# Permis de construire de Noironte (Doubs) : 28 autorisations

De 2013 à 2026 : 19 de logement, 8 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/04/2026 ; permis de construire 02542725C0001 ; 14 Grande Rue ; parcelles AA 75, AA 78 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 1 185 m² ; autorisé
- 22/05/2023 ; permis de construire 02542722C0006 ; 24 Rue du Charmot ; parcelle ZC 171 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 592 m² ; terminé
- 23/03/2023 ; permis de construire 02542722C0005 ; 1 Grande Rue ; parcelle AB 92 ; 11 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOIRONTE
- 08/08/2022 ; déclaration préalable 02542722C0014 ; Chemin du Lambon ; parcelle AB 170 ; 18 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOIRONTE
- 06/08/2021 ; permis de construire 02542721C0003 ; 3a Rue du Jadi ; parcelle AB 80 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 369 m² ; commencé
- 30/04/2021 ; permis de construire 02542721C0001 ; Chemin de la Corvee ; parcelles AB 166, AB 167 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 736 m² ; commencé
- 23/07/2020 ; permis de construire 02542720C0001 ; Lotissement le Hameau des ; parcelle AA 125 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 743 m² ; autorisé
- 28/04/2020 ; permis de construire 02542719C0006 ; Rue de Chirey ; parcelle AA 20 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 747 m² ; commencé
- 13/02/2020 ; permis de construire 02542719C0005 ; Chemin de la Corvee ; parcelle AB 165 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 969 m² ; autorisé
- 12/12/2019 ; permis de construire 02542719C0002 ; Chemin des Champs Breland ; parcelles ZC 119, ZC 154 ; 1 612 m² ; terminé ; SCI DU CHAMPS BRELAND
- 07/12/2019 ; permis de construire 02542719C0003 ; Chemin de la Corvee ; parcelle AB 164 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 025 m² ; autorisé
- 19/05/2019 ; permis de construire 02542719C0001 ; 5 Rue du Parc ; parcelle AA 29 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 130 m² ; commencé
- 29/03/2019 ; permis de construire 02542718C0001 ; Chemin de Lambon ; parcelles AB 103, ZB 172, ZB 173 ; 339 m² ; terrain 33 241 m² ; commencé ; GAEC DE LA VIGNE ROCHET
- 02/03/2018 ; permis de construire 02542717C0007 ; Champs Breland ; parcelles ZC 99, ZC 119, ZC 102 ; 405 m² ; terrain 38 092 m² ; autorisé ; SCI DU CHAMPS BRELAND
- 24/10/2017 ; permis de construire 02542717C0004 ; Chemin de la Corvee ; parcelle AB 130 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 091 m² ; commencé
- 12/10/2017 ; permis de construire 02542717C0005 ; Lot 5 Lotissement  le Hameau de ; parcelle AA 118 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 303 m² ; terminé
- 04/10/2017 ; permis de construire 02542717C0002 ; Route Departementale N_67 ; parcelle C 496 ; 112 m² ; terrain 1 142 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT)
- 14/09/2017 ; permis de construire 02542717C0003 ; Rue de Chirey ; parcelle AA 124 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 852 m² ; commencé
- 20/06/2017 ; permis de construire 02542717C0001 ; 4 Chemin de la Corvee ; parcelles AB 27, AB 28, AB 29 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 2 439 m² ; commencé
- 05/01/2017 ; permis de construire 02542716C0005 ; Chemin de la Velle ; parcelle AA 53 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 697 m² ; terminé
- 05/01/2017 ; permis de construire 02542716C0006 ; Lotissement  le Hameau des Etangs ; parcelle AA 103B ; 1 logement, 150 m² ; terrain 726 m² ; commencé
- 01/12/2016 ; permis de construire 02542716C0004 ; Voie Communale N 6 ; parcelle AA 103P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 927 m² ; commencé
- 25/02/2016 ; permis d'aménager 02542715C0002 ; Au Village ; parcelles AA 103, AA 106 ; commencé
- 08/03/2015 ; permis de construire 02542715C0001 ; Chemi de la Corvee ; parcelle AB 157 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 3 253 m² ; commencé
- 10/07/2014 ; permis de construire 02542714C0001 ; Chemi des Champs Breland ; parcelles ZC 160, ZC 157, ZC 159 ; 643 m² ; terrain 38 000 m² ; commencé ; FROMAGERIE MULIN
- 28/03/2014 ; permis de construire 02542713C0006 ; Chemi des Champs Breland ; parcelles ZC 160, ZC 159, ZC 157 ; 380 m² ; terrain 38 000 m² ; commencé ; FROMAGERIE MULIN
- 07/03/2013 ; permis de construire 02542713C0001 ; Rue du Charmot ; parcelle AB 127A ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 011 m² ; terminé
- 17/01/2013 ; permis de construire 02542712C0003 ; Grande Rue ; parcelle AA 67 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 813 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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