# Permis de construire de Nogent-le-Phaye (Eure-et-Loir) : 128 autorisations

De 2013 à 2026 : 72 de logement, 47 de locaux, 2 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 39 autorisations et 58 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/07/2026 ; permis de construire 0282782600001 ; 11 du Bois Paris ; parcelles ZK 202, ZK 203, ZK 204 ; 144 m² ; terrain 10 595 m² ; autorisé ; SCI DU BOIS PARIS
- 23/03/2026 ; permis de construire 0282782500006 ; Rue Joseph Delacroix Frain ; parcelle ZK 962 ; 34 logements, 2 593 m² ; terrain 11 569 m² ; commencé ; OPH DE CHARTRES METROPOLE / C'CHARTRES HABITAT
- 20/03/2026 ; permis de construire 0282782500005 ; Rue Gilles de Roberval ; parcelles ZI 411, ZI 407 ; 2 822 m² ; terrain 11 536 m² ; autorisé
- 10/12/2025 ; permis de construire 0282782500004 ; 5 Lieu-Dit Zone Artisanale ; parcelles ZK 652, ZK 640, ZK 642 ; 67 m² ; terrain 12 532 m² ; autorisé ; SARL JARDINERIE DU BOIS PARIS
- 14/11/2025 ; permis de construire 0282782500003 ; 9 Rue du Moulin Rouge ; parcelles ZK 812, ZK 801, ZK 806 ; 29 m² ; terrain 1 643 m² ; commencé ; PNLP
- 17/07/2025 ; permis de construire 0282782500002 ; Rue le Clos Joli ; parcelle ZH 185 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 664 m² ; commencé
- 08/07/2025 ; permis de démolir 0282782500001 ; 19 Rue du Carrefour ; parcelle ZX 44 ; terminé
- 12/03/2025 ; déclaration préalable 0282782500008 ; 5 Route de Gasville ; parcelle ZK 565 ; autorisé ; K.P. IMMO
- 17/12/2024 ; permis de construire 0282782400006 ; Rue de la Coquetterie ; parcelles ZM 180, ZM 174 ; 786 m² ; commencé ; SJC IMMOBILIER
- 12/12/2024 ; permis de démolir 0282782400001 ; Mondetour ; parcelle ZK 743 ; terrain 8 929 m² ; autorisé ; SCI LES GRANDES RUELLES
- 24/05/2024 ; déclaration préalable 0282782400016 ; Nogent le Phaye ; parcelles ZW 258, ZW 259 ; terrain 3 911 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOGENT LE PHAYE
- 16/05/2024 ; permis de construire 0282782400005 ; 7c Rue de la Republique ; parcelles ZO 252, ZO 262, ZO 256 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 30/04/2024 ; permis de construire 0282782300011 ; 9 Rue Gilles de Roberval ; parcelle ZI 364 ; 169 m² ; terminé
- 05/03/2024 ; permis de construire 0282782400001 ; 28 Rue de la Republique ; parcelle ZO 63 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 947 m² ; terminé
- 21/02/2024 ; permis de construire 0282782300009 ; 22 Rue de la Boissiere ; parcelles ZK 245, ZK 246, ZK 247 ; 164 m² ; autorisé ; SCI LA BOISSIERE
- 20/09/2023 ; permis de construire 0282782300005 ; 9 Rue de la Republique ; parcelles ZO 91, ZO 172P, ZO 209P ; 1 logement, 142 m² ; autorisé ; SCI CJ2G
- 20/09/2023 ; permis de démolir 0282782300001 ; Nogent le Phaye ; parcelles ZW 330, ZW 393 ; terrain 5 474 m² ; autorisé
- 01/08/2023 ; permis de construire 0282782300006 ; Nogent le Phaye ; parcelles ZW 459, ZW 460 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 961 m² ; terminé
- 01/08/2023 ; permis de construire 0282782300004 ; 11 Rte D Auneau ; parcelle ZM 128 ; 79 m² ; terrain 7 255 m² ; terminé ; PRODEX
- 19/07/2023 ; déclaration préalable 0282782300019 ; Archevilliers ; parcelle ZI 397 ; 17 m² ; terrain 505 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 12/07/2023 ; permis de construire 0282782300002 ; Le Bois Paris ; parcelles ZH 196, ZH 197, ZH 198 ; 237 m² ; terrain 19 762 m² ; autorisé ; ASUP FRANCE
