# Permis de construire d'Oberbruck (Haut-Rhin) : 8 autorisations

De 2013 à 2025 : 4 de logement, 2 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/10/2025 ; permis de construire 0682392500001 ; Rue de Rimbach ; parcelle 02 61 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 678 m² ; autorisé
- 13/05/2025 ; permis de démolir 0682392500001 ; Rue de Rimbach ; parcelle 02 61 ; autorisé
- 14/01/2022 ; permis de construire 06823921F0002 ; Gresson le Moyen ; parcelle 08 6 ; 94 m² ; terrain 2 900 m² ; commencé ; CLUB VOSGIEN DE MASEVAUX
- 19/10/2018 ; permis d'aménager 06823918F0001 ; Rue du Buhl/rue des Source ; parcelles 02 29, 02 30, 02 31 ; terrain 9 780 m² ; commencé
- 06/09/2018 ; déclaration préalable 06823918F0009 ; 11 Rue de la Renardiere ; parcelle 01 227 ; 2 logements, 120 m² ; terrain 4 593 m² ; autorisé ; SCI LA RENARDIERE
- 10/05/2016 ; permis de construire 06823916F0001 ; Rue des Sources ; parcelle 02 321 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 715 m² ; commencé
- 07/03/2014 ; permis de construire 06823914F0001 ; Ferme Auberge du Gresson ; parcelle 8 13 ; 399 m² ; terrain 158 294 m² ; autorisé ; SCEA DU GRESSON
- 20/02/2013 ; permis de construire 06823912F0001 ; 21 Rue de Rimbach ; parcelles 2 78, 2 79, 2 80 ; 2 logements, 206 m² ; terrain 685 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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