# Cavee de Bailleval, 60840 Nointel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.37441, 2.47433 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 60464_jeala1.

## La parcelle

- Parcelle : E 2809
- Contenance : 163 m²
- Identifiant : 604640000E2809
- Feuille : 000 E 01, échelle 1:1250, édition 6
- Bâtiment au point : 5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 63,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 281 kWh par an, pour 1 365 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 14/08/2024 ; 3 Cavee de Bailleval 60840 Nointel ; maison, 65,1 m², construit en 2015 ; énergie C, climat A
- 06/12/2022 ; 3 Cavee de Bailleval 60840 Nointel ; maison, 85 m², construit en 2011 ; énergie C, climat A
- 19/05/2022 ; 4 Cavee de Bailleval 60840 Nointel ; maison, 150 m², construit en 1965 ; énergie E, climat E
- 05/10/2021 ; 1 Cavee de Bailleval 60840 Nointel ; maison, 80 m², construit en 1900 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 17, dont CHLOE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/850738238) ; CLUB DE TAROT DE NOINTEL (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/911530640) ; WATTS YOUR NAME (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/831069455) ; ETABLISSEMENT BOUVART (construction, https://auregistre.fr/entreprise/430334763) ; SAS C.V.ELEC (CV ELEC) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/821555968)
- Voies voisines : Voie Communale Cavée de Bailleval (3 m) https://aucadastre.fr/nointel-60464/voie-communale-cavee-de-bailleval-0009.md ; Rue du Saulon (57 m) https://aucadastre.fr/nointel-60464/rue-du-saulon-0121.md ; Rue de la Croisette (79 m) https://aucadastre.fr/nointel-60464/rue-de-la-croisette-0047.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/nointel-60464/cavee-de-bailleval-jeala1
La commune : https://aucadastre.fr/nointel-60464.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/60464_jeala1