# Permis de construire de Novel (Haute-Savoie) : 6 autorisations

De 2013 à 2022 : 6 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/02/2022 ; permis de construire 07420321B0003 ; Rte des Poses  Rd 30 ; parcelle AD 243 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 388 m² ; commencé
- 24/05/2020 ; permis de construire 07420320B0001 ; 180 Rte de L Eglise ; parcelle AD 125 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 186 m² ; autorisé
- 28/10/2015 ; permis de construire 07420315B0002 ; Chef Lieu ; parcelle AD 76 ; 11 logements ; terrain 492 m² ; annulé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 11/07/2014 ; permis de construire 07420314B0001 ; Chem des Savirons ; parcelles AD 64, AD 63, AD 62 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 982 m² ; commencé ; COMMUNE DE NOVEL
- 23/10/2013 ; permis de construire 07420313B0002 ; Chef-Lieu ; parcelles AD 358, AD 357, AD 11 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 1 608 m² ; autorisé
- 13/03/2013 ; permis de construire 07420312B0002 ; Trepertuis ; parcelles 0A 532, 0A 531, 0A 533 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 2 984 665 m² ; autorisé ; SOCIETE BOURGEOISALE DE SAINT

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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