# Permis de construire de Noues de Sienne (Calvados) : 143 autorisations De 2013 à 2026 : 58 de logement, 74 de locaux, 0 d'aménagement, 11 de démolition. Sur les cinq dernières années, 66 autorisations et 27 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 26/06/2026 ; permis de construire 01465826D0004 ; 5 Impasse de la Renoullière ; parcelles ZK 101, ZK 27 ; 180 m² ; terrain 38 686 m² ; terminé - 20/05/2026 ; permis de construire 01465826H0010 ; 1 Chemin de la Haye ; parcelles ZI 59, ZI 74 ; 22 m² ; terrain 8 418 m² ; autorisé - 22/04/2026 ; déclaration préalable 01465826B0016 ; 4 Route de la Lande ; parcelle ZC 28 ; terrain 2 300 m² ; autorisé - 26/03/2026 ; déclaration préalable 01465826B0011 ; Chemin des Pres ; parcelles ZO 32, ZO 33, ZO 34 ; 19 m² ; terrain 99 800 m² ; autorisé ; GAEC DES PRES - 27/02/2026 ; permis de construire 01465825L0029 ; 3 Rue Julien Mesnil ; parcelle ZD 261 ; 1 logement ; terrain 22 969 m² ; autorisé - 01/12/2025 ; permis de construire 01465825C0016 ; 6 Residence des Chemins de L ; parcelle AB 98 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 023 m² ; commencé - 01/12/2025 ; permis de construire 01465825G0021 ; 4 Route du Bosq Besnard ; parcelle ZN 158 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 5 705 m² ; autorisé - 06/11/2025 ; permis de construire 01465825L0015 ; La Petite Perdriere ; parcelles ZK 61, ZK 62, ZK 65 ; 3 706 m² ; terrain 114 615 m² ; autorisé ; GAEC DODARD - 10/07/2025 ; permis de construire 01465825B0013 ; Les Pres ; parcelles ZO 32, ZO 33, ZO 34 ; 259 m² ; terrain 199 600 m² ; commencé ; GAEC DES PRES - 12/06/2025 ; permis de construire 01465825D0011 ; 1 Chemin de la Menatriere ; parcelles ZH 7475, ZH 74, ZH 75 ; 1 448 m² ; terrain 85 131 m² ; commencé ; EARL LA MENATRIERE - 26/05/2025 ; permis de construire 01465825L0008 ; 10 le Val ; parcelle ZL 80 ; 346 m² ; terrain 88 731 m² ; autorisé - 24/04/2025 ; permis de construire 01465824K0034 ; 19 Rue de la Gare ; parcelles AB 375, AB 376 ; 170 m² ; terrain 700 m² ; commencé ; BOULO - 24/04/2025 ; permis de construire 01465825B0001 ; 56 Route de la Liberation ; parcelles ZI 57, ZI 58 ; 1 354 m² ; terrain 27 666 m² ; commencé ; EARL DES VEAUX - 24/04/2025 ; permis de construire 01465825B0006 ; La Coquerie ; parcelle ZI 85 ; 862 m² ; terrain 11 945 m² ; commencé ; SCEA ACTEA - 24/04/2025 ; permis de démolir 01465825K0001 ; 17-19 Rue de Sept Freres ; parcelles AD 191, AD 192, AD 193 ; terrain 2 579 m² ; terminé ; COMMUNE DE NOUES DE SIENNE - 26/03/2025 ; permis de construire 01465825A0002 ; 1 Route des Champs Busnout ; parcelles A 834, A 1089 ; 1 logement, 5 m² ; terrain 7 173 m² ; commencé - 20/03/2025 ; permis de construire 01465824H0026 ; 2 le Barbot ; parcelle ZK 148 ; 1 800 m² ; terrain 17 154 m² ; autorisé - 03/03/2025 ; permis de construire 01465824H0035 ; L'Auberdiere ; parcelle ZM 87 ; 855 m² ; terrain 45 740 m² ; autorisé ; GAEC LEMOINE - 13/11/2024 ; permis de construire 01465824G0029 ; 1 Impasse de la Marquerie ; parcelle ZO 60 ; 73 m² ; terrain 5 000 m² ; autorisé - 31/10/2024 ; permis de construire 01465824B0014 ; 7 Route de la Tabourie ; parcelle ZE 19 ; 240 m² ; terrain 25 368 m² ; terminé - 24/10/2024 ; permis de construire 01465824L0016 ; Liefontaine ; parcelle ZC 11 ; 260 m² ; terrain 346 145 m² ; commencé ; GAEC LEROYER - 04/07/2024 ; permis de construire 01465824L0013 ; La Godefrairie ; parcelle ZB 17 ; 312 m² ; terrain 95 940 m² ; commencé ; GAEC DU BOIS OLIVIER - 28/05/2024 ; permis de construire 01465823K0039 ; 10 Route de Brecey - la Vissi ; parcelle ZM 46 ; 1 logement, 13 m² ; commencé - 28/05/2024 ; permis de construire 01465823K0039 ; 10 Route de Brecey - la Vissi ; parcelle ZM 46 ; 13 m² ; commencé - 24/05/2024 ; permis de construire 01465823K0038 ; 14 Route de saint-Sever ; parcelles ZH 76, ZH 66, ZH 76 ; 24 m² ; terrain 378 916 m² ; commencé ; SAS DE LA HAMELIERE - 24/05/2024 ; permis de construire 01465823L0038 ; 14 Rte de saint-Sever ; parcelles ZH 76, ZH 66, ZH 78 ; 24 m² ; terrain 185 962 m² ; autorisé ; SAS DE LA HAMELIERE - 22/05/2024 ; permis de construire 01465823A0037 ; 1 Route des Hauts Champs Bus ; parcelles A 834, A 1089, A 1089 ; 1 logement, 5 m² ; terrain 7 173 m² ; annulé - 25/04/2024 ; permis de construire 01465823H0023 ; 4 la Guilberdiere ; parcelle ZE 103 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 4 830 m² ; autorisé - 13/03/2024 ; permis de construire 01465824G0004 ; Le Hamel Lanon ; parcelle ZC 148 ; 30 m² ; terrain 9 535 m² ; terminé - 07/03/2024 ; permis de construire 01465824H0002 ; 14 Impasse la Chatellerie ; parcelles ZM 145, ZE 39 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 989 m² ; autorisé - 19/12/2023 ; permis de construire 01465823K0030 ; Boulevard du Nord ; parcelle AB 24 ; 81 m² ; terrain 7 693 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOUES DE SIENNE - 13/12/2023 ; permis de construire 01465823H0036 ; 6 Route de la Clartiere ; parcelle ZH 127 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 3 767 m² ; autorisé - 08/12/2023 ; permis de démolir 01465823K0005 ; Impasse de la Clairiere ; parcelles C 699, C 697 ; terrain 37 765 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU CALVADOS - 08/12/2023 ; permis de démolir 01465823K0004 ; 20 Rue de Vire ; parcelles AD 78, AD 79 ; terrain 282 m² ; terminé - 07/12/2023 ; permis de démolir 01465823K0003 ; 47 Rue de Vire ; parcelle AD 3 ; terrain 108 m² ; autorisé ; SA JOSSE - 25/09/2023 ; permis de construire 01465823L0024 ; Liefontaine ; parcelle ZC 76 ; 1 logement ; terrain 1 699 m² ; commencé - 24/08/2023 ; permis de construire 01465823K0008 ; Rue de la Margerie ; parcelles AB 193, AB 87, AB 82 ; 421 m² ; terrain 7 994 m² ; commencé ; COMMUNE DE NOUES DE SIENNE - 18/08/2023 ; permis de construire 01465823B0014 ; La Villaurie ; parcelle ZP 58 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 3 951 m² ; autorisé - 08/08/2023 ; permis de construire 01465823A0010 ; 5 la Vauverdiere ; parcelle A 286 ; 195 m² ; autorisé - 12/07/2023 ; permis de construire 01465823D0011 ; 8 Impasse de la Gerberie ; parcelles ZE 26, ZE 24, ZE 25 ; 1 logement ; terrain 10 521 m² ; commencé ; LA GERBERIE COMMUNE - 14/06/2023 ; déclaration préalable 01465823K0033 ; Rue Margerie ; parcelles AB 272, AB 275 ; 25 m² ; terrain 6 269 m² ; autorisé ; CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU - 07/06/2023 ; permis de démolir 01465823K0002 ; Rue Margerie ; parcelle AB 272 ; terrain 3 173 m² ; autorisé ; CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU - 02/06/2023 ; permis de construire 01465822D0003 ; La Pinsonniere ; parcelles ZI 115, ZI 118, ZI 120 ; 1 735 m² ; terrain 61 786 m² ; commencé - 31/05/2023 ; permis de construire 01465823L0007 ; La Perdriere ; parcelles ZD 3, ZC 78, ZC 87 ; 608 m² ; terrain 37 042 m² ; terminé ; SCI DES TROIS VALLEES - 20/04/2023 ; permis de construire 01465823K0002 ; La Croix Platte Bourse ; parcelles ZS 120, ZS 122 ; 187 m² ; terrain 5 907 m² ; commencé ; NEW WORLD - 31/03/2023 ; permis de construire 01465823K0006 ; 26 Rue de la Gare ; parcelle AB 357 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 493 m² ; terminé ; BROUFAM14 - 31/03/2023 ; permis de construire 01465823B0001 ; La Goderie ; parcelle ZM 70 ; 1 044 m² ; terrain 24 971 m² ; autorisé - 08/03/2023 ; permis de construire 01465823G0003 ; La Hamoniere - Lotissement ; parcelle ZA 191 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 437 m² ; terminé - 23/02/2023 ; permis de construire 01465822G0026 ; Lotissement le Village des ; parcelle ZA 191 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 437 m² ; autorisé - 20/02/2023 ; permis de construire 01465822B0036 ; Courson ; parcelle ZP 58 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 3 951 m² ; autorisé - 16/02/2023 ; permis de construire 01465823G0004 ; La Marquerie ; parcelle ZO 33 ; 32 m² ; terrain 6 968 m² ; autorisé - 28/10/2022 ; permis de construire 01465822K0021 ; 41 Route de la Guibeliere ; parcelles ZO 275, ZO 274, ZO 274 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 2 776 m² ; terminé - 26/08/2022 ; permis de construire 01465822K0017 ; Rue de la Basse Fosse ; parcelle ZO 228 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé - 25/08/2022 ; permis de construire 01465822L0002 ; La Petite Perdriere ; parcelle ZK 60 ; 1 735 m² ; terrain 94 120 m² ; commencé ; LVDS & ASSOCIES - 11/07/2022 ; permis de construire 01465822K0005 ; 2 Boulevard du Nord St Sever ; parcelle AB 249 ; 33 m² ; terrain 1 304 m² ; terminé ; COMMUNE DE NOUES DE SIENNE - 11/07/2022 ; permis de construire 01465822K0007 ; 2 Boulevard du Nord ; parcelle AB 249 ; 27 m² ; terrain 1 304 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOUES DE SIENNE - 09/07/2022 ; permis de construire 01465822A0006 ; La Fourcherie Champ-du-Boult ; parcelles B 174, B 173, B 742 ; 26 m² ; terrain 271 792 m² ; commencé ; SARL DU HAUT PLATEAU - 08/07/2022 ; permis de construire 01465822G0019 ; Le Hamel Pareur ; parcelle ZK 175 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 2 444 m² ; terminé - 29/06/2022 ; permis de construire 01465821H0053 ; La Chatellerie St Manvieu ; parcelle ZM 139 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 