# Bouffevent, 42440 Noirétable : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.82171, 3.77002 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 42159_ece1ad.

## La parcelle

- Parcelle : C 311
- Contenance : 11 150 m²
- Identifiant : 421590000C0311
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:2500, édition 5
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 710,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,6 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 522 kWh par an, pour 1 466 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone de richesses naturelles qu'il convient de protéger en raison de la valeur agronomique des sols et des structures agricoles, du PLU Noiretable, en vigueur depuis le 30/01/2014.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Site d'Importance Communautaire
- Autre : alignement
- Zones Naturelles d'Interet Ecologique, Faunistique et Floristique - Type 2

### Informations (3)

- Plan du reseau d'assainissement
- Plan du reseau d'eau potable
- Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14 (taxe d'aménagement)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 16/07/2024 ; Bouffevent 42440 Noirétable ; maison, 57,5 m², construit en 1949 ; énergie G, climat C
- 22/01/2024 ; 8 Bouffevent 42440 Noirétable ; maison, 110,9 m² ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 07/08/2013.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire privée Saint Charles (Ecole, privé) ; Lycée d'enseignement général, technologique et professionnel agricole de Roanne Chervé site de Noirétable (Lycée, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/noiretable-42159/bouffevent-ece1ad
La commune : https://aucadastre.fr/noiretable-42159.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/42159_ece1ad