- 27/03/2023 ; permis de construire 0282782200013 ; Guegne ; parcelles ZX 162, ZX 457 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 265 m² ; terminé
- 27/03/2023 ; permis de construire 0282782300001 ; 9 Rue de la Republique ; parcelles ZO 91, ZO 209 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 5 462 m² ; terminé
- 01/03/2023 ; permis de construire 0282782200012 ; 7 Rue de la Republique ; parcelle ZO 172 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 846 m² ; commencé
- 13/01/2023 ; permis de construire 0282782200011 ; Villiers ; parcelles ZO 172, ZO 182, ZO 209 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 5 961 m² ; terminé
- 28/09/2022 ; permis de construire 0282782200010 ; Rue de la Republique ; parcelle ZO 206 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 074 m² ; terminé
- 15/09/2022 ; permis de construire 0282782200008 ; 15 Rue des Saules Janots ; parcelles ZM 192, ZM 194 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 114 m² ; terminé
- 29/08/2022 ; permis de construire 0282782200009 ; La Fosse Bouchard ; parcelles ZM 182, ZM 183 ; 616 m² ; terrain 5 607 m² ; commencé
- 25/07/2022 ; permis de construire 0282782200006 ; Le Buot ; parcelles ZI 75, ZI 76, ZI 77 ; 390 m² ; terrain 16 092 m² ; terminé ; LIBAUD MAINE
- 28/06/2022 ; permis de construire 0282782200004 ; 28 Rue de la Republique ; parcelles ZO 63, ZO 155 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 10 627 m² ; terminé
- 13/06/2022 ; permis de construire 0282782200005 ; 28 Rue de la Republique ; parcelles ZO 63, ZO 155 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 10 627 m² ; terminé
- 03/06/2022 ; permis de construire 0282782200002 ; 15 Rue des Saules Janots ; parcelle ZM 161 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 9 437 m² ; terminé
- 02/03/2022 ; permis de construire 0282782100017 ; La Sabliere ; parcelles ZK 191, ZK 192, ZK 193 ; 516 m² ; terrain 24 431 m² ; autorisé ; SARL JARDINERIE DU BOIS PARIS
- 25/02/2022 ; permis de construire 0282782100021 ; Hauts de Villiers ; parcelles ZM 123, ZM 162 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 13 200 m² ; commencé
- 22/02/2022 ; permis de construire 0282782100015 ; 4 Rte de Oiseme ; parcelle ZH 231 ; 5 logements, 550 m² ; terrain 2 170 m² ; commencé ; ATB 27
- 14/02/2022 ; permis de construire 0282782100018 ; 12 Rue des Bidaux ; parcelle ZW 214 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 253 m² ; autorisé
- 02/02/2022 ; permis de construire 0282782100020 ; Hauts de Villiers ; parcelles ZM 162, ZO 203 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 3 342 m² ; autorisé ; OGEC NOTRE DAME DE LA LOUPE
- 17/01/2022 ; permis de construire 0282782100016 ; Les Vignes de la Coquetter ; parcelles ZM 134, ZW 416 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 773 m² ; terminé
- 13/01/2022 ; permis de construire 0282782100014 ; Hauts de Villiers ; parcelle ZM 123 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 11 590 m² ; commencé
- 23/12/2021 ; permis de construire 0282782100012 ; Rue des Saules Janots ; parcelle ZO 203 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 732 m² ; terminé
