# Rue de Courcelles, 60840 Nointel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (27 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.37133, 2.48784 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 60464_0042.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 64,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,8 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 278 kWh par an, pour 1 363 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Camp de César
- Ferme du marquisat de Nointel (ancienne)
- Eglise

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 85 de la commune

- 30/05/2013 ; permis d'aménager 06046413C0002 ; Rue de Courcelles ; parcelles D 954, D 956, D 968 ; terminé ; OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/nointel-60464/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 15/09/2023 ; vente ; 40 Rue de Courcelles ; Maison ; 220 000 € ; 116 m² bâtis, 825 m² de terrain, 1 897 €/m²
- 26/10/2021 ; vente ; 30 Rue de Courcelles ; Maison ; 240 000 € ; 80 m² bâtis, 673 m² de terrain, 3 000 €/m²
- 04/08/2021 ; vente ; 14 Rue de Courcelles ; Maison ; 199 000 € ; 74 m² bâtis, 619 m² de terrain, 2 689 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 26/08/2026 ; 24 Rue de Courcelles 60840 Nointel ; maison, 75,7 m² ; énergie D, climat D
- 27/08/2024 ; 4 Rue de Courcelles 60840 Nointel ; maison, 113,4 m² ; énergie E, climat D
- 13/07/2022 ; 40 Rue de Courcelles 60840 Nointel ; maison, 107,7 m² ; énergie E, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 26, dont YOHANN LAMY COUVERTURE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/941161879) ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU RENOUVEAU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/501859607) ; HOLDING Y.L (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/940720386) ; MAGNIEZHM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/904384526) ; CD-MOTORBIKES (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/923484505)
- Voies voisines : Impasse Bellevue (42 m) https://aucadastre.fr/nointel-60464/impasse-bellevue-0013.md ; Rue du Bas Parc (64 m) https://aucadastre.fr/nointel-60464/rue-du-bas-parc-0011.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/nointel-60464/rue-de-courcelles-0042
La commune : https://aucadastre.fr/nointel-60464.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/60464_0042