# Permis de construire d'Offemont (Territoire de Belfort) : 319 autorisations De 2013 à 2026 : 257 de logement, 26 de locaux, 19 d'aménagement, 17 de démolition. Sur les cinq dernières années, 67 autorisations et 76 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 27/07/2026 ; permis de construire 09007526A0005 ; Rue sous la Miotte ; parcelles BH 114, BH 125 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 964 m² ; autorisé - 25/06/2026 ; permis de construire 09007525A0019 ; 23 Rue Aristide Briand ; parcelles 15 23, 15 284, 15 369 ; 1 929 m² ; terrain 7 450 m² ; autorisé ; LA VUE DES FORGES - 29/05/2026 ; permis de construire 09007526A0002 ; 3 Rue des Prés Chevris ; parcelles BP 468, BP 472 ; 135 m² ; terrain 611 m² ; autorisé ; LES P'TITS TOURNESOLS - 27/05/2026 ; déclaration préalable 09007526A0024 ; 11 Rue de la Gare ; parcelles BC 59, BC 60 ; terrain 1 559 m² ; autorisé - 29/04/2026 ; permis de construire 09007526A0003 ; 1 Rue Barbara ; parcelle BC 309 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 543 m² ; autorisé - 18/03/2026 ; permis de construire 09007525A0020 ; 1 Rue Helene Boucher ; parcelle BO 3 ; 485 m² ; terrain 1 998 m² ; autorisé ; FAM - 30/01/2026 ; permis d'aménager 09007525A0002 ; autorisé ; COMMUNE D'OFFEMONT - 04/12/2025 ; permis de construire 09007525A0017 ; Rue Romy Schneider ; parcelle BC 422 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 651 m² ; commencé - 15/09/2025 ; permis de construire 09007525A0012 ; 3 Rue des Pres Chevris ; parcelles BP 472, BP 472, BP 468 ; 266 m² ; terrain 1 175 m² ; annulé - 23/07/2025 ; permis de construire 09007525A0013 ; Rue Charles de Gaulle ; parcelle BM 263 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 725 m² ; autorisé - 27/06/2025 ; permis de construire 09007525A0002 ; Rue des Maquisards ; parcelles BC 186, BC 186, BC 188 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 132 m² ; autorisé ; C 2 - 06/06/2025 ; permis de construire 09007524A0018 ; Rue Charles Dreyfus ; parcelle BN 63 ; 21 logements, 1 757 m² ; terrain 5 072 m² ; commencé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE - 04/06/2025 ; permis de construire 09007525A0006 ; 36 Rue des Eygras ; parcelles BI 1292, BI 1292, BI 1083 ; 118 m² ; terrain 82 506 m² ; commencé ; COMMUNE D'OFFEMONT - 30/04/2025 ; permis de construire 09007524A0019 ; 11 Rue Etienne Welsch ; parcelles BR 289, BR 281, BR 284 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 1 389 m² ; autorisé - 10/04/2025 ; permis de construire 09007525A0007 ; 17 Rue Camille Claudel ; parcelles BC 330, BC 424 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 348 m² ; commencé - 28/02/2025 ; permis d'aménager 09007524A0002 ; Rue sous la Miotte ; parcelles BH 11, BH 12, BH 79 ; terrain 12 646 m² ; autorisé - 02/01/2025 ; permis de construire 09007524A0017 ; Lotissement le Clos du Lac Lot N_8 ; parcelle BM 265 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 768 m² ; autorisé - 09/10/2024 ; permis de construire 09007524A0012 ; Rue Aristide Briand ; parcelles BP 117, BP 118, BP 128 ; 4 logements, 972 m² ; terrain 25 344 m² ; autorisé ; AGES &VIE HABITAT - 21/08/2024 ; permis de construire 09007524A0014 ; Rue sous la Miotte ; parcelles BH 118, BH 119, BH 129 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 1 570 m² ; commencé - 11/07/2024 ; permis de construire 09007524A0016 ; Rue sous la Miotte ; parcelles BH 95, BH 97, BH 83 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 8 257 m² ; commencé - 01/07/2024 ; permis de construire 09007524A0015 ; Rue du Lieutenant Bouvier ; parcelle BP 395 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 010 m² ; commencé - 28/06/2024 ; permis de construire 09007524A0006 ; Entre les Vies ; parcelle BS 13 ; 1 logement, 381 m² ; terrain 1 516 m² ; commencé - 24/06/2024 ; permis de construire 09007524A0011 ; Au Breuil ; parcelles BH 95, BH 915 ; 1 logement, 370 m² ; terrain 4 989 m² ; annulé - 14/06/2024 ; permis de construire 09007524A0010 ; 8 Rue des Rosiers ; parcelle BI 73 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 910 m² ; commencé - 10/06/2024 ; permis de construire 09007524A0008 ; Rue sous la Miotte ; parcelles BH 95, BH 97 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé - 30/05/2024 ; permis de construire 09007524A0009 ; Au Breuil ; parcelles BH 83, BH 95, BH 97 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 8 257 m² ; commencé - 30/05/2024 ; permis de démolir 09007524A0001 ; 43 Rue sous la Miotte ; parcelles BH 57, BH 58 ; terrain 1 726 m² ; autorisé - 27/05/2024 ; permis de construire 09007524A0001 ; Lot 1 Lotissement le Clos du L ; parcelle BM 258 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 716 m² ; commencé - 27/04/2024 ; permis de construire 09007524A0002 ; Rue Romy Schneider ; parcelle BC 421 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 769 m² ; commencé - 11/03/2024 ; permis d'aménager 09007524A0001 ; Rue du Chene ; parcelles BS 13, BS 14 ; terrain 2 052 m² ; terminé - 07/03/2024 ; déclaration préalable 09007524A0001 ; Za du Ballon ; parcelle BO 7 ; 17 m² ; terrain 4 000 m² ; autorisé ; NWJ MET 3 - 26/01/2024 ; permis de construire 09007523A0011 ; Rue Charles de Gaulles ; parcelle BM 60 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 648 m² ; commencé - 18/12/2023 ; permis de construire 09007523A0010 ; 13 Rue Charles de Gaulle ; parcelles BL 157, BL 158 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 343 m² ; commencé - 14/11/2023 ; permis de démolir 09007523A0002 ; 23 Rue Aristide Briand ; parcelles BL 388, BL 389, BL 390 ; terrain 7 375 m² ; autorisé ; TY IMMOBILIERE - 12/10/2023 ; permis de construire 09007523A0009 ; Lableur ; parcelles BH 57, BH 58 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 726 m² ; commencé - 27/09/2023 ; permis d'aménager 09007523A0003 ; autorisé ; COMMUNE D'OFFEMONT - 16/08/2023 ; permis de construire 09007523A0008 ; Champ Besancon ; parcelle BM 60 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 113 815 m² ; autorisé - 18/07/2023 ; permis d'aménager 09007523A0002 ; 11 Rue Etienne Welsch ; parcelles BR 107, BR 108, BR 109 ; terrain 2 613 m² ; autorisé - 30/06/2023 ; permis de construire 09007523A0004 ; parcelle BM 60 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 915 m² ; commencé - 26/06/2023 ; permis de construire 09007523A0003 ; parcelle BM 60 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 655 m² ; commencé - 26/06/2023 ; permis d'aménager 09007523A0001 ; Rue sous la Miotte ; parcelles BH 83, BH 95, BH 97 ; terrain 8 255 m² ; autorisé ; LA VUE DES FORGES - 05/05/2023 ; permis de démolir 09007523A0001 ; 98 Rue Aristide Briand ; parcelle BP 117 ; terrain 727 m² ; autorisé ; COMMUNE D'OFFEMONT - 14/03/2023 ; permis de construire 09007523A0001 ; Village ; parcelle BP 91 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 2 922 m² ; terminé - 03/01/2023 ; permis de construire 09007522A0011 ; 1 Rue Charles Dreyfus ; parcelle BN 16 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 404 m² ; autorisé - 22/11/2022 ; permis de construire 09007522A0017 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelles BC 351, BC 352 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 578 m² ; autorisé - 21/11/2022 ; permis de construire 09007522A0015 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 388 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 212 m² ; autorisé - 03/10/2022 ; permis de démolir 09007522A0001 ; 6 Rue du Chene ; parcelle BS 65 ; terrain 526 m² ; autorisé - 18/07/2022 ; permis de construire 09007521A0039 ; Rue Aristide Briand ; parcelle BM 8 ; 4 logements, 512 m² ; terrain 1 541 m² ; autorisé ; SCI 3E IMMO - 10/06/2022 ; permis de construire 09007522A0005 ; Village ; parcelle BP 91 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 2 922 m² ; autorisé - 10/06/2022 ; permis de construire 09007522A0006 ; Village ; parcelle BP 91 ; 1 logement, 257 m² ; terrain 2 922 m² ; commencé - 10/06/2022 ; permis de construire 09007522A0007 ; Village ; parcelle BP 91 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 2 922 m² ; annulé - 10/06/2022 ; permis d'aménager 09007522A0002 ; Champs Besancon ; parcelles BM 48, BM 60 ; terrain 8 293 m² ; autorisé ; TY IMMOBILIERE - 02/05/2022 ; permis de construire 09007521A0036 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 309 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 543 m² ; annulé - 15/04/2022 ; permis de construire 09007522A0001 ; 26 Rue Camille Claudel ; parcelles BC 341, BC 342 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 527 m² ; commencé - 13/04/2022 ; permis de construire 09007521A0043 ; La Brochette ; parcelles BC 332, BC 33 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 9 098 m² ; commencé - 05/04/2022 ; permis de construire 09007521A0028 ; Champs de Chintre ; parcelle BE 113 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 694 m² ; commencé - 17/03/2022 ; permis de construire 09007521A0020 ; Au Petit Eygras ; parcelles BI 1285, BI 1220, BI 1225 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 3 831 m² ; commencé - 14/03/2022 ; permis de construire 09007521A0030 ; Rue de la Gare ; parcelles BC 61, BC 233 ; 4 logements, 483 m² ; terrain 2 150 m² ; autorisé ; SCI GUIS HABITAT - 10/03/2022 ; permis de construire 09007521A0025 ; 9006 Rue Aristide Briand ; parcelle BP 35 ; 329 m² ; terrain 6 035 m² ; autorisé ; MSVET IMMO - 04/03/2022 ; permis de construire 09007521A0040 ; Lotissement aux Champs Cer ; parcelles BC 352, BC 351 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 578 m² ; annulé - 02/03/2022 ; permis de construire 09007521A0029 ; Rue des Sapeux ; parcelle BP 407 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 954 m² ; autorisé - 25/02/2022 ; permis de construire 09007521A0023 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 270 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 425 m² ; annulé - 14/02/2022 ; permis d'aménager 09007521A0004 ; 7 Rue Aristide Briand ; parcelle BM 8 ; terrain 2 038 m² ; autorisé - 11/02/2022 ; permis de construire 09007521A0031 ; 26 Rue des Cerisiers ; parcelle BC 26 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 711 m² ; commencé - 09/02/2022 ; permis de construire 09007521A0041 ; Lotissement aux Champs Cer ; parcelles BC 387, BC 388 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 533 m² ; annulé - 09/02/2022 ; permis de construire 09007521A0042 ; parcelle BP 394 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 950 m² ; terminé - 01/02/2022 ; permis de construire 09007521A0022 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 336 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 198 m² ; terminé - 23/12/2021 ; permis de construire 09007521A0026 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 349 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 288 m² ; autorisé - 24/11/2021 ; permis d'aménager 09007521A0002 ; Rue Auguste Renoir ; parcelles BM 5, BM 75, BM 76 ; terrain 14 867 m² ; autorisé ; COMMUNE D'OFFEMONT - 17/11/2021 ; permis de démolir 09007521A0001 ; Route d'Eloie ; parcelle AB 66 ; terrain 35 000 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BELFORT - 04/11/2021 ; permis de construire 09007521A0017 ; parcelle BR 258 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 664 m² ; commencé - 05/10/2021 ; permis d'aménager 09007521A0001 ; Village ; parcelles BP 91, BP 94 ; terrain 3 082 m² ; autorisé ; TY IMMOBILIERE - 28/09/2021 ; permis de construire 09007521A0013 ; Rue Bouvier ; parcelle BP 400 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé - 14/09/2021 ; permis de construire 09007521A0016 ; Champs de Chintre ; parcelle BE 1 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 5 580 m² ; commencé - 26/08/2021 ; permis de construire 09007521A0014 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 334 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 271 m² ; commencé - 25/08/2021 ; permis de construire 09007521A0010 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelles BC 324, BC 325 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 406 m² ; commencé - 09/07/2021 ; permis de construire 09007521A0008 ; 26 Rue des Cerisiers ; parcelle BC 26 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 10 167 m² ; autorisé - 30/06/2021 ; permis de construire 09007521A0009 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelles BC 319, BC 322, BC 323 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 461 m² ; commencé - 24/06/2021 ; permis de construire 09007521A0007 ; parcelles BP 367, BP 368 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 940 m² ; commencé - 05/05/2021 ; permis de construire 09007521A0004 ; 1 logement, 199 m² ; terminé - 18/03/2021 ; permis de construire 09007521A0002 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelles BC 326, BC 327, BC 328 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 954 m² ; autorisé - 25/02/2021 ; permis de construire 09007520A0022 ; 3 Rue des Cerisiers ; parcelle BR 68 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 129 m² ; terminé - 17/02/2021 ; permis de construire 09007521A0001 ; 13 Rue Brouque ; parcelle BP 189 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 805 m² ; commencé - 27/01/2021 ; permis de construire 09007520A0016 ; parcelle BP 400 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 050 m² ; annulé - 27/01/2021 ; permis de construire 09007520A0021 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 354 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 369 m² ; commencé - 12/01/2021 ; permis de construire 09007520A0019 ; 65 Rue Aristide Briand ; parcelles BS 257, BS 261 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 171 m² ; autorisé - 31/12/2020 ; permis de construire 09007520A0015 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelles BC 320, BC 338, BC 339 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 523 m² ; commencé - 23/12/2020 ; permis d'aménager 09007520A0002 ; Au Clair Bois ; parcelle AC 343 ; terrain 8 375 m² ; autorisé ; COMMUNE D'OFFEMONT - 23/12/2020 ; permis de démolir 09007520A0001 ; 3 Rue Cezanne ; parcelle BM 70 ; terrain 594 m² ; autorisé - 10/12/2020 ; permis de construire 09007520A0020 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelles BC 324, BC 325 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 406 m² ; annulé - 21/10/2020 ; permis de construire 09007520A0010 ; Rue des Maquisards ; parcelles BC 397, BC 399 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé - 05/10/2020 ; permis de construire 09007520A0012 ; 1 B Rue Jean Moulin ; parcelles BS 187, BS 182, BS 189 ; 1 logement, 419 m² ; terrain 3 355 m² ; commencé - 08/09/2020 ; permis de construire 09007520A0008 ; 86 Rue Aristide Briand ; parcelle BP 358 ; 2 logements, 325 m² ; terrain 1 623 m² ; commencé - 11/08/2020 ; permis de construire 09007520A0006 ; Rue du Fort ; parcelle BR 242 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 865 m² ; commencé - 11/08/2020 ; permis de construire 09007520A0011 ; Sous la Miotte ; parcelles BE 55, BE 56 ; 420 m² ; terrain 7 528 m² ; autorisé - 11/08/2020 ; permis d'aménager 09007520A0001 ; 13 Rue Francois Brouque ; parcelles BP 180, BP 189 ; terrain 2 378 m² ; autorisé - 28/07/2020 ; permis de construire 09007520A0005 ; Rue du Clair Bois ; parcelle AC 344 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 337 m² ; commencé - 23/07/2020 ; déclaration préalable 09007520A0045 ; 70 B Rue Aristide Briand ; parcelle BP 291 ; 25 m² ; terrain 683 m² ; autorisé - 16/07/2020 ; permis de construire 09007520A0007 ; Pres de L Etang ; parcelle BM 159 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 735 m² ; commencé - 05/02/2020 ; permis de construire 09007519A0016 ; Lotissement Clos de l'Ange ; parcelle BM 188 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 455 m² ; commencé - 19/12/2019 ; permis de construire 09007519A0010 ; Zone D Activite du Ballon ; parcelles BO 16, BO 17 ; 220 m² ; terrain 12 023 m² ; autorisé ; M.G.O. LEPAUL SA - 23/10/2019 ; déclaration préalable 09007519A0062 ; Sur le Pertu ; parcelle BD 35 ; 10 m² ; terrain 14 680 m² ; autorisé ; FREE MOBILE - 23/10/2019 ; permis de démolir 09007519A0002 ; 1 Rue des Aulnes ; parcelle BC 72 ; terrain 678 m² ; autorisé - 18/10/2019 ; permis d'aménager 09007519A0002 ; 65 Rue Aristide Briand ; parcelles BS 152, BS 257, BS 256 ; terrain 2 073 m² ; commencé - 01/10/2019 ; permis de construire 09007519A0012 ; 12 Rue des Pres Chevris ; parcelles BL 39, BL 399 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 523 m² ; commencé - 01/10/2019 ; permis de démolir 09007519A0001 ; 45 Rue Aristide Briand ; parcelle BP 60 ; terrain 844 m² ; commencé - 12/09/2019 ; permis de construire 09007519A0007 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 280 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 980 m² ; commencé - 12/09/2019 ; permis de construire 09007519A0011 ; 6 Rue du Fort ; parcelle BR 242 ; 1 logement, 125 m² ; commencé - 03/09/2019 ; permis de construire 09007519A0009 ; 1 Rue des Cerisiers ; parcelle BR 183 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 4 816 m² ; commencé - 30/08/2019 ; permis de construire 09007519A0008 ; Rue Aristide Briand ; parcelle BR 183 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 4 816 m² ; commencé - 22/07/2019 ; permis de construire 09007519A0006 ; 2 Ter Rue Charles de Gaulle ; parcelle BM 41 ; 1 logement ; terrain 864 m² ; autorisé - 02/07/2019 ; permis de construire 09007519A0003 ; 14 Rue Marie Curie ; parcelles BI 1094, BI 1097, BI 1098 ; 294 m² ; terrain 47 574 m² ; autorisé ; COMMUNE D'OFFEMONT - 07/06/2019 ; permis de construire 09007519A0005 ; Derriere L Arsot ; parcelle BN 186 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 640 m² ; autorisé - 07/06/2019 ; permis de construire 09007518A0024 ; 21 C Rue Aristide Briand ; parcelles BT 12, BT 13, BL 22 ; 201 m² ; terrain 5 860 m² ; commencé ; IMMO COLRUYT FRANCE - 24/05/2019 ; permis de construire 09007519A0002 ; 37 Rue sous la Miotte ; parcelle BH 21 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 2 107 m² ; commencé - 23/05/2019 ; permis de construire 09007519A0001 ; 22 Rue de L Etang ; parcelle BL 280 ; 10 logements, 916 m² ; terrain 3 385 m² ; annulé - 23/05/2019 ; permis de construire 09007519A0004 ; Pres de L Etang ; parcelle BM 139 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 624 m² ; commencé - 23/05/2019 ; permis d'aménager 09007519A0001 ; parcelle BR 242 ; terrain 3 124 m² ; autorisé - 15/03/2019 ; permis de construire 09007518A0021 ; Pres de L Etang ; parcelle BM 138 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 572 m² ; commencé - 15/03/2019 ; permis de construire 09007518A0026 ; Rue sous la Miotte ; parcelle BH 9 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 1 327 m² ; commencé - 12/03/2019 ; permis de construire 09007518A0022 ; Au Martinet ; parcelles BM 1, BM 2, BM 4 ; 1 472 m² ; terrain 6 746 m² ; commencé ; IMMALDI ET COMPAGNIE - 19/02/2019 ; permis de démolir 09007518A0002 ; 23 Rue Aristide Briand ; parcelle BL 350 ; terrain 2 481 m² ; autorisé - 15/02/2019 ; permis de construire 09007518A0025 ; Lotissement le Clos du Mar ; parcelle BM 155 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 709 m² ; terminé - 17/01/2019 ; permis de construire 09007518A0023 ; Bp325 Zone D Activite du Ballon ; parcelles BO 17, BO 16 ; 356 m² ; terrain 12 023 m² ; autorisé ; M.G.O. LEPAUL SA - 28/12/2018 ; permis d'aménager 09007518A0002 ; 12 Rue des Pres Chevris ; parcelle BL 39 ; terrain 600 m² ; autorisé - 27/12/2018 ; déclaration préalable 09007518A0058 ; Zone D Activite du Ballon ; parcelles BO 30, BO 37 ; terrain 8 400 m² ; autorisé ; SEW-USOCOME - 12/12/2018 ; permis de construire 09007518A0020 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle BN 111 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 387 m² ; commencé - 05/12/2018 ; permis de construire 09007518A0018 ; Lotissement les Jardins de ; parcelle BN 292 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 630 m² ; commencé - 28/11/2018 ; permis de démolir 09007518A0001 ; 12 Rue des Pres Chevris ; parcelle BL 39 ; terrain 600 m² ; commencé - 09/11/2018 ; permis de construire 09007518A0019 ; 4 Place des Anciens Combatta ; parcelles BN 116, BN 131 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 330 m² ; commencé - 24/10/2018 ; permis de construire 09007518A0015 ; 116 Rue Aristide Briand ; parcelle BR 183 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 305 m² ; commencé - 15/10/2018 ; permis de construire 09007518A0017 ; 116 Rue Aristide Briand ; parcelle BR 183 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 890 m² ; commencé - 25/07/2018 ; permis de construire 09007518A0003 ; 23 Rue Aristide Briand ; parcelle BL 370 ; 137 m² ; terrain 109 m² ; autorisé - 05/07/2018 ; permis de construire 09007518A0008 ; Lotissement les Pres de l' ; parcelle BM 113 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 450 m² ; commencé - 03/07/2018 ; permis d'aménager 09007518A0001 ; Rue Aristide Briand ; parcelle BR 183 ; terrain 4 816 m² ; autorisé - 28/06/2018 ; permis de construire 09007518A0011 ; 20 Rue sous la Miotte ; parcelle BH 82 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 980 m² ; commencé - 20/06/2018 ; permis de construire 09007518A0009 ; Lotissement le Clos de l'A ; parcelle BM 113 ; 1 logement, 83 m² ; commencé - 13/06/2018 ; permis de construire 09007518A0007 ; Rue Aristide Briand ; parcelle BM 113 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 370 m² ; commencé - 12/06/2018 ; permis de construire 09007518A0005 ; Lotissement le Clos de l'A ; parcelles BM 150, BM 113 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 620 m² ; commencé - 12/06/2018 ; permis de construire 09007518A0006 ; Lotissement le Clos de l'A ; parcelle BM 113 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 415 m² ; commencé - 12/06/2018 ; permis de construire 09007518A0012 ; Lotissement le Clos de l'A ; parcelle BM 149 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 016 m² ; terminé - 28/05/2018 ; permis de construire 09007518A0013 ; Lotissement le Clos de l'A ; parcelle BM 149 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 016 m² ; commencé - 04/05/2018 ; permis de construire 09007518A0004 ; Lotissement le Clos de l'A ; parcelle BM 113 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 470 m² ; commencé - 11/04/2018 ; permis de construire 09007518A0001 ; 14 Rue Simone de Beauvoir ; parcelle BM 143 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 533 m² ; commencé - 04/04/2018 ; permis de construire 09007517A0018 ; 84 Rue Aristide Briand ; parcelles BP 357, BP 365 ; 1 logement, 13 m² ; terrain 275 m² ; autorisé - 04/04/2018 ; permis de construire 09007518A0002 ; Lotissement le Clos du Martinet ; parcelle BM 141 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 675 m² ; commencé - 21/03/2018 ; permis de construire 09007517A0023 ; 16 Rue de la Gare ; parcelle BI 1297 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 1 306 m² ; autorisé - 23/02/2018 ; permis de construire 09007517A0022 ; Derriere L Arsot ; parcelle BN 223 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 457 m² ; commencé - 13/02/2018 ; permis de construire 09007517A0019 ; Les Jardins de Ceres ; parcelle BN 214 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 392 m² ; commencé - 29/01/2018 ; permis de construire 09007517A0020 ; Le Clos du Martinet ; parcelle BM 153 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 589 m² ; terminé - 15/01/2018 ; permis de construire 09007517A0021 ; 14 Bi Rue des Cerisiers ; parcelle BC 318 ; 2 logements, 276 m² ; terrain 710 m² ; terminé - 04/01/2018 ; permis de construire 09007517A0005 ; 5 Rue des Cerisiers ; parcelle BC 78 ; 1 logement, 290 m² ; terrain 803 m² ; autorisé - 22/12/2017 ; déclaration préalable 09007517A0053 ; Rue sous la Miotte ; parcelles BH 99, BH 28 ; 6 m² ; terrain 13 834 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE - 16/11/2017 ; permis de construire 09007517A0014 ; 3 Rue du Martinet ; parcelle BM 140 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 602 m² ; terminé - 09/11/2017 ; permis de démolir 09007517A0002 ; 