- 23/12/2021 ; permis de construire 0282782100013 ; 1 Rue de la Boissiere ; parcelle ZV 128 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 8 074 m² ; terminé
- 02/11/2021 ; permis de construire 0282782100010 ; La Boissiere ; parcelles ZV 241, ZV 246, ZV 253 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 022 m² ; terminé
- 06/10/2021 ; permis de construire 0282782100008 ; 28 Rue de la Republique ; parcelle ZO 155 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 730 m² ; commencé
- 27/09/2021 ; permis de construire 0282782100006 ; 1 Rue de la Boissiere ; parcelle ZV 128 ; 1 logement, 381 m² ; terrain 8 074 m² ; commencé
- 27/09/2021 ; permis de construire 0282782100007 ; Hauts de Villiers ; parcelle ZM 161 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 9 437 m² ; terminé
- 17/09/2021 ; permis d'aménager 0282782100002 ; Guegne ; parcelles ZX 162, ZX 457 ; terrain 2 265 m² ; terminé ; TECHNIQUES TOPO
- 13/08/2021 ; permis de construire 0282782100005 ; Rue de la Coquetterie ; parcelle ZM 178 ; 342 m² ; terrain 2 014 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOGENT LE PHAYE
- 02/06/2021 ; permis de construire 0282782100003 ; 16 la Coquetterie ; parcelle ZM 175 ; 110 m² ; terrain 4 386 m² ; autorisé ; SCI A.B IMMOBILIER
- 07/05/2021 ; permis de construire 0282782100002 ; Rue de la Mare Picot ; parcelle ZX 385 ; 58 m² ; terrain 2 725 m² ; terminé ; COMMUNE DE NOGENT LE PHAYE
- 08/04/2021 ; permis de construire 0282782000006 ; 7 Route de Gasville - Za M ; parcelle ZK 560 ; 387 m² ; terrain 2 315 m² ; autorisé ; SKARV
- 16/03/2021 ; permis de construire 0282782100001 ; La Sabliere ; parcelle ZK 869 ; 865 m² ; terrain 4 949 m² ; autorisé ; SCI BOSSARD INVEST
- 31/12/2020 ; permis de construire 0282782000009 ; Impasse du Tronc ; parcelle ZW 57 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 460 m² ; terminé
- 30/12/2020 ; permis de démolir 0282782000002 ; 28 Rue de la Republique ; parcelle ZO 63 ; terrain 947 m² ; autorisé
- 16/12/2020 ; permis de construire 0282782000008 ; Rue de la Republique ; parcelle ZO 86 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 03/09/2020 ; permis de construire 0282782000005 ; 25 Rue du Tronc ; parcelle ZW 44 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 641 m² ; commencé
- 26/08/2020 ; permis de construire 0282782000002 ; 2 B Rue du Bois Paris ; parcelles ZK 837, ZK 839 ; 170 m² ; terrain 1 280 m² ; autorisé ; CASAPUB
- 05/06/2020 ; permis de construire 0282782000003 ; 25 Rue du Tronc ; parcelle ZW 523 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 603 m² ; autorisé
- 20/02/2020 ; permis de construire 0282781900016 ; 22 Rue de la Croix Buisee ; parcelles ZP 266, ZP 298 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 445 m² ; commencé
- 30/01/2020 ; permis de construire 0282781900011 ; 1 logement, 137 m² ; commencé
- 30/01/2020 ; permis de construire 0282781900012 ; 1 logement, 154 m² ; commencé
- 16/01/2020 ; permis de construire 0282781900014 ; Le Tronc ; parcelle ZW 352 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 2 267 m² ; terminé
- 16/01/2020 ; permis de construire 0282781900015 ; Le Tronc ; parcelle ZW 352 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 267 m² ; terminé
