# Permis de construire de Œuilly (Aisne) : 7 autorisations

De 2013 à 2021 : 5 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/10/2021 ; permis de construire 00256521L0003 ; Rue de Beaurieux ; parcelle ZB 79 ; 1 logement, 36 m² ; commencé
- 03/10/2017 ; permis de construire 00256517L0002 ; Rue de Beaurieux ; parcelle AI 285 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 674 m² ; terminé
- 06/01/2015 ; permis de construire 00256514L0001 ; 22 Rue des Fees ; parcelles AB 260, AB 259 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 510 m² ; terminé
- 04/07/2014 ; permis de construire 00256513L0002 ; Rue de Pargnan ; parcelles ZA 88, ZA 87 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 792 m² ; terminé
- 07/03/2014 ; permis de construire 00256513L0003 ; Rue de Pargnan ; parcelles ZA 88, ZA 87 ; 112 m² ; terrain 2 792 m² ; terminé
- 30/05/2013 ; déclaration préalable 00256513L0003 ; Derriere le Presbytere ; parcelle AB 32 ; 11 m² ; terrain 332 m² ; autorisé ; SICA ELECTRICITE AISNE
- 15/01/2013 ; permis de construire 00256512L0003 ; 5bis Chem de la Paturelle ; parcelle AI 138 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 948 m² ; terminé

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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