# Rue Pasteur, 89390 Nuits : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 47.72982, 4.21277 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 89280_0300. ## La parcelle - Parcelle : AD 31 - Contenance : 72 m² - Identifiant : 89280000AD0031 - Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 5 - Bâtiment au point : 5,6 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 191,8 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 437 kWh par an, pour 1 435 kWh/m² reçus. ## Urbanisme Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Servitudes d'utilité publique (3) - Porte fortifiée (ancienne) - Domaine de Nuits - deux colonnes monumentales ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 15 de la commune - 24/10/2024 ; permis de démolir 08928024T0008 ; 5 Rue Pasteur ; parcelle AD 30 ; autorisé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/nuits-89280/permis.md ## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3 - 24/06/2024 ; vente ; 4 Rue Pasteur ; Maison, Dépendance ; 60 000 € ; 137 m² bâtis, 2 992 m² de terrain, 438 €/m² - 28/03/2024 ; vente ; 5 Rue Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 18 000 € ; 64 m² bâtis - 25/06/2021 ; vente ; 6 Rue Pasteur ; Dépendance, Maison ; 9 500 € ; 33 m² bâtis, 500 m² de terrain, 288 €/m² Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne. ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1 - 07/07/2022 ; 7 Rue Pasteur 89390 Nuits ; maison, 64 m² ; énergie F, climat C ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5. - Potentiel radon : classe 1 sur 3. - Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/05/2013. - Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m. ## Autour - Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole) - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 47, dont SOCIETE NATIONALE SNCF (SNCF) (transport, https://auregistre.fr/entreprise/552049447) ; ENERGIE ARMANCON (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/828042234) ; COMMUNE DE NUITS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/218902807) ; LE FOURNIL DE NUIT (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/508097177) ; YANN JEHANNO (construction, https://auregistre.fr/entreprise/108766320) ; L.N.A. (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/913244992) - Voies voisines : Rue du Maréchal Leclerc (49 m) https://aucadastre.fr/nuits-89280/rue-du-marechal-leclerc-0260.md ; Rue de la Gare (51 m) https://aucadastre.fr/nuits-89280/rue-de-la-gare-0160.md ; Nuits (86 m) https://aucadastre.fr/nuits-89280/nuits-.md ; Rue de l'Abreuvoir (94 m) https://aucadastre.fr/nuits-89280/rue-de-l-abreuvoir-0005.md ; Place de l'Église (94 m) https://aucadastre.fr/nuits-89280/place-de-l-eglise-0105.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/nuits-89280/rue-pasteur-0300 La commune : https://aucadastre.fr/nuits-89280.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/89280_0300