6 12 Rue Auguste Renoir ; parcelles BM 75, BM 78 ; terrain 1 446 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT - 10/10/2017 ; permis de construire 09007517A0012 ; Jardins de Ceres ; parcelle BN 217 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 389 m² ; terminé - 29/09/2017 ; permis de construire 09007517A0016 ; Zac les Jardins de Ceres ; parcelle BN 221 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 407 m² ; commencé - 21/09/2017 ; permis de construire 09007517A0015 ; Rue Maria Callas ; parcelle BC 288 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 920 m² ; terminé - 01/09/2017 ; permis de construire 09007517A0013 ; Rue Auguste Renoir ; parcelles BM 5, BM 80, BM 85 ; 30 m² ; terrain 955 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT - 28/08/2017 ; permis de construire 09007517A0003 ; Rue sous la Miotte ; parcelle BH 74 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 725 m² ; autorisé - 18/08/2017 ; permis de démolir 09007517A0001 ; 63 Rue Aristide Briand ; parcelle BS 73 ; terrain 1 173 m² ; autorisé - 11/08/2017 ; permis de construire 09007517A0007 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle BN 190 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 630 m² ; annulé - 11/08/2017 ; permis de construire 09007517A0011 ; 54 Rue sous la Miotte ; parcelle BH 66 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 461 m² ; commencé - 04/08/2017 ; permis de construire 09007517A0006 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle BN 219 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 468 m² ; terminé - 16/06/2017 ; déclaration préalable 09007517A0013 ; Rue des Eygras ; parcelle BI 1292 ; 30 m² ; autorisé ; COMMUNE D'OFFEMONT - 26/05/2017 ; permis de construire 09007517A0002 ; Lableur ; parcelle BH 56 ; 1 logement, 258 m² ; terrain 586 m² ; terminé - 22/05/2017 ; permis de construire 09007516A0031 ; Rue Aristide Briand ; parcelle BR 234 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 604 m² ; commencé - 05/05/2017 ; permis de construire 09007517A0001 ; 60 Bi Rue sous la Miotte ; parcelles BE 95, BE 96, BE 97 ; 2 logements, 242 m² ; terrain 3 368 m² ; terminé - 26/04/2017 ; permis de construire 09007516A0035 ; Les Jardins de Ceres ; parcelle BN 220 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 382 m² ; terminé - 12/04/2017 ; permis de construire 09007516A0028 ; Jardins de Ceres ; parcelle BN 216 ; 1 logement, 98 m² ; terminé - 30/03/2017 ; permis de construire 09007516A0023 ; Rue du Lieutenant Paul Bou ; parcelles BP 261, BP 296, BP 297 ; 56 logements, 3 989 m² ; terrain 6 930 m² ; autorisé - 30/03/2017 ; permis de construire 09007516A0023 ; Rue du Lieutenant Paul Bou ; parcelles BP 261, BP 296, BP 297 ; 3 989 m² ; terrain 6 930 m² ; autorisé - 29/03/2017 ; permis de construire 09007516A0033 ; Rue du Fort ; parcelle BR 33 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé - 13/03/2017 ; permis de construire 09007516A0021 ; 7 Rue Aristide Briand ; parcelle BM 7 ; 71 m² ; terrain 601 m² ; terminé ; SCI PRALINE - 01/03/2017 ; permis de construire 09007516A0030 ; 13 Rue du Chene ; parcelle BP 98 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 750 m² ; terminé - 16/02/2017 ; permis de démolir 09007516A0004 ; 2 Rue Etienne Welsch ; parcelle BI 87 ; terrain 724 m² ; autorisé - 01/02/2017 ; permis de construire 09007516A0034 ; Rue des Aubepines ; parcelle BP 227 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 700 m² ; commencé - 19/01/2017 ; permis de construire 09007516A0032 ; Rue du 8 Mai 1945 ; parcelle BN 181 ; 1 logement, 142 m² ; terminé - 18/01/2017 ; permis de construire 09007516A0027 ; Les Jardins de Ceres ; parcelle BN 212 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 682 m² ; commencé - 13/01/2017 ; permis de construire 09007516A0025 ; Rue des Sapeux ; parcelle AD 533 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 491 m² ; commencé - 06/01/2017 ; permis de construire 09007516A0024 ; 12 Rue Maria Callas ; parcelle BC 290 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 759 m² ; terminé - 30/12/2016 ; permis de construire 09007516A0022 ; Lot 1 Lotissement le Clos du Mar ; parcelle BM 11 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 553 m² ; commencé - 21/12/2016 ; permis de construire 09007516A0029 ; Rue des Eygras ; parcelle BI 1290 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 801 m² ; terminé - 07/12/2016 ; permis de démolir 09007516A0003 ; 13 Rue du Chene ; parcelle BP 98 ; autorisé - 21/11/2016 ; permis de construire 09007516A0019 ; Rue des Sapeux ; parcelle AD 544 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 686 m² ; commencé - 14/10/2016 ; permis de construire 09007516A0026 ; 7 Rue de la Fraternite ; parcelle BN 177 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 398 m² ; commencé - 16/09/2016 ; permis de construire 09007516A0013 ; Les Jardins de Ceres Lot 6 ; parcelle BN 187 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 741 m² ; terminé - 14/09/2016 ; permis de construire 09007516A0020 ; Rue de la Fraternite ; parcelle BN 221 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 407 m² ; annulé - 13/07/2016 ; permis d'aménager 09007516A0001 ; Rue du Martinet ; parcelles BM 113, BM 149, BM 150 ; terrain 5 019 m² ; autorisé ; CYRIMMO - 04/07/2016 ; permis de construire 09007516A0018 ; 12 Rue Jean Mace ; parcelles BN 126, BN 140 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 330 m² ; commencé - 30/06/2016 ; permis de construire 09007516A0011 ; Rue des Aubepines ; parcelle BP 227 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 700 m² ; annulé - 30/06/2016 ; permis de construire 09007516A0016 ; Rue du 8 Mai 1945 ; parcelle BN 171 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 360 m² ; terminé - 20/06/2016 ; permis de construire 09007516A0014 ; 5 Rue du 8 Mai 1945 ; parcelle BN 182 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 420 m² ; terminé - 20/06/2016 ; permis de construire 09007516A0017 ; Jardins de Ceres Lot 33 ; parcelle BN 157 