 Rue D Acacias ; parcelle AO 97 ; terrain 3 444 m² ; commencé ; OPH DE LA HAUTE-MARNE
- 25/06/2019 ; permis de construire 05235319C0005 ; Route Departementale 107 ; parcelle ZD 14 ; 55 m² ; terrain 48 800 m² ; commencé
- 18/06/2019 ; permis de construire 05235319C0004 ; 18 Rue D Marechal Leclerc ; parcelles AC 441, AC 1105, AC 450 ; 233 m² ; terrain 9 431 m² ; commencé ; COMMUNE DE NOGENT
- 11/06/2019 ; permis de construire 05235319C0006 ; 2 B Rue D Noisettiers ; parcelle AO 267 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 675 m² ; autorisé
- 08/03/2019 ; permis de construire 05235318C0016 ; Rue Lavoisier ; parcelles ZI 128, ZI 126 ; 1 018 m² ; terrain 5 352 m² ; commencé ; VMS PLOT
- 16/01/2019 ; permis de construire 05235318C0012 ; Lotis la Perriere ; parcelle ZE 45 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé
- 31/07/2018 ; permis de construire 05235318C0005 ; Rue Carnot ; parcelles AC 1170, AC 1076, AC 1169 ; 12 logements, 868 m² ; terrain 858 m² ; commencé ; OPH DE LA HAUTE-MARNE
- 13/07/2018 ; permis de construire 05235318C0003 ; Rue Ambroise Pare ; parcelles AP 1, AP 2, AB 110 ; 400 m² ; terrain 20 475 m² ; autorisé ; CHELOUMEX
- 07/06/2018 ; permis de construire 05235318C0007 ; Lotis Felix Grelot ; parcelles AD 772, AD 769 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 276 m² ; terminé ; FLORALEX
- 15/03/2018 ; déclaration préalable 05235318C0019 ; Rue Lavoisier ; parcelle ZI 120 ; 9 m² ; terrain 19 570 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 24/01/2018 ; permis de construire 05235317S0010 ; 8 Rue des Fontaines ; parcelle ZE 34 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 831 m² ; terminé
- 07/12/2017 ; déclaration préalable 05235317S0046 ; Rue de Verdun ; 6 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOGENT
- 30/10/2017 ; permis de construire 05235317S0003 ; 6 Pl Charles de Gaullle ; parcelle AC 1155 ; 2 logements ; terrain 222 m² ; terminé ; SCI HUMA
- 27/09/2017 ; permis de construire 05235317S0006 ; Rue de Laya ; parcelle AI 152 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 474 m² ; terminé
- 23/08/2017 ; permis de construire 05235317S0005 ; Rue sous les Vignes ; parcelle AH 173 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 430 m² ; commencé
- 09/08/2017 ; permis de construire 05235317S0004 ; Rue Lavoisier ; parcelles AP 133, AP 135, AP 136 ; 1 351 m² ; terrain 14 489 m² ; terminé ; ETABLISSEMENT CLAUDE LASSERTEUX
- 23/07/2017 ; déclaration préalable 05235317S0027 ; Rue de Verdun ; 5 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOGENT
- 12/07/2017 ; permis de démolir 05235317S0001 ; La Ville Basse ; parcelle AI 372 ; autorisé
- 11/04/2017 ; permis de construire 05235317S0001 ; 12 Rue des Fontaines ; parcelle ZE 36 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 932 m² ; terminé
- 01/03/2017 ; permis de construire 05235316S0012 ; 23 Place Charles de Gaulle ; parcelle AH 19 ; terrain 68 m² ; commencé ; COMMUNE DE NOGENT
- 11/01/2017 ; permis de construire 05235316S0013 ; Lotissement  la Perriere ; parcelle ZE 31 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 773 m² ; commencé
- 20/12/2016 ; permis de construire 05235316S0010 ; Rue Malaingres ; parcelles AC 987, AC 984, AC 983 ; 1 281 m² ; terrain 3 625 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN NOGENTAIS
