# Permis de construire de Nogna (Jura) : 27 autorisations

De 2015 à 2026 : 13 de logement, 13 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis de construire 0393902600004 ; 18 Rue du Poujat ; parcelles AA 121, AA 137 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 967 m² ; autorisé ; 2B NEGOCE
- 27/07/2026 ; permis de construire 0393902600006 ; Lotissement au Village ; parcelle AA 128 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 582 m² ; autorisé
- 27/07/2026 ; permis de construire 0393902600006 ; Lotissement au Village ; parcelle AA 128 ; 125 m² ; terrain 582 m² ; autorisé
- 16/07/2026 ; permis de construire 0393902600005 ; Rue du Poujat ; parcelles AA 127, AA 145 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 561 m² ; autorisé
- 16/07/2026 ; permis de construire 0393902600005 ; Rue du Poujat ; parcelles AA 127, AA 145 ; 125 m² ; terrain 561 m² ; autorisé
- 24/06/2026 ; permis de construire 0393902600003 ; 13 Rue du Poujat ; parcelles AA 130, AA 147 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 641 m² ; autorisé
- 28/05/2026 ; permis de construire 0393902600001 ; Le Lathet ; parcelles ZC 61, ZC 62 ; 214 m² ; terrain 1 736 m² ; autorisé
- 21/05/2026 ; permis de construire 0393902600002 ; Lotissement Auvillage ; parcelles AA 139, AA 123 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 135 m² ; autorisé
- 31/07/2025 ; permis d'aménager 0393902500001 ; Grande Rue ; parcelle AA 69 ; terrain 16 841 m² ; terminé ; MATHIEU BOUILLIER FABRIK HOUSE
- 13/01/2025 ; permis de construire 03939024T0001 ; 40 Rue de la Suisse ; parcelle ZD 20 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 28 450 m² ; autorisé
- 04/04/2024 ; permis de construire 03939024J0002 ; Le Lhatet ; parcelle ZC 32 ; 800 m² ; terrain 2 011 m² ; autorisé
- 08/03/2024 ; déclaration préalable 03939024J0001 ; 1 Route de Poids de Fiole ; parcelle ZH 103 ; 11 m² ; terrain 4 500 m² ; autorisé
- 09/12/2023 ; déclaration préalable 03939023J0010 ; 1 Route de Poids de Fiole ; parcelle ZH 103 ; 26 m² ; terrain 4 500 m² ; autorisé
- 14/09/2023 ; permis de construire 03939023J0004 ; 7 Rue du Faubourg ; parcelle AA 93 ; 1 logement ; autorisé
- 21/08/2023 ; permis de construire 03939023J0003 ; 9 Rue des Clarines ; parcelle ZD 108 ; 17 m² ; terrain 895 m² ; autorisé
- 08/09/2022 ; permis de construire 03939022J0001 ; Sous Marjoutin ; parcelle ZC 9 ; 81 m² ; terrain 24 370 m² ; autorisé
- 30/07/2021 ; permis de construire 03939021J0002 ; En Tilly ; parcelle ZD 18 ; 591 m² ; terrain 13 730 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES EDELWEISS
- 01/04/2021 ; permis de construire 03939021J0001 ; Grande Rue ; parcelles AA 82, AA 81, AA 76 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 120 m² ; commencé
- 14/10/2019 ; permis de construire 03939019J0005 ; Rue le Lathet ; parcelles ZC 56, ZC 54 ; 226 m² ; terrain 2 421 m² ; autorisé
- 11/07/2019 ; permis de construire 03939019J0004 ; 7 Route de Publy ; parcelle AA 9 ; 1 logement ; terrain 521 m² ; terminé
- 17/09/2018 ; permis de construire 03939018J0005 ; Le Lathet ; parcelles ZC 55, ZC 57 ; 466 m² ; terrain 1 710 m² ; commencé
- 16/07/2018 ; permis de construire 03939018J0003 ; Le Lathet ; parcelles ZC 54, ZC 56 ; 302 m² ; autorisé
- 11/06/2018 ; permis de construire 03939018J0004 ; 21 Grande Rue ; parcelles AA 68, AA 69, AA 70 ; 3 logements ; commencé ; COMMUNE DE NOGNA
- 11/03/2018 ; permis de construire 03939018J0001 ; 10 Rue de la Moutette ; parcelle AA 88 ; 1 logement ; terrain 643 m² ; autorisé
- 23/05/2017 ; permis de construire 03939017J0001 ; 5 Route de Poids de Fiole ; parcelle ZH 104 ; 400 m² ; terrain 4 035 m² ; annulé
- 30/04/2015 ; permis de construire 03939015K0002 ; Lot ; parcelle ZD 112 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 091 m² ; terminé
- 29/01/2015 ; permis de construire 03939014K0003 ; Lot des Clarines ; parcelle ZD 90 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 899 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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