# Permis de construire de Noilhan (Gers) : 41 autorisations

De 2013 à 2024 : 23 de logement, 17 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 12 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/09/2024 ; permis de construire 03229724A0002 ; Rd 247 - Lieu-Dit au Poc ; parcelles C 31, C 32 ; 27 m² ; terrain 18 612 m² ; autorisé
- 13/06/2024 ; permis de construire 03229724A0001 ; 0 A Quisarme ; parcelles D 416, D 417, D 418 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 10 727 m² ; commencé
- 06/06/2024 ; permis de construire 03229723A0004 ; Le Village ; parcelles C 2, C 3, C 674 ; terrain 497 m² ; commencé ; COMMUNE DE NOILHAN
- 11/04/2024 ; permis de construire 03229723A0005 ; Au Soulan du Village ; parcelle D 704 ; 44 m² ; terrain 2 820 m² ; commencé ; COMMUNE DE NOILHAN
- 10/10/2023 ; permis de construire 03229723A0003 ; Au Poc ; parcelles C 30, C 31, C 32 ; 121 m² ; terrain 18 612 m² ; autorisé
- 30/03/2023 ; permis de construire 03229723A0002 ; Lieu-Dit A Quisarme ; parcelle D 414 ; 713 m² ; terrain 2 316 m² ; autorisé ; SCI ENOCORTI
- 05/01/2023 ; déclaration préalable 03229722A0008 ; 1738 Chemin du Haho ; parcelle B 744 ; 240 m² ; terrain 27 920 m² ; autorisé ; LES JARDINS DE FREYA
- 22/09/2022 ; permis de construire 03229722A0006 ; Lieu-Dit au Brich ; parcelles B 1148, B 1150, B 284 ; 721 m² ; terrain 22 831 m² ; commencé
- 05/07/2022 ; permis de construire 03229722A0004 ; Lieu-Dit Lamique ; parcelle A 733 ; 119 m² ; terrain 3 424 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOILHAN
- 20/05/2022 ; permis de construire 03229721A1009 ; Route Departementale N_39 ; parcelle C 926 ; 1 logement ; terrain 8 535 m² ; autorisé
- 15/03/2022 ; permis de construire 03229721A1011 ; Au Garros ; parcelle B 1157 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 570 m² ; terminé
- 10/03/2022 ; déclaration préalable 03229722A0001 ; 708 Chemin du Halicot ; parcelles C 64, C 766 ; 15 m² ; terrain 30 915 m² ; autorisé
- 08/12/2021 ; permis de construire 03229721A1008 ; Rue Bouhabent  Lot N_2 ; parcelle B 1158 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 549 m² ; commencé
- 01/10/2021 ; permis de construire 03229721A1003 ; Au Soulan du Village ; parcelle D 704 ; 591 m² ; terrain 2 820 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOILHAN
- 18/08/2021 ; permis de construire 03229721A1006 ; Lieu-Dit Enseigne-Bezin ; parcelles D 617, D 618, D 618 ; 210 m² ; terrain 4 106 m² ; autorisé ; EARL ENSEIGNEBEZIN
- 06/04/2021 ; déclaration préalable 03229721A2001 ; Au Harraguet ; parcelle B 744 ; 384 m² ; terrain 27 920 m² ; autorisé
- 23/02/2021 ; permis de construire 03229720A1009 ; A Houranes ; parcelle C 901 ; 128 m² ; terrain 2 067 m² ; commencé
- 28/01/2021 ; permis de démolir 03229720A4001 ; Lieu-Dit A Lissonde  Voi ; parcelle D 780 ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 12/11/2020 ; permis de construire 03229720A1006 ; Lieu-Dit au Poc ; parcelle C 905 ; 2 logements, 148 m² ; terrain 1 431 m² ; commencé
- 22/10/2020 ; permis de construire 03229720A1003 ; Au Garros ; parcelle B 850 ; 15 m² ; terrain 6 040 m² ; terminé ; COMMUNE DE NOILHAN
- 20/10/2020 ; permis de construire 03229720A1007 ; A Houranes ; parcelle C 901 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 2 067 m² ; commencé
- 20/10/2020 ; permis de construire 03229720A1007 ; A Houranes ; parcelle C 901 ; 159 m² ; terrain 2 067 m² ; commencé
- 11/09/2020 ; permis de construire 03229720A1001 ; Au Village ; parcelles C 680, C 765 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 220 m² ; autorisé
- 12/05/2020 ; permis de construire 03229720A1005 ; Lieu-Dit au Poc ; parcelles C 39, C 40, C 41 ; 866 m² ; terrain 26 084 m² ; autorisé ; EARL PEY
- 13/08/2019 ; permis de construire 03229719A1006 ; Au Harraguet ; parcelle B 1180 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 21/05/2019 ; permis de construire 03229719A1005 ; A saint Pierre ; parcelle C 920 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 2 692 m² ; commencé ; RDGS
- 17/05/2019 ; permis de construire 03229719A1001 ; A la Bourdette ; parcelles C 44, C 47, C 48 ; 1 251 m² ; terrain 29 508 m² ; commencé
- 01/02/2019 ; permis de construire 03229718A1008 ; Lieu-Dit saint-Pierre ; parcelle C 578P ; 1 logement, 295 m² ; terrain 2 578 m² ; terminé
- 06/11/2018 ; permis de construire 03229718A1007 ; Au Conte ; parcelles B 825, B 826 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 3 174 m² ; commencé
- 15/05/2018 ; permis de construire 03229718A1003 ; Lieu-Dit saint Pierre ; parcelle C 578P ; 1 logement, 231 m² ; terrain 2 578 m² ; annulé
- 01/02/2018 ; permis de construire 03229717A1005 ; Voie Communale Dite de la ; parcelle C 918 ; 1 logement, 255 m² ; terrain 23 605 m² ; commencé
- 03/10/2017 ; permis de construire 03229717A1003 ; Au Trouil ; parcelle A 792 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 1 948 m² ; autorisé
- 12/05/2017 ; permis de construire 03229716A1004 ; A Houranes ; parcelle C 872 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 900 m² ; terminé
- 03/03/2017 ; permis de construire 03229716A1003 ; 5836 au Poc ; parcelle C 836 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 5 431 m² ; terminé
- 02/03/2017 ; permis de construire 03229717A1001 ; Au Garros ; parcelles B 846, B 860 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 7 286 m² ; commencé
- 10/02/2017 ; permis de construire 03229716A1005 ; Lieu-Dit A la Mouniche ; parcelle C 529 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 28 120 m² ; commencé
- 06/01/2015 ; permis de construire 03229714A1006 ; Communale N 6 ; parcelle D 780 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 26/11/2014 ; permis de construire 03229714A1003 ; A Houranes ; parcelle C 885 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 872 m² ; autorisé
- 26/11/2014 ; permis de construire 03229714A1004 ; A Houranes ; parcelle C 884 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 667 m² ; autorisé
- 18/10/2013 ; permis de construire 03229713A1001 ; Au Pouchot ; parcelle B 1145 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 3 467 m² ; terminé
- 31/01/2013 ; permis de construire 03229712A1010 ; Au Rouquet ; parcelles B 632, B 955 ; 1 logement ; terrain 2 876 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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