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 320 m² ; terminé - 06/06/2016 ; permis de construire 09007516A0010 ; 79 Rue Aistide Briand ; parcelles BR 236, BR 238 ; 1 logement ; terrain 390 m² ; terminé - 09/05/2016 ; permis de construire 09007516A0004 ; Jardins de Ceres Lot 23 ; parcelle BN 147 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 04/05/2016 ; permis de construire 09007516A0006 ; Lotissement le Clos du Ma ; parcelle BM 151 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 588 m² ; commencé - 27/04/2016 ; permis de construire 09007515A0028 ; Derriere L Arsot ; parcelle BN 114 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 314 m² ; autorisé - 21/04/2016 ; permis de construire 09007516A0007 ; Les Jardins de Ceres Lot 8 ; parcelle BN 222 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 446 m² ; commencé - 15/04/2016 ; permis d'aménager 09007515A0002 ; 5 Rue Bouvier ; parcelles BP 297, BP 296 ; terrain 7 152 m² ; autorisé - 15/04/2016 ; permis de démolir 09007516A0001 ; Rue du Lieutenant Paul Bou ; parcelle BP 234 ; terrain 1 808 m² ; autorisé ; COMMUNE D'OFFEMONT - 04/04/2016 ; permis de construire 09007515A0031 ; Clos du Martinet Lot 7 ; parcelles BM 64, BM 117, BM 131 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 595 m² ; commencé - 04/04/2016 ; permis de construire 09007515A0032 ; Jardins de Ceres ; parcelles BN 202, BN 209 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 657 m² ; terminé - 16/03/2016 ; permis de construire 09007516A0002 ; Les Jardins de Ceres ; parcelle BN 158 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 320 m² ; terminé - 10/03/2016 ; permis de démolir 09007515A0002 ; 70 Rue Aristide Briand ; parcelle BP 280 ; autorisé - 07/03/2016 ; permis de construire 09007515A0034 ; Derriere L Arsot ; parcelles BN 194, BN 225 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 360 m² ; terminé - 07/03/2016 ; permis de construire 09007515A0035 ; Rue du Ballon ; parcelles BP 342, BP 343, BP 349 ; 1 logement, 252 m² ; terrain 2 051 m² ; terminé - 07/03/2016 ; permis de construire 09007515A0036 ; Les Jardins de Ceres ; parcelle BN 157 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 320 m² ; annulé - 02/03/2016 ; permis de construire 09007516A0001 ; Rue du Martinet ; parcelle BM 160 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 713 m² ; terminé - 25/02/2016 ; permis de construire 09007515A0030 ; Rue du 11 Novembre 1918 ; parcelles BN 154, BN 155 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 823 m² ; terminé - 10/02/2016 ; permis de construire 09007515A0038 ; Jardins de Ceres ; parcelles BN 192, BN 205 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 366 m² ; terminé - 01/02/2016 ; permis de construire 09007515A0029 ; Les Jardins de Ceres ; parcelle BN 177 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 398 m² ; annulé - 06/01/2016 ; permis de construire 09007515A0022 ; Le Clos du Martinet Lot 9 ; parcelles BM 64, BM 117, BM 131 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 520 m² ; terminé - 24/12/2015 ; permis de construire 09007515A0026 ; 11 Bi Rue du Ballon ; parcelles BP 326, BP 5 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 909 m² ; commencé - 18/12/2015 ; permis de construire 09007515A0027 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 275 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 636 m² ; terminé - 17/12/2015 ; permis de construire 09007515A0024 ; Derriere L Arsot ; parcelle BN 144 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 17/12/2015 ; permis de construire 09007515A0025 ; Derriere L Arsot ; parcelle BN 148 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 25/11/2015 ; permis de construire 09007515A0023 ; Les Jardins de Ceres Lot 2 ; parcelles BN 149, BN 150 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 600 m² ; terminé - 22/10/2015 ; permis de démolir 09007515A0001 ; 64 Rue Charles Dreyfus ; parcelles BN 14, BN 15, BN 16 ; terrain 1 216 m² ; autorisé ; COMMUNE D'OFFEMONT - 19/10/2015 ; permis de construire 09007515A0019 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelles BN 188, BN 189 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 630 m² ; commencé - 16/09/2015 ; permis de construire 09007515A0016 ; Zac les Jardins de Ceres - ; parcelle BN 145 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 31/07/2015 ; permis de construire 09007515A0013 ; Derriere L Arsot ; parcelle BN 224 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 360 m² ; commencé - 24/07/2015 ; permis de construire 09007515A0012 ; Zac les Jardins de Ceres ; parcelle BN 105 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 394 m² ; terminé - 23/07/2015 ; permis de construire 09007515A0011 ; Rue du 8 Mai 1945 ; parcelle BN 173 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 360 m² ; terminé - 29/06/2015 ; permis de construire 09007515A0010 ; Lot les Jardins de Ceres ; parcelle BN 195 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 15/06/2015 ; permis de construire 09007515A0009 ; Rue Maria Callas aux Champ ; parcelle BC 290 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 759 m² ; annulé - 06/06/2015 ; permis de construire 09007515A0005 ; Rue Charlotte Perriand ; parcelle BM 29 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 184 m² ; autorisé - 03/06/2015 ; permis de construire 09007515A0002 ; Lot Clos du Martinet ; parcelle BM 1 ; 2 logements, 241 m² ; terrain 658 m² ; autorisé - 28/05/2015 ; permis de construire 09007515A0007 ; Lot le Clos du Martinet ; parcelle BM 161 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 642 m² ; terminé - 13/05/2015 ; permis de construire 09007515A0006 ; Rue des Aubepines ; parcelles BP 230, BP 226, BP 224 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 600 m² ; terminé - 05/05/2015 ; permis de construire 09007515A0008 ; Rue des Eygras ; parcelle BI 1300 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé - 02/04/2015 ; permis de construire 09007515A0003 ; Les Jardins de Ceres ; parcelle BN 195 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 