# Impasse Simard, 21340 Nolay : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.95267, 4.63257 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21461_1480.

## La parcelle

- Parcelle : AB 145 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 190 m²
- Identifiant : 21461000AB0145
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 4,2 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 328,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,6 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 611 kWh par an, pour 1 514 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone urbaine du centre bourg, du PLU Nolay, en vigueur depuis le 16/06/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- zonage d'assainissement COLLECTIF
- Limite Droit de Preemption Urbain - DPU

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Halle aux grains
- Chapelle Saint-Pierre et croix
- Site urbain de Nolay

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 55 de la commune

- 12/08/2024 ; permis de démolir 02146124B0002 ; 7 Impasse Simard ; parcelle AB 574 ; terrain 45 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/nolay-21461/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 18/12/2023 ; vente ; 8 Imp Simard ; Maison, Dépendance ; 114 600 € ; 192 m² bâtis, 361 m² de terrain, 597 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 06/04/2023 ; 8 Impasse Simard 21340 Nolay ; maison, 149,7 m² ; énergie D, climat D
- 06/04/2022 ; 1 Impasse Simard 21340 Nolay ; appartement, 38 m², construit en 1900 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 16/06/1988.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Lazare Carnot (Collège) ; ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE     LAZARE CARNOT (Ecole) ; ECOLE MATERNELLE (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 352, dont DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; LYONNAISE DE BANQUE (CIC LYONNAISE DE ...) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/954507976) ; CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/352483341) ; CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST (CRAMA) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/379906753) ; CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG (CACB) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/775718216) ; CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX (CMN) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/180046013)
- Voies voisines : Rue Claude Duret (20 m) https://aucadastre.fr/nolay-21461/rue-claude-duret-0340.md ; Rue de la Charité (31 m) https://aucadastre.fr/nolay-21461/rue-de-la-charite-0300.md ; Rue de la République (31 m) https://aucadastre.fr/nolay-21461/rue-de-la-republique-1300.md ; Place Gandelot (49 m) https://aucadastre.fr/nolay-21461/place-gandelot-0600.md ; Rue du Docteur Lavirotte (53 m) https://aucadastre.fr/nolay-21461/rue-du-docteur-lavirotte-0480.md ; Rue des Halles (53 m) https://aucadastre.fr/nolay-21461/rue-des-halles-0700.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/nolay-21461/impasse-simard-1480
La commune : https://aucadastre.fr/nolay-21461.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21461_1480