- 06/01/2020 ; permis de construire 0282781900013 ; Le Tronc ; parcelle ZW 352 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 2 267 m² ; autorisé
- 11/09/2019 ; permis de construire 0282781900008 ; Les Vignes de la Coquetter ; parcelles ZM 84, ZM 85, ZM 93 ; 145 m² ; terrain 46 284 m² ; autorisé ; QUALIPAC CHARTRES
- 18/07/2019 ; permis de construire 0282781900006 ; 25 Rue du Tronc ; parcelle ZW 523 ; 4 logements ; terrain 1 603 m² ; terminé ; GILMA
- 09/05/2019 ; permis de construire 0282781900003 ; La Fosse Bouchard ; parcelle ZM 173 ; 107 m² ; terrain 2 750 m² ; terminé ; SCI CISTERNA
- 25/02/2019 ; permis d'aménager 0282781900001 ; Le Tronc ; parcelle ZW 352 ; terrain 2 267 m² ; autorisé ; SAS FONCIER INVESTISSEMENT
- 21/12/2018 ; permis de construire 0282781800007 ; 4 Rue de L Eglise ; parcelle ZX 63 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 125 m² ; commencé
- 26/11/2018 ; permis de construire 0282781800006 ; 1bis Rue du Reservoir ; parcelle ZW 367 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 399 m² ; terminé
- 21/11/2018 ; permis de démolir 0282781800002 ; 46 Rue de la Mare Picot ; parcelle ZP 284 ; terrain 712 m² ; autorisé
- 04/05/2018 ; permis de construire 0282781800002 ; 1 logement, 178 m² ; autorisé
- 30/04/2018 ; permis de construire 0282781800004 ; 1 logement, 205 m² ; autorisé
- 12/01/2018 ; permis de construire 0282781700005 ; Rue du Reservoir ; parcelle ZW 367 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 399 m² ; annulé
- 15/09/2017 ; permis de construire 0282781700001 ; La Fosse Bouchard Lot 5 ; parcelle ZM 174 ; 686 m² ; terrain 2 824 m² ; autorisé
- 26/07/2017 ; permis de construire 0282781700003 ; 1 logement, 158 m² ; terminé
- 02/03/2017 ; permis de démolir 0282781700001 ; 25 Rue du Tronc ; parcelle ZW 523 ; terrain 1 603 m² ; autorisé
- 25/01/2017 ; permis de construire 0282781600015 ; 14 Rue Gilles de Roberval ; parcelle ZI 392 ; 97 m² ; terrain 5 237 m² ; terminé
- 25/10/2016 ; permis de construire 0282781600011 ; Le Grand Archevilliers ; parcelles ZI 297, ZI 8, ZI 5 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 11 915 m² ; autorisé
- 25/10/2016 ; permis de construire 0282781600010 ; Le Grand Archevilliers ; parcelles ZI 340, ZI 357, ZI 346 ; 2 532 m² ; terrain 93 868 m² ; commencé
- 10/10/2016 ; permis de construire 0282781600009 ; Rue Gilles de Roberval ; parcelles ZI 387, ZI 362, ZI 398 ; 1 742 m² ; terrain 7 500 m² ; terminé
- 05/10/2016 ; permis de construire 0282781600007 ; 14 Rue Gilles de Roberval ; parcelle ZI 396 ; 1 506 m² ; terrain 6 737 m² ; terminé
- 04/10/2016 ; permis de construire 0282781600008 ; La Fosse A Bouchard (lot 4) ; parcelles ZM 179, ZM 173 ; 989 m² ; terrain 3 192 m² ; commencé
- 21/08/2016 ; déclaration préalable 0282781600015 ; 8 m² ; autorisé ; REGIE SYND ELECT INTERCOM PAYS CHARTRAIN
- 25/03/2016 ; permis de construire 0282781600003 ; Lotis de la Boissiere - Lot 13 ; parcelles ZV 232, ZV 294, ZV 298 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 564 m² ; commencé
- 06/11/2015 ; permis de construire 0282781500009 ; 13 Route de Gasville ; parcelle ZK 618 ; 212 m² ; terrain 2 324 m² ; autorisé
- 22/10/2015 ; permis de construire 0282781500008 ; Zac du Parc d'Archevilliers ; parcelles ZI 305, ZI 356, ZI 362 ; 7 416 m² ; terrain 64 459 m² ; commencé
