# Impasse Malbourguet, 13550 Noves : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.87719, 4.90201 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13066_0280.

## La parcelle

- Parcelle : AA 162
- Contenance : 138 m²
- Identifiant : 13066000AA0162
- Feuille : 000 G 01, échelle 1:625, édition 6
- Bâtiment au point : 2,3 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 40 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,2 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 643 kWh par an, pour 1 959 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone correspondant au centre ancien de la commune, du PLU Noves, en vigueur depuis le 12/11/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Droit de preemption urbain simple

### Servitudes d'utilité publique (3)

- PPR inondation de Noves (bassin de la Durance)
- Hôtel Senchon de Bournissac
- Eglise Saint-Baudile

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 28/03/2022 ; vente ; 5221 Imp Malbourguet ; Maison, Dépendance ; 321 350 € ; 88 m² bâtis, 548 m² de terrain, 3 652 €/m²
- 28/06/2021 ; vente ; Imp Malbourguet ; sols ; 20 000 € ; 18 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 30/07/2026 ; 9 Impasse Malbourguet 13550 Noves ; maison, 69,4 m² ; énergie D, climat D
- 18/03/2024 ; 1 Impasse Malbourguet 13550 Noves ; maison, 70,3 m² ; énergie E, climat B
- 15/12/2021 ; 5 Impasse Malbourguet 13550 Noves ; maison, 130 m², construit en 1947 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/09/2002.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Jules Ferry (Ecole) ; Ecole maternelle Jules Ferry (Ecole) ; Ecole primaire privée Saint Joseph (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 513, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; CAISSE D'EPARGNE CEPAC (CAISSE EPARGNE CEPAC) (CEPAC) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/775559404) ; CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE (CAP) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/381976448) ; LABORATOIRE PLUMELLE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/348113226) ; ACCENT IMMOBILIER (ACCENT IMMOBILIER) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/440907772) ; COMMUNE DE NOVES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/211300660)
- Voies voisines : Rue de Provence (17 m) https://aucadastre.fr/noves-13066/rue-de-provence-0375.md ; Rue Malbourguet (19 m) https://aucadastre.fr/noves-13066/rue-malbourguet-0275.md ; Rue de l’Hôpital (28 m) https://aucadastre.fr/noves-13066/rue-de-l-hopital-0210.md ; Rue Jean Moulin (37 m) https://aucadastre.fr/noves-13066/rue-jean-moulin-0230.md ; Boulevard de la République (43 m) https://aucadastre.fr/noves-13066/boulevard-de-la-republique-0380.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/noves-13066/impasse-malbourguet-0280
La commune : https://aucadastre.fr/noves-13066.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13066_0280