- 28/11/2016 ; permis de construire 05235316S0011 ; Rue de Loraine ; parcelle AN 100 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 2 175 m² ; commencé
- 08/11/2016 ; permis de construire 05235316S0008 ; Rue Pierre de Couberlin ; parcelles AD 644, AD 643, AD 81 ; 117 m² ; terrain 51 106 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN NOGENTAIS
- 28/10/2016 ; déclaration préalable 05235316S0027 ; 29 Rue du Marechal de Lattre ; parcelle AC 48 ; 3 logements ; terrain 441 m² ; terminé ; SCI DE TURENNE
- 19/09/2016 ; permis de construire 05235316S0007 ; Rue Lavoisier ; parcelles ZI 103, ZI 97 ; 314 m² ; terrain 10 757 m² ; commencé
- 15/09/2016 ; permis de construire 05235316S0003 ; 2 Rue des Fleurs ; parcelle AC 589 ; 4 logements ; commencé
- 29/08/2016 ; permis de construire 05235316S0006 ; 28 Rue de Sarrey ; parcelles AI 348, AI 110 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 5 049 m² ; terminé
- 10/08/2016 ; permis de construire 05235316S0005 ; Rte Departementale N  107 ; parcelle ZD 14 ; 930 m² ; terrain 48 800 m² ; terminé
- 04/08/2016 ; déclaration préalable 05235316S0026 ; 35 Rue Carnot ; parcelle AC 284 ; terrain 140 m² ; autorisé
- 03/06/2016 ; permis de construire 05235315S0013 ; 2 Rue Ambroise Pare ; parcelles AP 2, AB 112 ; 221 m² ; terrain 869 m² ; autorisé ; S.C.I. DU BASSIN NOGENTAIS
- 07/05/2016 ; permis de construire 05235316S0002 ; Rue des Noisertiers ; parcelle A0 268 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 537 m² ; annulé
- 25/04/2016 ; permis de construire 05235316S0001 ; 6 Pl Charles de Gaulle ; parcelle AC 1155 ; terrain 222 m² ; annulé
- 23/02/2016 ; permis de construire 05235315S0011 ; Rue Ambroise Pare ; parcelles AP 1, AP 2, AB 110 ; 972 m² ; terrain 999 m² ; annulé ; CHELOUMEX
- 11/01/2016 ; déclaration préalable 05235315S0039 ; Rue Raoul Nordling ; parcelle AP 149 ; 18 m² ; terrain 4 500 m² ; autorisé ; ESKA
- 10/11/2015 ; permis d'aménager 05235315S0001 ; Voie Communale N 9 ; parcelle ZE 10 ; terminé ; COMMUNE DE NOGENT
- 15/07/2015 ; permis de construire 05235315S0010 ; 6 Rue Pasteur ; parcelles AC 786, AC 763 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 576 m² ; terminé
- 08/07/2015 ; permis de construire 05235315S0001 ; 3 Rue des  Coles ; parcelles AC 1035, AC 1033, AC 910 ; 156 m² ; terrain 17 785 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
- 08/07/2015 ; permis de construire 05235315S0005 ; 2 Rte de Vitry ; parcelle AI 161 ; 86 m² ; terrain 1 670 m² ; commencé ; COMMUNE DE NOGENT
- 19/06/2015 ; permis de construire 05235315S0006 ; Rue Philippe Lebon ; parcelles AO 149, AO 148, AO 147 ; 991 m² ; terrain 35 503 m² ; autorisé ; FORGEX RAGUET
- 04/06/2015 ; permis d'aménager 05235314C0001 ; Rue de la Noue ; parcelles ZK 98, ZK 99, ZK 100 ; terminé
- 03/06/2015 ; permis de construire 05235315S0008 ; Rue des Noisetiers ; parcelle ZO 266 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 687 m² ; terminé
- 27/05/2015 ; permis de construire 05235315S0004 ; Rte Departementale N  107 ; parcelle ZD 14 ; 1 069 m² ; terrain 48 800 m² ; terminé
- 05/05/2015 ; permis de construire 05235315S0003 ; Chem du Vivier ; parcelles ZN 81, ZN 74 ; 1 625 m² ; terrain 310 000 m² ; autorisé ; EARL DE LA ROCHE LA BREBIS
