# Permis de construire de Novillars (Doubs) : 30 autorisations

De 2013 à 2026 : 15 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/07/2026 ; permis de construire 02542926C0002 ; 1 Place de Prevote ; parcelles AE 113, AE 196 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 856 m² ; autorisé
- 28/04/2026 ; permis de construire 02542925C0006 ; 2 Avenue de la Longeau ; parcelle AC 113 ; 39 m² ; terrain 1 001 m² ; autorisé ; SELARL PHARMACIE DE NOVILLARS
- 16/02/2026 ; permis de démolir 02542925C0003 ; 12 Rue de Besancon ; parcelle AC 93 ; terrain 141 m² ; autorisé ; CHARPENTE VERTE MAISON
- 15/12/2025 ; permis d'aménager 02542925C0001 ; 1 Chemin des Fougeres ; parcelle AB 112 ; terrain 1 500 m² ; autorisé ; COMPAGNE RENOVATION IMMOBILIER
- 23/04/2025 ; permis de construire 02542925C0001 ; Rue des Castors ; parcelles AC 124, AC 126 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 824 m² ; autorisé
- 05/03/2025 ; permis de construire 02542924C0001 ; Place du 8 Mai 1945 ; parcelles AC 201, AC 15, AC 138 ; 32 m² ; terrain 54 412 m² ; commencé ; COMMUNE DE NOVILLARS
- 10/10/2024 ; permis de construire 02542923C0003 ; 8 Chemin au Dessus des Roche ; parcelle AA 101 ; 1 247 m² ; terrain 31 225 m² ; terminé ; TRINAPS SAS
- 05/05/2023 ; permis de démolir 02542923C0001 ; 3 Rue de Besancon ; parcelles AE 134, AE 132, AE 140 ; terrain 364 m² ; autorisé
- 14/11/2022 ; permis de construire 02542922C0002 ; Rue des Castors ; parcelles AC 124, AC 124 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 2 005 m² ; autorisé
- 05/10/2022 ; permis de construire 02542922C0001 ; 5200 Rue Jean Baptiste Weibel ; parcelles AD 23, AD 7, AD 6 ; 440 m² ; terrain 4 416 m² ; autorisé ; SARL CHENET
- 16/06/2022 ; permis de démolir 02542922C0001 ; Rue Jean Baptiste Weibel ; parcelle AD 5 ; terrain 2 188 m² ; autorisé
- 17/01/2020 ; permis de construire 02542919C0006 ; En Dessous des Vignes Novi ; parcelle AB 98 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 25/10/2019 ; permis de construire 02542919C0005 ; Combe Tonneau Essart Brule ; parcelle AA 118 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 25/10/2019 ; permis de construire 02542919C0004 ; 19 Rue de Besancon ; parcelle AC 17 ; 100 m² ; terrain 1 639 m² ; autorisé ; SCI ORTI
- 05/08/2019 ; permis de construire 02542919C0003 ; Combe Tonneau Essart Brule ; parcelles AA 127, AA 119, AA 118 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 1 700 m² ; commencé
- 05/08/2019 ; permis de construire 02542919C0002 ; 34 m² ; terminé ; SCI DE L'AWEN
- 23/07/2019 ; permis de construire 02542919C0001 ; Parc Broch D Hotelans ; parcelle AC 130 ; 124 m² ; terrain 48 665 m² ; commencé ; SCI MALEVI
- 23/12/2018 ; permis de construire 02542918C0001 ; En Dessous des Vignes Novi ; parcelle AB 96 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 620 m² ; autorisé
- 29/10/2018 ; permis de démolir 02542918C0001 ; 1 A 9 Rue Cousteau ; parcelle AB 7 ; terrain 1 166 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 29/12/2017 ; permis de construire 02542917C0003 ; Combe Tonneau Essart Brule ; parcelle AA 93 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 541 m² ; terminé
- 22/04/2017 ; déclaration préalable 02542917C0004 ; 3 Rue du Chateau D Eau ; parcelle AE 78 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 543 m² ; commencé
- 30/01/2017 ; permis de construire 02542916C0003 ; 1 logement, 95 m² ; commencé
- 07/11/2016 ; permis de construire 02542916C0002 ; En Dessous des Vignes Novi ; parcelle AB 43 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 4 736 m² ; commencé
- 04/04/2016 ; permis de construire 02542915C0003 ; 4 Rue du Docteur Charcot ; parcelle AE 195 ; 4 104 m² ; terrain 155 872 m² ; commencé ; CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE
- 26/09/2015 ; permis de construire 02542915C0001 ; 4 Domaine du Parc ; parcelle AC 172 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 11/06/2014 ; permis de construire 02542913C0003 ; Rue Jean-Baptiste Weibel ; parcelle AD 14 ; 2 954 m² ; terrain 49 444 m² ; commencé ; COGENERATION BIOMASSE DE NOVILLARS
- 20/03/2014 ; permis de construire 02542914C0001 ; 2 Rue Dessus Roche ; parcelle AA 184 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 12/08/2013 ; déclaration préalable 02542913C0014 ; 13b Rue de Besancon ; parcelle AC 132 ; terrain 431 m² ; autorisé
- 25/05/2013 ; permis de construire 02542913C0001 ; 2 Rue Dessus des Roches ; parcelles AA 76, AA 77 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 848 m² ; annulé
- 05/02/2013 ; permis de construire 02542912C0007 ; Lot le Domaine du Parc ; parcelle AC 148 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 460 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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