# Permis de construire de Novillard (Territoire de Belfort) : 24 autorisations

De 2015 à 2024 : 15 de logement, 2 de locaux, 3 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2024 ; permis de construire 09007424A0001 ; 37 Grand'rue ; parcelle AA 162 ; 3 logements ; terrain 1 694 m² ; commencé
- 31/07/2023 ; permis d'aménager 09007423A0001 ; Grande Rue ; parcelles AA 54, AA 56, AA 57 ; terrain 6 020 m² ; autorisé
- 01/07/2022 ; permis d'aménager 09007421A0001 ; Rue des Chenecees ; parcelles AA 211, AA 212, AA 213 ; 3 logements, 394 m² ; terrain 2 161 m² ; commencé
- 01/07/2022 ; permis d'aménager 09007421A0001 ; Rue des Chenecees ; parcelles AA 211, AA 212, AA 213 ; terrain 2 161 m² ; commencé
- 07/06/2022 ; permis de construire 09007422A0001 ; Rue des Chenecees ; parcelle AA 142 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 640 m² ; commencé
- 09/05/2022 ; permis d'aménager 09007422A0001 ; Rue des Chenecees ; parcelles AA 94, AA 142 ; terrain 11 703 m² ; commencé
- 23/11/2021 ; permis de construire 09007421A0005 ; 7 Grand'rue ; parcelle AA 237 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 596 m² ; terminé
- 16/08/2021 ; permis de construire 09007421A0002 ; 2 Rue du Moulin ; parcelle AA 46 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 046 m² ; terminé ; SCCV FEUVRIER
- 06/11/2020 ; permis de démolir 09007420A0003 ; 7 Grand'rue ; parcelle AA 96 ; terrain 1 600 m² ; autorisé
- 07/09/2020 ; permis de construire 09007420A0004 ; Rue des Chenecees ; parcelles A 111, A 113, A 114 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 927 m² ; terminé
- 04/09/2020 ; permis de démolir 09007420A0002 ; 6 Rue du Moulin ; parcelles AA 40, AA 38, AA 39 ; terrain 3 452 m² ; autorisé
- 17/08/2020 ; permis de construire 09007420A0003 ; Rue des Chenecees ; parcelles A 111, A 114 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 927 m² ; terminé
- 24/07/2020 ; permis de construire 09007420A0001 ; Rue des Chenecees ; parcelle AA 96 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 085 m² ; terminé
- 21/04/2020 ; permis de construire 09007419A0002 ; Rue des Chenecees ; parcelle AA 96 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 220 m² ; terminé
- 06/03/2020 ; permis de construire 09007419A0004 ; Rue des Vergers ; parcelle AA 169 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 2 015 m² ; terminé
- 10/05/2019 ; permis de démolir 09007419A0001 ; 2 Rue des Chenecees ; parcelle AA 94 ; terrain 3 453 m² ; autorisé
- 07/01/2019 ; permis de construire 09007418A0002 ; Rue du Moulin ; parcelle AA 227 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 966 m² ; terminé
- 26/06/2018 ; déclaration préalable 09007418A0003 ; 14 Rue du Moulin ; parcelle AA 36 ; 500 m² ; terrain 5 428 m² ; autorisé ; GAEC SCHICK
- 28/05/2018 ; permis de démolir 09007418A0001 ; 26 Grande Rue ; parcelle AA 47 ; autorisé
- 08/09/2017 ; permis de construire 09007417A0001 ; 16bis Grand Rue ; parcelle AA 54 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 042 m² ; terminé
- 09/05/2016 ; permis de construire 09007416A0001 ; 10 Rue du Moulin ; parcelle AA 37 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 944 m² ; annulé
- 21/08/2015 ; déclaration préalable 09007415A0002 ; Rue de L Eglise ; parcelle AA 82 ; 19 m² ; terrain 251 m² ; terminé ; COMMUNE DE NOVILLARD
- 05/06/2015 ; permis de construire 09007415A0001 ; Rue des Chenecees ; parcelles A 209, A 206, A 203 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 06/02/2015 ; permis de construire 09007414A0002 ; 1 logement, 153 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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