# Permis de construire de Noisseville (Moselle) : 28 autorisations

De 2013 à 2024 : 18 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 12 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/04/2024 ; permis de construire 05751024Y0001 ; 45 Rue Principale ; parcelle 01 353 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 524 m² ; commencé
- 23/11/2023 ; permis de construire 05751023Y0004 ; 45 Rue Principale ; parcelle 01 353 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 818 m² ; annulé
- 07/11/2023 ; permis de démolir 05751023Y0003 ; 45 Rue Principale ; parcelle 01 353 ; terrain 522 m² ; autorisé
- 26/10/2023 ; permis de construire 05751023Y0005 ; 45 Rue Principale ; parcelles 02 353, 02 391 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 1 192 m² ; autorisé
- 11/09/2023 ; déclaration préalable 05751023Y0028 ; 45 Rue Principale ; parcelle 10 1434 ; terrain 1 701 m² ; autorisé ; SCI BRANCHI
- 12/05/2023 ; permis de démolir 05751023Y0001 ; 2 les Chaulmes ; parcelle 03 268 ; terrain 575 m² ; autorisé
- 15/03/2023 ; permis de construire 05751022Y0006 ; 22 Rue des Gros Noyers ; parcelle 03 401 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 840 m² ; autorisé ; SCI MAHIR
- 09/08/2022 ; permis de démolir 05751022Y0001 ; 9 les Pinots Meles ; parcelle 4 191 ; terrain 828 m² ; autorisé
- 20/07/2022 ; permis de construire 05751022Y0001 ; Zone d'Activite de Lauvall ; parcelle 04 501 ; 128 m² ; annulé ; SARL POOL OFFICE FRANCE
- 15/06/2022 ; permis de construire 05751022Y0002 ; Rue Principale ; parcelle 01 189 ; 8 logements, 695 m² ; terrain 900 m² ; autorisé ; BERALINA
- 08/11/2021 ; permis de construire 05751021Y0002 ; 9 Rue des Gros Noyers ; parcelle 03 405 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 802 m² ; terminé
- 08/11/2021 ; permis de démolir 05751021Y0001 ; 9 Rue des Gros Noyers ; parcelle 03 405 ; terrain 802 m² ; autorisé
- 22/08/2019 ; permis de construire 05751019Y0001 ; 11 Rue de la Fontaine ; parcelle 02 295 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 656 m² ; autorisé
- 27/06/2019 ; permis de construire 05751019Y0002 ; Rue de l'Amitie ; parcelle 03 366 ; 8 logements, 538 m² ; terrain 3 582 m² ; terminé ; SARL CENGIZ
- 27/06/2019 ; permis de construire 05751019Y0002 ; Rue de l'Amitie ; parcelle 03 366 ; 538 m² ; terrain 3 582 m² ; terminé ; SARL CENGIZ
- 07/11/2018 ; permis de construire 05751018Y0004 ; 17 Rue des Fleurs ; parcelle 03 445 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 677 m² ; terminé
- 27/04/2018 ; permis de construire 05751018Y0001 ; Rue Principale ; parcelles 01 189, 01 306 ; 5 logements, 332 m² ; terrain 901 m² ; annulé
- 27/04/2018 ; permis de construire 05751018Y0001 ; Rue Principale ; parcelles 01 189, 01 306 ; 332 m² ; terrain 901 m² ; annulé
- 18/09/2017 ; permis de construire 05751017Y0005 ; 2 Rue Principale ; parcelle 01 395 ; terrain 235 m² ; autorisé
- 24/03/2017 ; permis de construire 05751017Y0002 ; 4 Impas des Coquelicots ; parcelle 01 366 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 23/01/2017 ; permis de construire 05751016Y0005 ; 6 Impas des Coquelicots ; parcelles 01 365, 01 374, 01 375 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 142 m² ; commencé
- 05/08/2016 ; permis de construire 05751016Y0003 ; Rue du Ruisseau ; parcelles 01 298, 01 384, 01 385 ; 23 logements, 1 630 m² ; terrain 2 539 m² ; terminé ; CARRE BLANC
- 15/06/2016 ; permis de construire 05751016Y0002 ; 1 Rue de l'Amitie ; parcelle 03 440 ; 6 logements, 119 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 23/12/2015 ; permis de construire 05751015Y0009 ; Rue des Fleurs ; parcelle 03 316 ; 2 logements, 240 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 15/07/2015 ; permis de construire 05751014Y0004 ; Rue des Fleurs ; parcelle 03 307 ; 32 logements, 2 616 m² ; terrain 9 084 m² ; terminé ; KHOR IMMO SAS
- 09/01/2015 ; permis de construire 05751014Y0003 ; Rue de l'Amitie ; parcelle 04 497 ; 1 logement, 114 m² ; commencé
- 22/01/2014 ; permis de construire 05751013Y0003 ; 2 Impas des Coquelicots ; parcelles 01 367, 01 371 ; 1 logement, 239 m² ; terrain 1 273 m² ; commencé
- 26/08/2013 ; permis de construire 05751013Y0001 ; 2 Route de Boulay ; parcelles 03 367, 03 439 ; 45 m² ; terrain 865 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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