5 331 m² ; commencé - 17/06/2022 ; permis de construire 01465822G0012 ; 11 Rue Louis de Gouvets ; parcelle AB 338 ; 1 logement ; terrain 433 m² ; terminé - 16/06/2022 ; permis de construire 01465822K0011 ; Rue de la Basse Fosse ; parcelle ZO 228 ; 1 logement, 188 m² ; terminé - 30/05/2022 ; permis de construire 01465822G0015 ; 7 Impasse de la Gare ; parcelles AB 361, AB 320, AB 363 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 1 169 m² ; commencé - 12/04/2022 ; permis de construire 01465821K0046 ; Route de Sept-Freres ; parcelles AD 518, AD 188 ; 22 m² ; terrain 3 537 m² ; autorisé - 23/03/2022 ; permis de construire 01465821K0050 ; 26 Rue de la Gare ; parcelle AB 357 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 468 m² ; commencé ; BROUFAM14 - 27/01/2022 ; permis de construire 01465821K0041 ; Rue du Vieux Chateau ; parcelle A 570 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 2 220 m² ; terminé - 20/01/2022 ; permis de construire 01465821G0044 ; Marce ; parcelles ZE 28, ZE 29, ZE 30 ; 2 logements, 25 m² ; terrain 66 389 m² ; commencé - 05/12/2021 ; permis de construire 01465821B0042 ; Le Gaunay ; parcelles ZT 90, ZT 87, ZT 100 ; 1 logement ; commencé - 28/10/2021 ; permis de construire 01465821G0036 ; Marce ; parcelle ZE 26 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 47 242 m² ; commencé - 04/08/2021 ; permis de construire 01465821H0019 ; 1 la Variniere ; parcelles ZC 14, ZC 16, ZC 128 ; 95 m² ; terrain 59 833 m² ; commencé - 03/08/2021 ; permis de construire 01465821K0025 ; Rue de la Pommeraie ; parcelle AB 380 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 743 m² ; commencé - 20/07/2021 ; permis de construire 01465821G0023 ; Les Carreaux ; parcelle ZA 164 ; 341 m² ; terrain 4 813 m² ; terminé ; MARART - 09/07/2021 ; permis de démolir 01465821E0001 ; La Cour - le Mesnil Benoist ; parcelle A 444 ; autorisé - 22/06/2021 ; permis de construire 01465821K0015 ; Boulevard du Nord ; parcelles AB 293, AB 292 ; 381 m² ; terrain 1 682 m² ; terminé ; CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU - 03/06/2021 ; permis de construire 01465821K0010 ; Rue du Vieux Chateau ; parcelles C 252, C 251, C 251 ; 149 m² ; terrain 181 029 m² ; autorisé ; LN LODGES NATURE - 29/04/2021 ; permis de construire 01465821K0002 ; Rue du Mont Roty ; parcelle AC 606 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 227 m² ; terminé - 13/04/2021 ; permis de construire 01465821A0008 ; 22 Rue de saint Michel de Mon ; parcelles C 970, AB 195, AB 210 ; 1 logement, 265 m² ; terrain 9 872 m² ; autorisé - 08/03/2021 ; permis de construire 01465820G0030 ; La Hamonieire ; parcelle ZA 192 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 295 m² ; commencé - 31/12/2020 ; permis de construire 01465820G0026 ; 11 Cite Bellevue ; parcelle ZC 178 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 783 m² ; terminé - 04/12/2020 ; permis de construire 01465820L0019 ; La Perdriere ; parcelles ZD 3, ZC 87, ZC 85 ; 680 m² ; terrain 18 813 m² ; terminé ; FERME DE LA