360 m² ; terminé - 14/03/2015 ; permis de construire 09007514A0026 ; Rue du Novembre 1918 ; parcelle BN 166 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 360 m² ; commencé - 08/03/2015 ; permis de construire 09007514A0028 ; Rue de la Fraternite ; parcelle BN 166 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 455 m² ; commencé - 09/02/2015 ; permis de construire 09007514A0025 ; Lot le Clos du Martinet ; parcelle BM 28 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 598 m² ; commencé - 21/01/2015 ; permis de construire 09007514A0027 ; Lot Champs Cerisiers ; parcelle BC 289 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 968 m² ; terminé - 03/01/2015 ; permis de construire 09007514A0024 ; Rue de la Gare ; parcelles BC 378, BC 379 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 757 m² ; annulé - 22/11/2014 ; permis de construire 09007514A0023 ; Rue Charlotte Perriand ; parcelle BM 29 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 184 m² ; autorisé - 15/11/2014 ; permis de construire 09007514A0020 ; Lot les Champs Cerisiers ; parcelle BC 279 ; 8 logements, 544 m² ; terrain 1 915 m² ; commencé ; FONCIERE RESIDENCES - 15/11/2014 ; permis de construire 09007514A0021 ; Lot les Champs Cerisiers ; parcelle BC 308 ; 8 logements, 544 m² ; terrain 1 485 m² ; commencé ; FONCIERE RESIDENCES - 05/11/2014 ; permis de construire 09007514A0019 ; Zac les Jardins de Ceres ; parcelle BN 151 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 482 m² ; terminé - 01/11/2014 ; permis de construire 09007514A0017 ; Lot Clos du Martinet ; parcelle BM 113 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 507 m² ; terminé - 22/10/2014 ; permis de construire 09007514A0012 ; Rue du 18 Mars 1962 Zac de ; parcelle BN 196 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 434 m² ; commencé - 29/08/2014 ; permis de construire 09007514A0011 ; Rue de la Fraternite ; parcelle BN 175 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 567 m² ; terminé - 29/08/2014 ; permis de construire 09007514A0013 ; 1 logement, 169 m² ; terminé - 02/07/2014 ; permis de construire 09007514A0009 ; Rue des Eygras 90300 Offem ; parcelle BI 60 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 001 m² ; terminé - 25/06/2014 ; permis de construire 09007514A0010 ; 1 logement, 132 m² ; terminé - 21/05/2014 ; permis de construire 09007513A0038 ; Clos du Martinet ; parcelle BM 131 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 704 m² ; terminé - 21/05/2014 ; permis de construire 09007513A0039 ; Clos du Martinet ; parcelles BM 64, BM 29, BM 28 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 709 m² ; terminé - 09/05/2014 ; permis de construire 09007513A0036 ; Lotissement Clos du Martin ; parcelles BM 64, BM 29, BM 28 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 561 m² ; commencé - 30/04/2014 ; permis de construire 09007513A0037 ; Lotissement Clos du Martin ; parcelles BM 64, BM 29, BM 28 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 694 m² ; terminé - 30/04/2014 ; permis de construire 09007514A0008 ; 1 logement, 78 m² ; commencé - 14/04/2014 ; permis de construire 09007514A0003 ; Les Jardins de Ceres ; parcelle BN 180 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 478 m² ; commencé - 14/04/2014 ; permis de construire 09007514A0004 ; Rue des Maquisards ; parcelle BC 355 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 700 m² ; terminé - 14/04/2014 ; permis de construire 09007514A0005 ; Rue Barbara ; parcelle BP 282 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 930 m² ; terminé - 03/04/2014 ; permis de construire 09007514A0006 ; Rue Jean Mace ; parcelle BN 151 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 482 m² ; annulé - 03/04/2014 ; permis de construire 09007514A0007 ; Rue des Sapeux ; parcelle AD 258 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 1 027 m² ; commencé - 25/03/2014 ; permis de construire 09007514A0002 ; Rue Strategique ; parcelle BC 292 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 586 m² ; commencé - 06/03/2014 ; permis de construire 09007514A0001 ; Aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 284 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 1 441 m² ; commencé - 04/02/2014 ; permis de construire 09007513A0023 ; 21 Rue Aristide Briand ; parcelles BL 16, BL 223 ; 42 m² ; terrain 7 809 m² ; annulé ; COMMUNE D'OFFEMONT - 20/12/2013 ; permis d'aménager 09007513A0001 ; commencé ; COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE - 04/12/2013 ; permis de construire 09007513A0033 ; Lot des Jardins de C Res ; parcelles BN 132, BN 117 ; 1 logement, 96 m² ; terminé - 20/11/2013 ; permis de construire 09007513A0015 ; Rue du General Bethouard ; parcelle BM 29 ; 1 logement, 65 m² ; terminé - 20/11/2013 ; permis de construire 09007513A0030 ; Rue du General Bethouard ; parcelle BM 29 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 519 m² ; terminé - 16/11/2013 ; permis de construire 09007513A0031 ; Les Jardins de Ceres ; parcelle BN 174P ; 1 logement, 86 m² ; terminé - 29/10/2013 ; permis de construire 09007513A0026 ; 1 logement, 147 m² ; terminé - 23/10/2013 ; permis de construire 09007513A0022 ; 4 logements, 363 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE TERRA - 23/10/2013 ; permis de construire 09007513A0032 ; Les Jardins de Ceres ; parcelle BN 153P ; 1 logement, 119 m² ; terminé - 18/10/2013 ; permis de construire 09007513A0016 ; Zac les Jardins de Ceres ; parcelle BN 200 ; 1 logement, 148 m² ; autorisé - 18/10/2013 ; permis de construire 09007513A0017 ; Zac les Jardins de Ceres ; parcelle BN 211 ; 1 logement, 167 m² ; autorisé - 18/10/2013 ; permis de construire 09007513A0018 ; Les Jardins de Ceres ; parcelle BN 210 ; 1 logement, 168 m² ; terminé - 18/10/2013 ; permis de construire 09007513A0020 ; 69 Rue des Commandos D Afrique ; parcelle AK 257 ; 1 logement ; commencé - 18/10/2013 ; permis de construire 09007513A0024 ; Rue Francois Brouque ; parcelles BP 229, BP 228 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 700 