# Montée des Chênes, 25220 Novillars : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.28539, 6.13254 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25429_0018.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 252,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,8 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 521 kWh par an, pour 1 477 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, zone urbaine ancienne, du PLU Novillars, en vigueur depuis le 20/04/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Réglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- Périmètre de droit de préemption urbain
- Périmètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques  - assiette de l'opération > à 5000 m2

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 24/10/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Dispositif intégré thérapeuthique éducatif et pédagogique Les Erables (Médico-social, privé) ; Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 76, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE DOUBS (OCCE 25) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/388588998) ; COGESTAR 3 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/509580346) ; CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/262504293) ; SIECLE GOURMAND (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/899937551) ; COMMUNE DE NOVILLARS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212504294) ; LA COMPAGNIE D'ARTHUR (LA COMPAGNIE D'ARTHUR) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/824883250)
- Voies voisines : Place du 11 Novembre (10 m) https://aucadastre.fr/novillars-25429/place-du-11-novembre-0027.md ; Rue de la Charrière (42 m) https://aucadastre.fr/novillars-25429/rue-de-la-charriere-0013.md ; Rue Louis Pergaud (44 m) https://aucadastre.fr/novillars-25429/rue-louis-pergaud-0016.md ; Avenue de la Longeau (77 m) https://aucadastre.fr/novillars-25429/avenue-de-la-longeau-0024.md ; Place de Prevote (78 m) https://aucadastre.fr/novillars-25429/place-de-prevote-0026.md ; Place du 8 Mai (95 m) https://aucadastre.fr/novillars-25429/place-du-8-mai-7qm0bw.md ; Chemin de Halage (95 m) https://aucadastre.fr/novillars-25429/chemin-de-halage-0021.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/novillars-25429/montee-des-chenes-0018
La commune : https://aucadastre.fr/novillars-25429.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25429_0018