# Permis de construire d'Obsonville (Seine-et-Marne) : 13 autorisations

De 2013 à 2025 : 10 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/11/2025 ; permis de construire 0773422500003 ; Rue du Pourtour ; parcelle C 528 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 944 m² ; autorisé
- 16/07/2024 ; permis de construire 0773422200002 ; 11 au Nord des Fosses ; parcelles ZK 20, ZK 50, ZK 54 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 180 m² ; terminé
- 27/11/2023 ; permis de construire 0773422300001 ; Nord des Fosses ; parcelle ZK 51 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 180 m² ; terminé
- 14/12/2022 ; permis de construire 0773422200003 ; Rue Nord des Fosses ; parcelles ZK 20, ZK 51 ; 1 logement, 183 m² ; annulé
- 12/02/2019 ; permis de construire 0773421800004 ; 5035 ; parcelle Y 91 ; 1 logement, 3 m² ; autorisé
- 12/02/2019 ; permis de construire 0773421800005 ; 5035 ; parcelle Y 121 ; 1 logement, 3 m² ; autorisé
- 04/09/2018 ; permis de construire 0773421800002 ; Lot Cd ; parcelle Y 119 ; 1 logement, 7 m² ; terrain 71 m² ; autorisé
- 04/09/2018 ; permis de construire 0773421800003 ; Malvoisine - Lot C ; parcelle Y 118 ; 1 logement, 6 m² ; autorisé
- 10/07/2018 ; permis de construire 0773421800001 ; Rue de Garentreville ; parcelle ZI 42 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 002 m² ; terminé
- 23/05/2015 ; permis de construire 0773421500001 ; Rte N 103 ; parcelle ZI 14 ; 1 242 m² ; terrain 17 965 m² ; terminé
- 09/01/2015 ; déclaration préalable 0773421400003 ; Rte D Ichy ; parcelle ZO 4 ; 8 m² ; terrain 990 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 15/08/2013 ; déclaration préalable 0773421300003 ; 4 m² ; autorisé ; COMMUNE OBSONVILLE
- 08/04/2013 ; permis de construire 0773421200003 ; Ferme de Malvoisine ; parcelles 58 P, 56 P ; 2 logements ; terrain 430 m² ; autorisé ; LO FORTE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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