m² ; terminé - 18/10/2013 ; permis de construire 09007513A0025 ; 1 logement, 247 m² ; terminé - 11/10/2013 ; permis de construire 09007513A0019 ; Lot la Claire Fontaine 903 ; parcelle AD 531 ; 1 logement, 409 m² ; terrain 2 679 m² ; commencé - 01/10/2013 ; permis de construire 09007513A0027 ; Lot les Jardins de Ceres ; parcelle L 5 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 343 m² ; commencé - 02/09/2013 ; permis de construire 09007513A0021 ; 1 logement, 188 m² ; commencé - 06/08/2013 ; permis de construire 09007513A0014 ; Lot aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 278 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 631 m² ; terminé - 09/07/2013 ; permis de construire 09007513A0012 ; Les Jardins de Ceres 90300 ; parcelle BN 162 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 474 m² ; autorisé - 03/07/2013 ; permis de construire 09007513A0004 ; Les Jardins de Ceres Lot 7 ; parcelles BN 138, BN 124, BN 111 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 387 m² ; annulé - 04/06/2013 ; permis de construire 09007513A0007 ; Lot la Claire Fontaine N 4 ; parcelle AD 522 ; 1 logement, 222 m² ; terrain 1 040 m² ; terminé - 27/05/2013 ; permis de construire 09007513A0005 ; Lot les Jardins de Ceres Lot 4 ; parcelle BN 54P ; 1 logement, 117 m² ; terrain 389 m² ; terminé - 27/05/2013 ; permis de construire 09007513A0010 ; 1 logement, 60 m² ; autorisé - 07/05/2013 ; permis de construire 09007512A0062 ; 1 logement, 118 m² ; commencé - 07/05/2013 ; permis de construire 09007512A0079 ; 1 logement, 109 m² ; annulé - 07/05/2013 ; permis de construire 09007513A0003 ; Zac du Ballon ; parcelle BO 17 ; 104 m² ; terminé ; M.G.O. LEPAUL SA - 06/05/2013 ; permis de construire 09007512A0091 ; Lot aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 309 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 543 m² ; annulé - 02/05/2013 ; permis de construire 09007512A0085 ; Rue du Ballon ; parcelles BP 307, BP 309 ; 1 logement, 141 m² ; terminé - 01/05/2013 ; permis de construire 09007512A0088 ; Zac les Jardins de Ceres ; parcelle BN 182 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 420 m² ; annulé - 01/05/2013 ; permis de construire 09007512A0089 ; Zac les Jardins de Ceres ; parcelle BN 181 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 420 m² ; annulé - 16/04/2013 ; permis de construire 09007513A0006 ; Zac les Jardins de Ceres ; parcelle BN 69 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 347 m² ; terminé - 13/04/2013 ; permis de construire 09007512A0086 ; Rue des Maquisards ; parcelle BC 162 ; 1 logement, 144 m² ; terminé - 27/03/2013 ; permis de construire 09007512A0073 ; 5 Rue du Soiras ; parcelle BS 109 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 753 m² ; terminé - 22/03/2013 ; permis de construire 09007512A0034 ; Rue Aristide Briand ; parcelles BM 114, BM 25, BM 26 ; 427 m² ; terrain 4 261 m² ; terminé ; SCI L.M.C - 19/03/2013 ; permis de construire 09007513A0001 ; 1 logement, 72 m² ; commencé - 19/03/2013 ; permis de construire 09007513A0002 ; Rue des Chenes ; parcelle AD 530 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 1 237 m² ; terminé - 12/03/2013 ; permis de construire 09007512A0075 ; 1 logement, 139 m² ; autorisé - 12/03/2013 ; permis de construire 09007512A0076 ; Lot la Claire Fontaine ; parcelles BP 2, BP 3, BP 4 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 1 036 m² ; commencé - 12/03/2013 ; permis de construire 09007512A0084 ; Lot la Claire Fontaine ; parcelle AD 529 ; 1 logement, 286 m² ; terminé - 06/03/2013 ; permis de construire 09007512A0080 ; Lot aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 281 ; 1 logement, 142 m² ; terminé - 05/03/2013 ; permis de construire 09007512A0066 ; 1 logement, 139 m² ; commencé - 05/03/2013 ; permis de construire 09007512A0068 ; Zac les Jardins de Ceres ; parcelle BN 162 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 564 m² ; autorisé - 05/03/2013 ; permis de construire 09007512A0069 ; 1 logement, 205 m² ; commencé - 05/03/2013 ; permis de construire 09007512A0072 ; Lot aux Champs Cerisiers ; parcelle BC 293 ; 1 logement, 169 m² ; commencé - 05/03/2013 ; permis de construire 09007512A0074 ; Les Jardins de Ceres ; parcelle BN 162 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 410 m² ; autorisé - 05/03/2013 ; permis de construire 09007512A0077 ; La Claire Fontaine ; parcelle AD 532 ; 1 logement, 374 m² ; commencé - 26/02/2013 ; permis de construire 09007512A0046 ; 1 logement, 122 m² ; terminé - 26/02/2013 ; permis de construire 09007512A0047 ; 1 logement, 118 m² ; commencé - 26/02/2013 ; permis de construire 09007512A0061 ; Rue du Strategique ; parcelle BC 292 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 586 m² ; annulé - 22/02/2013 ; permis de construire 09007512A0065 ; Lot aux Champs Cerisiers ; parcelles BC 301, BC 300 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 460 m² ; terminé - 22/02/2013 ; permis de construire 09007512A0070 ; Lot la Claire Fontaine ; parcelle AD 520 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 065 m² ; commencé - 22/02/2013 ; permis de construire 09007512A0081 ; Lot la Claire Fontaine ; parcelle AD 521 ; 1 logement, 150 m² ; terminé - 20/02/2013 ; permis de construire 09007512A0078 ; 1 Rue des Eygras ; parcelle BP 139P ; 1 logement, 171 m² ; terminé - 13/02/2013 ; permis de construire 09007512A0071 ; Imp des Ecureuils ; parcelle BR 211 ; 1 logement, 132 m² ; terminé - 13/02/2013 ; permis de construire 09007512A0087 ; 1 logement, 74 m² ; annulé - 12/02/2013 ; permis de construire 09007512A0057 ; 1 logement, 178 m² ; autorisé - 01/02/2013 ; permis de construire 09007512A0060 ; 1 logement, 142 m² ; terminé - 29/01/2013 ; permis de construire 09007512A0067 ; 1 logement, 94 m² ; autorisé - 11/01/2013 ; permis de construire 09007512A0064 ; 1 logement, 117 m² ; terminé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/offemont-90075/permis La commune : https://aucadastre.fr/offemont-90075.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/90075/permits