# Permis de construire de Normier (Côte-d'Or) : 4 autorisations

De 2013 à 2025 : 2 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/04/2025 ; déclaration préalable 02146325M0001 ; Rue Avau ; parcelles OA 432, OA 433, OA 379 ; 20 m² ; terrain 12 711 m² ; autorisé ; DIEZ ENTREPRISES
- 13/10/2023 ; déclaration préalable 02146323M0002 ; Rue du Four ; parcelle C 63 ; 14 m² ; terrain 120 m² ; terminé ; EDF ENR
- 04/03/2014 ; permis de construire 02146314M0001 ; Rue Amont ; parcelles A 394, A 393, A 392 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 179 m² ; terminé
- 16/01/2013 ; permis de construire 02146312M0002 ; 11 Rue Amont ; parcelles A 387, A 386, A 385 ; 1 logement ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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