- 14/08/2015 ; permis de construire 0282781500007 ; Za la Fosse Bouchard ; parcelles ZM 184, ZM 185, ZM 186 ; 526 m² ; terrain 5 005 m² ; autorisé
- 09/07/2015 ; permis de construire 0282781500005 ; Rue de Mondetour ; parcelles ZK 845, ZK 843, ZK 841 ; 433 m² ; terrain 1 218 m² ; autorisé ; SARL  LE REFLEXE BLEU
- 06/07/2015 ; permis de construire 0282781500004 ; 22 Rue de la Boissiere ; parcelles ZK 249, ZK 245 ; 1 419 m² ; terrain 7 779 m² ; autorisé ; SCI LA BOISSIERE
- 22/06/2015 ; permis de construire 0282781500006 ; Lot. la Boissiere - Lot 11 ; parcelle ZV 230 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 1 288 m² ; terminé
- 06/05/2015 ; permis de construire 0282781500003 ; Rte du Bois Paris ; parcelle ZV 223 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 593 m² ; annulé
- 27/04/2015 ; permis de construire 0282781500002 ; Lot les Boissieres ; parcelles ZV 238, ZV 229 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 151 m² ; autorisé
- 28/02/2015 ; permis de construire 0282781400019 ; 354 m² ; autorisé ; SCI LES VILLIERS
- 23/02/2015 ; permis de construire 0282781400018 ; 12 m² ; autorisé ; SCI LES VILLIERS
- 24/11/2014 ; permis de construire 0282781400014 ; 22 Rue de la Boissiere ; parcelles ZK 245, ZK 246, ZK 247 ; 792 m² ; annulé ; SCI LA BOISSIERE
- 24/11/2014 ; permis de construire 0282781400017 ; Ferme Pedagogique la Renai ; parcelles ZN 15, ZI 5, ZI 6 ; 371 m² ; terrain 178 187 m² ; autorisé ; SCI DONUT'S
- 11/08/2014 ; permis de construire 0282781400012 ; Z.i. de Mondetour ; parcelle ZK 620 ; 486 m² ; terrain 5 581 m² ; terminé ; BC
- 15/07/2014 ; permis de construire 0282781400009 ; 28 Rue des Vignes ; parcelle ZV 218 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 584 m² ; commencé
- 15/07/2014 ; permis de construire 0282781400010 ; Rue des Vignes ; parcelle ZV 207 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 865 m² ; commencé
- 19/05/2014 ; permis de construire 0282781400006 ; 2 logements, 260 m² ; commencé ; FLORA
- 23/04/2014 ; permis de construire 0282781400005 ; Lotissement la Boissiere - Lot 13 ; parcelles ZV 223, ZV 232 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 577 m² ; annulé
- 15/04/2014 ; permis de construire 0282781400003 ; Lotissement la Boissiere L ; parcelle ZV 274 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 621 m² ; commencé
- 19/03/2014 ; permis de construire 0282781400004 ; Lot la Boissiere ; parcelles ZV 284, ZV 212, ZV 209 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 893 m² ; commencé
- 21/02/2014 ; permis de construire 0282781400002 ; 1 logement, 133 m² ; commencé
- 29/01/2014 ; permis de construire 0282781300018 ; Lotissement la Boissiaãâaãâšre - Lot 22 ; parcelle ZV 279 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 704 m² ; terminé
- 29/01/2014 ; permis de construire 0282781400001 ; Lotissement la Boissiaãâaãâšre - Lot 25 ; parcelles ZV 233, ZV 289 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 726 m² ; autorisé
- 16/01/2014 ; permis de construire 0282781300017 ; Lotissement la Boissiere - Lot 26 ; parcelles ZV 290, ZV 234 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 22/11/2013 ; permis de construire 0282781300016 ; Lotissement la Boissiere - Lot 14 ; parcelle ZV 224 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 576 m² ; terminé
