# Permis de construire de Nousseviller-lès-Bitche (Moselle) : 16 autorisations

De 2014 à 2026 : 9 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/02/2026 ; permis de construire 0575132600001 ; 35 Rue Principale ; parcelles 01 59, 01 62, 01 58 ; 18 m² ; terrain 13 195 m² ; terminé
- 07/08/2023 ; déclaration préalable 05751323B0002 ; Holzweg ; parcelle P 75 ; 7 m² ; terrain 24 301 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 01/12/2022 ; permis de démolir 05751322B0001 ; Rue Principale ; parcelle 01 110 ; terrain 516 m² ; autorisé
- 24/06/2021 ; permis de construire 05751321B0001 ; 25 Rue des Champs ; parcelle 03 83 ; terrain 1 026 m² ; autorisé
- 08/12/2020 ; permis de construire 05751320B0003 ; 16 Rue du Pont ; parcelle 02 190 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 1 164 m² ; commencé
- 24/07/2019 ; permis de construire 05751319B0002 ; parcelles P 72, P 74, P 75 ; 2 261 m² ; terrain 33 010 m² ; commencé ; SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE RADO
- 28/02/2019 ; permis de construire 05751319B0001 ; 9 Rue du Pont ; parcelle 02 193 ; 1 logement, 270 m² ; terrain 1 699 m² ; terminé
- 28/08/2018 ; permis de construire 05751318B0001 ; 7 Rue de la Foret ; parcelles 01 6, 01 9, 01 35 ; 2 logements, 41 m² ; terrain 12 530 m² ; terminé ; SCI CHAPIRES
- 01/03/2018 ; permis de construire 05751317B0003 ; Rue de la Fontaine ; parcelle 02 187 ; 1 logement, 359 m² ; terminé
- 03/04/2017 ; permis de construire 05751317B0001 ; Rue des Champs ; parcelle P 32 ; 1 logement, 291 m² ; commencé
- 03/04/2017 ; permis de construire 05751317B0002 ; 1 logement, 234 m² ; commencé
- 28/11/2016 ; permis de construire 05751316B0002 ; 3 Rue de la Fontaine ; parcelles 02 77, 02 78 ; 38 m² ; terminé
- 11/02/2016 ; permis de construire 05751315B0004 ; Rue du Kissenberg ; parcelle 01 43 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 352 m² ; commencé
- 05/08/2015 ; permis de construire 05751315S0003 ; 3 Rue de la Fontaine ; parcelles 2 78, 2 77 ; 20 m² ; terrain 1 646 m² ; autorisé
- 07/04/2015 ; permis de construire 05751315S0001 ; 29 Rue des Champs ; parcelle 03 1 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 875 m² ; commencé
- 22/09/2014 ; permis de construire 05751314S0001 ; 35 Rue Principale ; parcelles 01 6, 01 9, 01 52 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 11 059 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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