# Permis de construire de Notre-Dame-de-Vaulx (Isère) : 16 autorisations

De 2013 à 2026 : 11 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/06/2026 ; permis de construire 0382802620002 ; 32 Route des Quatre Fontaines ; parcelle AC 288 ; 2 logements ; terrain 292 m² ; autorisé ; SOLIHA BATISSEUR DE LOGEMENTS D'INSERTION AUVERGNE-RHONE-ALPES
- 04/06/2026 ; permis de construire 0382802620001 ; 32 Route des Quatre Fontaines ; parcelle AC 288 ; terrain 292 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOTRE DAME DE VAULX
- 04/06/2026 ; permis de construire 0382802620002 ; 32 Route des Quatre Fontaines ; parcelle AC 288 ; terrain 292 m² ; autorisé ; SOLIHA BATISSEUR DE LOGEMENTS D'INSERTION AUVERGNE-RHONE-ALPES
- 23/04/2025 ; permis de construire 0382802520001 ; L Eglise ; parcelle AB 16 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 5 147 m² ; autorisé
- 30/09/2024 ; permis de construire 0382802420002 ; 0009 Avenue Abbe Morin Jansenis ; parcelle AC 757 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 899 m² ; autorisé
- 28/07/2022 ; permis de construire 0382802220002 ; 0019 Rue de la Peyrouse ; parcelles 0B 447, 0B 441 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 465 m² ; autorisé
- 15/07/2022 ; permis de construire 0382802220001 ; 0011 Rue de la Peyrouse ; parcelle 0B 429 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 207 m² ; terminé
- 27/05/2022 ; déclaration préalable 0382802220003 ; 0002 Place de la Republique ; parcelle AC 306 ; 19 m² ; terrain 253 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOTRE DAME DE VAULX
- 29/06/2021 ; permis de construire 0382802120001 ; Le Village ; parcelle AC 434 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 390 m² ; commencé
- 30/08/2020 ; permis de construire 0382802020003 ; Le Village ; parcelle AC 434 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 390 m² ; annulé
- 12/03/2020 ; permis de construire 0382802020001 ; 11 Mont  du Misi ; parcelles AC 529, AC 528, AC 530 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 130 m² ; terminé
- 01/08/2017 ; permis de construire 0382801720002 ; Rue du 8 Mai 1945 ; parcelle AC 253 ; 274 m² ; terrain 988 m² ; commencé ; COMMUNE DE NOTRE DAME DE VAULX
- 14/06/2017 ; permis de démolir 0382801720001 ; 40 Route des Quatre Fontaines ; parcelle AC 769 ; terrain 109 m² ; autorisé
- 26/07/2015 ; permis de construire 0382801520002 ; Rue de la Mine ; parcelle AC 650 ; 1 logement, 145 m² ; commencé
- 23/07/2015 ; permis de construire 0382801520004 ; Chemin de L Oiseau ; parcelles AC 822, AC 821 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 418 m² ; commencé
- 10/05/2013 ; permis de construire 0382801320002 ; 3 Chemin de L Oiseau ; parcelle AC 772 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 100 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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