PERDRIERE - 27/10/2020 ; permis de démolir 01465820K0002 ; 30 Route de Vire ; parcelle AD 61 ; terrain 125 m² ; autorisé ; SALOME - 24/08/2020 ; permis de construire 01465820G0009 ; La Hamoniere ; parcelle ZA 190 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 437 m² ; terminé - 07/08/2020 ; permis de construire 01465820L0011 ; La Cointerie ; parcelle ZE 90 ; 1 logement, 247 m² ; terrain 6 539 m² ; terminé - 26/05/2020 ; permis de construire 01465820G0004 ; La Bocagnerie ; parcelle ZK 13 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 7 313 m² ; commencé - 21/04/2020 ; permis de construire 01465820H0003 ; 22 la Chatellerie ; parcelle ZM 6 ; 34 m² ; terrain 3 300 m² ; commencé - 09/04/2020 ; permis de démolir 01465820K0001 ; 22 Rue de Vire ; parcelles AD 484, AD 482 ; terrain 437 m² ; autorisé - 03/03/2020 ; permis de construire 01465819L0037 ; La Hameliere ; parcelles ZH 65, ZH 66, ZH 67 ; 6 176 m² ; terrain 250 333 m² ; commencé ; GAEC DU BRIEU LA TULLIERE - 21/02/2020 ; permis de construire 01465819R0036 ; La Menatriere ; parcelles ZH 87, ZH 75, ZH 74 ; 368 m² ; terrain 42 529 m² ; commencé ; EARL LA MENATRIERE - 06/12/2019 ; permis de construire 01465819B0035 ; L Angeviniere ; parcelle ZR 40 ; 1 logement, 300 m² ; terrain 6 555 m² ; autorisé - 29/11/2019 ; permis de construire 01465819K0027 ; Boulevard du Nord ; parcelle AB 24 ; 745 m² ; terrain 7 774 m² ; commencé ; COMMUNE DE NOUES DE SIENNE - 17/08/2019 ; permis de démolir 01465819G0002 ; 5 Rue Louis de Gouvets ; parcelles AB 336, AB 199 ; terrain 425 m² ; autorisé - 13/07/2019 ; permis de construire 01465819R0012 ; La Villaurie Courson ; parcelle ZP 93 ; 76 m² ; terrain 35 772 m² ; commencé ; EARL SALLIOT - 28/05/2019 ; permis de construire 01465819K0023 ; Rue de la Basse Fosse ; parcelles ZO 249, ZO 250 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 161 m² ; commencé - 23/04/2019 ; permis de construire 01465819K0011 ; Rue de la Basse Fosse ; parcelle ZO 246 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 265 m² ; terminé - 18/04/2019 ; déclaration préalable 01465819G0009 ; La Pigerie ; parcelle ZN 89 ; 5 m² ; terrain 271 m² ; autorisé ; ORANGE - 16/04/2019 ; déclaration préalable 01465819K0008 ; La Clairiere ; parcelle C 701 ; 6 m² ; terrain 7 954 m² ; autorisé ; SM DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CALVADOS DIT SDEC ENERGIE - 19/03/2019 ; permis de construire 01465819K0002 ; Boulevard du Nord ; parcelles AB 410, AB 421 ; 711 m² ; terrain 4 533 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOUES DE SIENNE - 13/03/2019 ; permis de construire 01465819L0004 ; Le Bourg ; parcelle ZD 226 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 315 m² ; autorisé - 14/02/2019 ; permis de construire 01465818K0021 ; Rue de la Foret ; parcelle AC 237 ; 1 logement, 137 m² ; autorisé - 13/02/2019 ; permis de construire 01465818A0025 ; La Fourcherie ; parcelles B 742, B 749, B 173 ; 1 544 m² ; terrain 10 820 m² ; commencé ; GAEC DE BRIERE - 23/01/2019 ; permis de construire 01465818G0023 ; Les Vignes ; parcelles