- 31/03/2015 ; permis de construire 05235315S0002 ; Rue des Noisetiers ; parcelle ZO 265 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 724 m² ; terminé
- 05/02/2015 ; permis de construire 05235314C0006 ; Rue des Ecoles ; parcelles AC 736, AC 734, AC 732 ; 17 m² ; terrain 7 441 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
- 29/01/2015 ; permis de démolir 05235315S0001 ; 2 Route de Vitry ; parcelle AI 162 ; autorisé
- 27/01/2015 ; permis de construire 05235314C0008 ; 66 Rue Carnot ; parcelles AC 1141, AC 1139, AC 1138 ; 4 logements, 309 m² ; terrain 3 142 m² ; terminé ; OPH DE LA HAUTE-MARNE
- 14/10/2014 ; permis de construire 05235314C0007 ; Rue de L Aya ; parcelle AI 399 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 02/07/2014 ; permis de construire 05235314C0004 ; Rue des Forges ; parcelles AB 81, AB 82, AB 83 ; 2 logements, 57 m² ; terrain 1 264 m² ; terminé ; CARSAN
- 29/04/2014 ; permis de construire 05235314C0002 ; Rte Departementale 107 ; parcelle ZD 14 ; 931 m² ; terrain 48 800 m² ; commencé
- 17/02/2014 ; permis de construire 05235314C0001 ; 17 Rue des Noisetiers ; parcelle ZH 66 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 971 m² ; terminé
- 29/10/2013 ; permis de construire 05235313C0010 ; 16 18 Rte de Sarrey ; parcelles AI 121, AI 122, AI 310 ; 2 logements ; terrain 1 532 m² ; commencé
- 06/08/2013 ; permis de construire 05235313C0001 ; Rue des Forges ; parcelles AB 666, AB 663, AB 634 ; 135 m² ; terrain 1 264 m² ; terminé ; CARSAN
- 21/06/2013 ; permis de construire 05235313C0002 ; 2 Rte de Vitry ; parcelles AI 162, AI 161 ; 191 m² ; terrain 2 475 m² ; terminé ; COMMUNE DE NOGENT
- 30/05/2013 ; permis de construire 05235312C0017 ; Champs Fouiroux ; parcelle AP 100 ; 476 m² ; terrain 16 262 m² ; autorisé ; SCI TRI POSTAL 1
- 28/05/2013 ; permis de construire 05235313C0007 ; 19 Rue des Noisetiers ; parcelle ZH 67 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 872 m² ; terminé
- 22/04/2013 ; permis de construire 05235313C0003 ; Ferme de Pincourt le Haut ; parcelles ZI 20, ZI 18, ZH 12 ; 2 280 m² ; autorisé ; SCEA DES ROCS
- 03/04/2013 ; permis de construire 05235313C0006 ; Lot le Petit Bois Iii ; parcelle ZH 65 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 872 m² ; terminé
- 20/03/2013 ; permis de construire 05235312C0013 ; Rue Felix Grelot ; parcelles AC 1193, AC 1192, AC 1165 ; 15 logements, 901 m² ; terrain 3 142 m² ; commencé ; OPH DE LA HAUTE-MARNE
- 12/02/2013 ; permis de construire 05235312C0015 ; 4 Imp Joliot Curie Lot N 4 ; parcelles AD 764, AD 773, AD 771 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 966 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; permis de construire 05235312C0014 ; 4 6 Rte de Nogent ; parcelles AI 42, AI 41 ; 2 logements ; terrain 1 353 m² ; terminé
- 06/02/2013 ; permis de construire 05235312C0012 ; 2 Rue Denis Papin ; parcelle AO 157 ; 87 m² ; terrain 2 016 m² ; autorisé
- 23/01/2013 ; permis de construire 05235312C0011 ; 3 Imp Joliot Curie ; parcelles AD 774, AD 770 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 071 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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