- 08/11/2013 ; permis de construire 0282781300014 ; Lot. la Boissiere - Lot N ; parcelle ZV 272 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 642 m² ; terminé
- 18/10/2013 ; permis de construire 0282781300011 ; Lotissement la Boissiaãâaãâšre - Lot 23 ; parcelle ZV 226 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 562 m² ; commencé
- 18/10/2013 ; permis de construire 0282781300012 ; Lot. la Boissiere - Lot N ; parcelle ZV 215 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 924 m² ; terminé
- 18/10/2013 ; permis de construire 0282781300013 ; Lotissement la Boissiere - Lot 24 ; parcelle ZV 225 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 562 m² ; terminé
- 11/10/2013 ; permis de construire 0282781300005 ; Lotissement la Boissiere - Lot 2 ; parcelle ZV 189 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 883 m² ; autorisé
- 11/10/2013 ; permis de construire 0282781300006 ; Lotissement la Boissiere - Lot 3 ; parcelle ZV 271 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 630 m² ; commencé
- 11/10/2013 ; permis de construire 0282781300007 ; 1 Rue des Vignes ; parcelle ZV 273 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 610 m² ; terminé
- 11/10/2013 ; permis de construire 0282781300008 ; La Boisssiere  Lot 21 ; parcelles ZV 287, ZV 278 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 699 m² ; commencé
- 11/10/2013 ; permis de construire 0282781300009 ; Rue des Vignes ; parcelles ZV 264, ZV 259, ZV 255 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 071 m² ; commencé
- 11/10/2013 ; permis de construire 0282781300010 ; 1 logement, 161 m² ; terminé
- 09/10/2013 ; permis de construire 0282781300004 ; Za de la Fosse Bouchard - Lot ; parcelle ZM 177 ; 288 m² ; terrain 1 119 m² ; terminé
- 01/08/2013 ; permis de démolir 0282781300001 ; Terrain de Sports ; parcelle ZX 436 ; autorisé ; COMMUNE DE NOGENT LE PHAYE
- 22/05/2013 ; permis de construire 0282781300002 ; 3 Imp du Tertre ; parcelles ZW 55, ZW 54, ZW 48 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 8 396 m² ; annulé
- 13/03/2013 ; permis de construire 0282781200009 ; Zac du Parc D Achevilliers ; parcelle ZI 347P ; 4 064 m² ; terrain 25 000 m² ; terminé ; SCI DES CHEVRONS 28
- 13/03/2013 ; permis de construire 0282781200010 ; Zac du Parc D Archevillier ; parcelle ZI 347P ; 3 371 m² ; terrain 25 000 m² ; terminé ; LAMIRAULT FINANCES
- 05/03/2013 ; permis de construire 0282781200011 ; 3 830 m² ; autorisé ; SNC CASTELDUN
- 18/02/2013 ; permis de construire 0282781200008 ; Z.a. la Fosse Bouchard - Lot 1 ; parcelles ZM 166, ZM 168 ; 75 m² ; terrain 1 054 m² ; autorisé
- 14/02/2013 ; permis de construire 0282781200013 ; 4 Pl de L  Eglise ; parcelle ZX 221 ; 9 m² ; terrain 1 531 m² ; commencé ; COMMUNE DE NOGENT LE PHAYE
- 25/01/2013 ; permis de construire 0282781200012 ; 4 Pl de L Eglise ; parcelle ZX 221 ; 2 logements ; terrain 1 531 m² ; terminé ; COMMUNE DE NOGENT LE PHAYE
- 12/01/2013 ; déclaration préalable 0282781200045 ; 9 m² ; autorisé ; REGIE SYND ELECT INTERCOM PAYS CHARTRAIN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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