ZM 217, ZM 219 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 2 745 m² ; terminé - 19/01/2019 ; permis de démolir 01465819G0001 ; 3 Impasse de la Mairie ; parcelles AB 92, AB 84, AB 93 ; terrain 545 m² ; autorisé ; COMMUNE DE NOUES DE SIENNE - 04/01/2019 ; permis de construire 01465818H0024 ; 7c la Hervere du Four ; parcelle ZB 96 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 961 m² ; commencé - 19/09/2018 ; permis de construire 01465818G0014 ; La Rocque ; parcelle ZE 6 ; 852 m² ; terrain 96 703 m² ; commencé ; EARL DE LA ROCQUE - 18/09/2018 ; permis de construire 01465818G0015 ; La Hamoniere ; parcelle ZA 193 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 270 m² ; autorisé - 07/09/2018 ; permis de construire 01465818L0013 ; Le Val ; parcelles ZL 37, ZL 54 ; 1 077 m² ; terrain 64 834 m² ; commencé - 05/09/2018 ; permis de construire 01465818G0012 ; La Hamoniere ; parcelle ZA 189 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 187 m² ; terminé - 23/08/2018 ; permis de construire 01465818B0009 ; La Barbeliere - Courson ; parcelles ZI 57, ZI 58 ; 1 400 m² ; terrain 27 666 m² ; terminé ; EARL DES VEAUX - 22/05/2018 ; permis de construire 01465818H0007 ; Le Boscq Besnard ; parcelle ZB 53 ; 1 206 m² ; terrain 309 234 m² ; autorisé ; GAEC DU BOSCQ BESNARD - 17/05/2018 ; permis de construire 01465818G0006 ; La Bajoniere ; parcelles ZM 176, ZM 178 ; 196 m² ; terrain 106 840 m² ; terminé - 14/05/2018 ; permis de construire 01465818K0005 ; La Mennetiere ; parcelle ZE 42 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 3 824 m² ; commencé - 26/04/2018 ; permis de construire 01465818K0002 ; 6 Rue de Beslon ; parcelle AB 408 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 741 m² ; terminé - 02/03/2018 ; permis de construire 01465817L0032 ; La Perdriere ; parcelles ZD 3, ZD 7, ZD 48 ; 634 m² ; terrain 138 471 m² ; commencé ; SCI DES TROIS VALLEES - 06/02/2018 ; permis de construire 01465817L0030 ; La Monterie ; parcelle ZL 19 ; 400 m² ; terrain 99 788 m² ; commencé - 04/02/2018 ; permis de construire 01465817H0031 ; 1 logement, 81 m² ; autorisé - 17/01/2018 ; permis de construire 01465817F0033 ; Le Beaubis ; parcelle ZB 49 ; 1 736 m² ; terrain 55 524 m² ; commencé ; GAEC BLOUIN - 28/12/2017 ; permis de construire 01465817A0027 ; 47 m² ; autorisé - 16/12/2017 ; permis de construire 01465817G0029 ; 1 logement, 122 m² ; terminé - 21/09/2017 ; permis de construire 01465817K0023 ; La Fosse Basse ; parcelle ZO 203 ; 1 logement, 68 m² ; terminé - 18/09/2017 ; permis de construire 01465817G0022 ; 1 logement, 230 m² ; autorisé - 06/09/2017 ; permis de construire 01465817E0016 ; La Petite Rasserie ; parcelle A 450A ; 630 m² ; terrain 1 m² ; commencé - 25/07/2017 ; permis de construire 01465817L0009 ; La Hameliere ; parcelle ZH 65 ; 742 m² ; terrain 50 295 m² ; terminé ; GAEC DU BRIEU LA TULLIERE - 17/07/2017 ; permis de construire 01465817K0012 ; 553 m² ; terminé - 19/06/2017 ; permis de construire 01465817B0014 ; Le Bisson ; parcelle ZR 5 ; 1 535 m² ; terrain 73 474 m² ; commencé ; GAEC