# Permis de construire de Noyers (Eure) : 6 autorisations

De 2013 à 2022 : 4 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/01/2022 ; permis de construire 02744520A0010 ; 1 Route des Deux Haies ; parcelle C 44 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 570 m² ; commencé ; SCI DE LA GRENOUILLERE
- 07/06/2016 ; permis de démolir 02744516A0005 ; 1 Rue de la Grenouillere ; parcelles C 174, C 170, C 35 ; terrain 896 m² ; autorisé
- 05/02/2015 ; permis de construire 02744514A0009 ; 13 Rue Grande Rue ; parcelles B 65, B 67 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 765 m² ; autorisé ; SCI GUILLOUX ET FILS
- 05/02/2015 ; permis de construire 02744514A0010 ; Rue de la Marineau ; parcelle 0B 95 ; 2 logements, 153 m² ; terrain 470 m² ; commencé ; SOCIETE ECONOMIE MIXTE LOGEMENT DE EURE
- 23/09/2014 ; permis de construire 02744514A0006 ; 10 Rue Grande Rue ; parcelles C 209, C 208, C 207 ; 2 890 m² ; terrain 18 187 m² ; autorisé ; EARL RIAULT
- 30/05/2013 ; permis de construire 02744513A0004 ; 3 Impasse de Familleuse ; parcelle B 87 ; 2 logements, 79 m² ; terrain 720 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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