# Permis de construire de Nothalten (Bas-Rhin) : 32 autorisations

De 2014 à 2026 : 17 de logement, 9 de locaux, 1 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2026 ; permis de construire 06733726R0001 ; 140 A Route du Vin ; parcelles 02 312, 02 313, 02 314 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 1 495 m² ; autorisé
- 28/10/2024 ; permis de construire 06733724R0004 ; Rte du Vin ; parcelles 06 231, 06 232, 06 233 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 575 m² ; autorisé
- 24/10/2024 ; permis de construire 06733724R0003 ; Rte du Vin ; parcelles 06 231, 06 232, 06 233 ; 2 logements, 17 m² ; terrain 575 m² ; annulé
- 19/07/2024 ; permis de construire 06733724R0001 ; Bungertal ; parcelles 16 88, 16 89 ; 1 logement ; terrain 8 162 m² ; commencé
- 19/07/2024 ; permis de construire 06733724R0001 ; Bungertal ; parcelles 16 88, 16 89 ; terrain 8 162 m² ; commencé
- 16/04/2024 ; déclaration préalable 06733724R0006 ; 46 Route du Vin ; parcelle 05 85 ; 12 m² ; terrain 326 m² ; autorisé
- 01/09/2023 ; permis de construire 06733723R0001 ; 28 A Rte du Vin ; parcelles 04 135, 04 156, 04 87 ; 1 logement ; terrain 174 m² ; autorisé
- 13/01/2022 ; permis de construire 06733721R0002 ; Rue des Vignobles ; parcelle 05 162 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 514 m² ; commencé
- 09/09/2021 ; permis d'aménager 06733721R0001 ; Rue du Vignoble ; parcelle 05 162 ; terrain 514 m² ; autorisé
- 15/04/2021 ; permis de construire 06733721R0001 ; Roettel ; parcelle 08 177 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 364 m² ; autorisé
- 24/02/2021 ; permis de construire 06733720R0001 ; Route Romaine ; parcelle 01 248 ; 1 logement, 367 m² ; terrain 3 124 m² ; autorisé
- 13/02/2020 ; permis de démolir 06733720R0001 ; 3 Rue Roettel ; parcelle 08 172 ; terrain 627 m² ; autorisé
- 27/01/2020 ; permis de construire 06733719R0005 ; 1 Rue des Mimosas ; parcelle 01 23 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 328 m² ; autorisé
- 10/05/2019 ; permis de démolir 06733719R0002 ; 82 Rte du Vin ; parcelle 05 43 ; terrain 837 m² ; autorisé
- 23/04/2019 ; permis de construire 06733718R0005 ; 22 Route du Vin ; parcelle 01 255 ; 40 m² ; terrain 2 773 m² ; autorisé
- 01/04/2019 ; permis de construire 06733718R0007 ; Route du Vin ; parcelles 04 167, 04 168, 04 170 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 3 901 m² ; commencé
- 09/01/2019 ; permis de démolir 06733718R0002 ; 105 Rte du Vin ; parcelle 06 145 ; terrain 514 m² ; autorisé
- 13/09/2017 ; permis de construire 06733717R0003 ; 111 Rte du Vin ; parcelles 06 231, 06 232, 06 233 ; 2 logements ; terrain 575 m² ; autorisé
- 25/10/2016 ; permis de construire 06733716R0010 ; Burnpfad ; parcelle 06 120 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 835 m² ; autorisé
- 12/10/2016 ; permis de construire 06733716R0007 ; Rue de la Fontaine ; parcelles 04 148, 04 150 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 956 m² ; commencé
- 04/10/2016 ; permis de construire 06733716R0005 ; 14 Route du Vin ; parcelles 03 259, 03 260, 04 113 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 3 812 m² ; autorisé
- 04/10/2016 ; permis de construire 06733716R0005 ; 14 Route du Vin ; parcelles 03 259, 03 260, 04 113 ; 189 m² ; terrain 3 812 m² ; autorisé
- 19/09/2016 ; permis de construire 06733716R0004 ; 1 Rte du Vin ; parcelles 04 119, 04 120, 04 121 ; 104 m² ; terrain 4 453 m² ; autorisé
- 20/06/2016 ; permis de construire 06733716R0003 ; Bruehling ; parcelles 01 251, 01 57 ; 78 m² ; terrain 9 181 m² ; terminé
- 31/05/2016 ; permis de construire 06733716R0001 ; 1 Rue des Mimosas ; parcelles 01 23, 01 24, 01 25 ; 336 m² ; terrain 5 740 m² ; autorisé
- 24/05/2016 ; permis de construire 06733716R0002 ; 111 Rte du Vin ; parcelles 06 231, 06 232, 06 233 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 575 m² ; autorisé
- 03/05/2016 ; permis de construire 06733715R0006 ; Boemstein ; parcelles 17 182, 17 4 ; 195 m² ; terrain 2 639 m² ; autorisé
- 06/05/2015 ; permis de construire 06733715R0002 ; Route Romaine ; parcelles 01 230, 01 233, 01 236 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 770 m² ; commencé
- 23/01/2015 ; permis de démolir 06733714E0002 ; 32 Route du Vin ; parcelles 4 83, 4 84 ; autorisé
- 25/09/2014 ; permis de démolir 06733714E0001 ; 4 Rue de Zell ; parcelle 6 97 ; autorisé
- 29/07/2014 ; permis de construire 06733713E0008 ; 72 Rue du Vignoble ; parcelles 5 58, 5 57, 5 56 ; 1 logement ; terrain 2 050 m² ; commencé
- 14/03/2014 ; permis de construire 06733714E0001 ; 21 Route du Vin ; parcelle 01 64 ; 87 m² ; terrain 890 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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