# Permis de construire de Noyal-sur-Brutz (Loire-Atlantique) : 27 autorisations

De 2013 à 2026 : 16 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2026 ; permis de construire 0441122600001 ; L'Esperance ; parcelles E 238, E 294, E 295 ; 962 m² ; terrain 22 076 m² ; autorisé ; SCI ROUDI
- 22/05/2026 ; permis de construire 0441122600002 ; 12 Rue de l'Épinette ; parcelles A 633, A 637 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 674 m² ; commencé
- 02/10/2025 ; permis de construire 0441122500002 ; 2 Rue des Platanes ; parcelle A 557 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 1 162 m² ; commencé
- 21/09/2025 ; permis de démolir 0441122500001 ; 1 le Bas Aulnay ; parcelle C 431 ; autorisé
- 11/08/2025 ; permis de construire 0441122500003 ; 12 Rue des Troenes ; parcelles A 229, A 234 ; 36 m² ; terrain 2 891 m² ; terminé
- 21/04/2023 ; déclaration préalable 04411223C2001 ; 1 Place des Maronniers ; parcelle A 112 ; 2 logements ; terrain 93 m² ; terminé
- 07/02/2023 ; permis de construire 04411222C1004 ; 7 Rue des Tilleuls ; parcelle A 647 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 809 m² ; commencé
- 07/02/2023 ; permis de construire 04411222C1006 ; 12 Rue de l'Epinette ; parcelles A 633, A 637 ; 1 logement, 83 m² ; autorisé
- 15/06/2021 ; permis de construire 04411221C1001 ; 9 Rue des Tilleuls ; parcelle A 648 ; 1 logement, 114 m² ; autorisé
- 10/08/2020 ; permis de construire 04411220C1002 ; 11 Rue des Tilleuls ; parcelle A 649 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 811 m² ; commencé
- 06/07/2020 ; permis de construire 04411220C1003 ; 10 Rue de l'Epinette ; parcelle A 636 ; 1 logement, 67 m² ; terminé
- 19/02/2020 ; permis de construire 04411219C1007 ; Rue des Peupliers ; parcelles A 629, A 630 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 18 655 m² ; terminé
- 10/07/2019 ; permis de construire 04411219C1001 ; Rue des Peupliers ; parcelles A 424, A 96 ; 81 m² ; commencé
- 27/05/2019 ; permis de construire 04411219C1004 ; La Tourriere ; parcelles B 351, B 354, B 357 ; 1 060 m² ; commencé ; DES ARDOISIERES
- 25/02/2019 ; permis de construire 04411219C1003 ; La Tourriere ; parcelle B 308 ; 212 m² ; terrain 7 500 m² ; commencé ; DES ARDOISIERES
- 10/03/2016 ; permis de construire 04411216C1002 ; Za de l'Esperance ; parcelles E 238, E 294, E 295 ; 1 460 m² ; autorisé ; MECA ATLANTIQUE
- 21/01/2016 ; permis de construire 04411216C1001 ; Za de l'Esperance ; parcelle E 323 ; 61 m² ; terrain 1 160 m² ; terminé ; SCI V.L
- 11/10/2014 ; permis de construire 04411214C1006 ; 15 Rue des Peupliers ; parcelle A 625 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 240 m² ; commencé
- 12/09/2014 ; permis de construire 04411214C1005 ; Ld L Esperance ; parcelles OA 302, OA 300, OA 281 ; 183 m² ; terrain 7 704 m² ; commencé ; VEGAM
- 07/04/2014 ; permis de construire 04411214C1001 ; Za de L Esperance ; parcelles E 295, E 294, E 238 ; 111 m² ; terrain 7 959 m² ; terminé ; MECA ATLANTIQUE
- 29/03/2014 ; permis de construire 04411214C1003 ; 1 Rue des Troenes ; parcelles A 577, A 444 ; 2 logements, 61 m² ; terrain 1 548 m² ; terminé
- 28/02/2014 ; permis de construire 04411213C1004 ; Ld la Tourriere ; parcelle B 308 ; 999 m² ; terrain 7 500 m² ; terminé ; DES ARDOISIERES
- 22/02/2014 ; permis de construire 04411214C1002 ; 5 Rue des Tilleuls ; parcelle A 646 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 785 m² ; terminé
- 05/08/2013 ; permis de construire 04411213C1002 ; 13 Rue des Peupliers ; parcelle A 624 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 245 m² ; terminé
- 27/06/2013 ; permis de construire 04411213C1001 ; 13 Rue des Tilleuls ; parcelle A 650 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 721 m² ; terminé
- 08/03/2013 ; permis de construire 04411212C1009 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 16/02/2013 ; permis de construire 04411212C1008 ; 17 Rue des Peupliers  Lot 4 ; parcelle A 626 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 241 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/noyal-sur-brutz-44112/permis
La commune : https://aucadastre.fr/noyal-sur-brutz-44112.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/44112/permits