DU BISSON - 30/04/2017 ; permis de construire 01465817H0002 ; Les Monts ; parcelle ZC 6 ; 230 m² ; terrain 68 954 m² ; commencé - 04/03/2017 ; permis de construire 01465817F0001 ; La Courterie ; parcelle ZB 8 ; 340 m² ; terrain 112 762 m² ; commencé ; GAEC GOSSELIN - 17/10/2016 ; permis de construire 01465816R0002 ; Bd du Nord ; parcelle AB 293 ; 819 m² ; terrain 4 533 m² ; commencé ; COMMUNAUTE COMMUNES INTERCOM SEVERINE - 16/10/2016 ; permis de construire 01465816P0007 ; Rue du Mont Roty ; parcelle AC 257P ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé - 12/09/2016 ; permis de démolir 01465816V0001 ; 2 Rue de la Guertiere ; parcelle A 974 ; autorisé - 08/09/2016 ; permis de construire 01465816R0004 ; 25 Rue de la Gare ; parcelles AB 397, AB 396, AB 227 ; 322 m² ; autorisé ; EHPAD LA ROSERAIE - 26/08/2016 ; permis de construire 01465816R0006 ; La Guertiere ; parcelle A 973 ; 68 m² ; terrain 1 m² ; autorisé - 16/04/2016 ; déclaration préalable 01465816U0006 ; L Aunay ; parcelles C 403, C 402 ; 11 m² ; terrain 1 m² ; autorisé ; SIVOM DE SAINT SEVER - 23/11/2015 ; déclaration préalable 01465815U0014 ; 4 Rue de la Lommeraie ; parcelle AB 354 ; 14 m² ; terrain 1 305 m² ; autorisé ; SOCIETE OZANNE D.B - 04/11/2015 ; permis de construire 01465815R0006 ; La Guertiere ; parcelle A 973 ; 140 m² ; terminé ; EARL LEBOSQUAIN - 16/10/2015 ; permis de construire 01465815P0005 ; 8 Rue Beslon ; parcelle AB 409 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 600 m² ; terminé - 08/07/2015 ; permis de construire 01465815P0003 ; La Basse Fosse ; parcelle ZO 78P ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 080 m² ; terminé - 28/10/2014 ; permis de construire 01465814R0004 ; 8 Rue du Haras ; parcelles AB 238, AB 201, AB 170 ; 91 m² ; terrain 6 367 m² ; terminé ; SIVOM DE SAINT SEVER - 08/09/2014 ; permis de construire 01465814P0003 ; La Basse Fosse ; parcelle ZE 200P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 340 m² ; commencé - 26/06/2014 ; permis de construire 01465814P0002 ; 3 Rue de Mesnil Caussois ; parcelles AD 9, AD 10, AD 11 ; 1 logement ; terrain 700 m² ; terminé - 30/12/2013 ; permis de construire 01465813P0005 ; La Clergerie ; parcelles 0B 172P, 0B 174P, 0B 175P ; 1 logement, 129 m² ; terrain 3 520 m² ; terminé - 06/12/2013 ; permis de construire 01465813P0004 ; Lotis la Pommeraie ; parcelle AB 378 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 641 m² ; commencé - 15/11/2013 ; déclaration préalable 01465813U0008 ; Rue de la Basse Fosse ; parcelle ZO 32 ; 12 m² ; terrain 8 981 m² ; autorisé ; TUTOR EUROP'ESSONNE - 14/10/2013 ; permis de construire 01465813R0001 ; Place du Champ de Foire ; parcelle AB 24 ; 539 m² ; terrain 8 586 m² ; commencé - 19/03/2013 ; déclaration préalable 01465813U0002 ; 7 Rue de Vire ; parcelle AD 636 ; 20 m² ; terrain 258 m² ; annulé ; DAIROU Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/noues-de-sienne-14658/permis La commune : https://aucadastre.fr/noues-de-sienne-14658.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/14658/permits