# Impasse du Coisel, 14400 Nonant : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.24293, -0.64334 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 14465_0105.

## La parcelle

- Parcelle : ZN 47
- Contenance : 2 374 m²
- Identifiant : 14465000ZN0047
- Feuille : 000 ZN 01, échelle 1:2000, édition 4
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 57,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,9 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 397 kWh par an, pour 1 402 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone qui comprend les parties du territoire équipées ou non à protéger du fait de l'intérêt culturel, historique, paysager ou écologique d'espaces, de milieux ou de ressources naturels et/ou du fait de la présence de zones de risques naturels, du PLUi de Bayeux Intercom, en vigueur depuis le 06/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Périmètre de protection (500m) des Monuments Historiques
- Secteur soumis à des OAP

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 19/02/2025 ; Impasse du Coisel 14400 Nonant ; maison, 112,9 m² ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 17/01/1995.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire les prés verts (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 11, dont COMMUNE DE NONANT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/211404652) ; SETI (SETI) (SETI) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/881943195) ; EC2AG SAINT JEAN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/909413916) ; SCI EC2A (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/841055189) ; EC2AG SAINT SAUVEUR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/922230966)
- Voies voisines : Rue du Bourg (83 m) https://aucadastre.fr/nonant-14465/rue-du-bourg-0085.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/nonant-14465/impasse-du-coisel-0105
La commune : https://aucadastre.fr/nonant-14465.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/14465_0105