# Permis de construire d'Oberstinzel (Moselle) : 11 autorisations

De 2014 à 2023 : 9 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/12/2023 ; déclaration préalable 05751823V0006 ; Chem du Wackholder ; parcelle 06 77 ; 10 m² ; terrain 32 500 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/08/2022 ; permis de construire 05751822V0001 ; Chem de Hellering ; parcelles 07 332, 07 334, 07 336 ; 1 logement, 372 m² ; terrain 4 866 m² ; commencé
- 15/02/2022 ; permis de construire 05751821V0003 ; Rue Principale ; parcelles 7 54, 7 53 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 569 m² ; terminé
- 01/08/2021 ; permis de construire 05751821V0002 ; Rue du Four A Chaux ; parcelle 7 328 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 926 m² ; commencé
- 12/05/2020 ; permis de construire 05751820V0001 ; parcelles 10 36, 10 35, 10 34 ; terrain 16 780 m² ; autorisé
- 03/09/2018 ; permis de construire 05751818V0002 ; 11 Rue du Four A Chaux ; parcelle 7 327 ; 1 logement, 235 m² ; terminé
- 10/04/2017 ; permis de construire 05751817V0001 ; Rue Principale ; parcelles 7 299, 7 302 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 119 m² ; terminé
- 09/08/2015 ; permis de construire 05751815V0001 ; Rue des Vergers ; parcelles 7 45, 7 44 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 826 m² ; commencé
- 27/01/2015 ; permis de construire 05751814V0002 ; Rue Principale ; parcelles 07 301, 07 300 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 018 m² ; commencé
- 10/08/2014 ; permis de construire 05751814V0001 ; Rue de Hellering ; parcelle 02 64 ; 1 logement, 264 m² ; terrain 6 571 m² ; autorisé
- 18/03/2014 ; permis de construire 05751813V0002 ; Prolongement Rue de la Cot ; parcelles 7 14, 7 13 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 5 249 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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