# Rue Verte, 76780 Nolléval : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.48156, 1.47790 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76469_0044.

## La parcelle

- Parcelle : B 50
- Contenance : 131 140 m²
- Identifiant : 764690000B0050
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:2500, édition 12
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 176,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 254 kWh par an, pour 1 347 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 15 de la commune

- 15/06/2016 ; permis de construire 07646916R0001 ; 460 Rue Verte ; parcelle 0B 8 ; 145 m² ; terrain 3 383 m² ; autorisé
- 19/07/2013 ; permis de construire 07646913R0003 ; 281 Rue Verte ; parcelle 0B 13 ; 206 m² ; terrain 6 340 m² ; commencé ; GAEC DE LA FERME DU FOURAS
- 11/03/2013 ; permis de construire 07646912R0008 ; 281 Rue Verte ; parcelle B 47 ; 630 m² ; terrain 66 508 m² ; commencé ; GAEC DE LA FERME DU FOURAS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/nolleval-76469/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 29/08/2025 ; vente ; 761 Rue Verte ; Maison ; 96 500 € ; 115 m² bâtis, 3 161 m² de terrain, 839 €/m²
- 27/08/2024 ; vente ; 460 Rue Verte ; Maison ; 38 000 € ; 56 m² bâtis, 522 m² de terrain, 679 €/m²
- 19/08/2024 ; vente ; 530 Rue Verte ; Maison ; 64 000 € ; 112 m² bâtis, 1 639 m² de terrain
- 12/08/2024 ; vente ; 667 Rue Verte ; Maison ; 140 000 € ; 52 m² bâtis, 1 807 m² de terrain, 2 692 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 7

- 22/09/2025 ; 281 Rue Verte 76780 Nolléval ; maison, 115,2 m² ; énergie F, climat E
- 18/03/2024 ; 761 Rue Verte 76780 Nolléval ; maison, 65,5 m² ; énergie F, climat C
- 21/01/2024 ; 667 Rue Verte 76780 Nolléval ; maison, 96,8 m² ; énergie E, climat C
- 19/01/2024 ; 530 Rue Verte 76780 Nolléval ; maison, 54,1 m² ; énergie F, climat C
- 13/12/2022 ; 761 Rue Verte 76780 Nolléval ; maison, 66 m², construit en 1930 ; énergie E, climat C
- 15/02/2022 ; 667 Rue Verte 76780 Nolléval ; maison, 96 m², construit en 1930 ; énergie F, climat C
- 15/02/2022 ; 530 Rue Verte 76780 Nolléval ; maison, 55 m², construit en 1900 ; énergie F, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2019.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3, dont SCI C.L.P.L. (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/449349240)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/nolleval-76469/rue-verte-0044
La commune : https://aucadastre.fr/nolleval-76469.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76469_0044