# Rue clair Bois, 90300 Offemont : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.66605, 6.87709 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90075_0046.

## La parcelle

- Parcelle : BS 6
- Contenance : 1 198 m²
- Identifiant : 90075000BS0006
- Feuille : 000 BS 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 4,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 397,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,9 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 561 kWh par an, pour 1 499 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine d extension récente, du PLU Offemont, en vigueur depuis le 02/10/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Croix de chemin datée de 1712

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 319 de la commune

- 23/12/2020 ; permis d'aménager 09007520A0002 ; Au Clair Bois ; parcelle AC 343 ; terrain 8 375 m² ; autorisé ; COMMUNE D'OFFEMONT
- 28/07/2020 ; permis de construire 09007520A0005 ; Rue du Clair Bois ; parcelle AC 344 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 337 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/offemont-90075/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 04/08/2022 ; vente ; 16 Rue Clair Bois ; Maison ; 315 000 € ; 280 m² bâtis, 1 803 m² de terrain
- 27/10/2021 ; vente ; 22 Rue Clair Bois ; prés ; 185 000 € ; 7 764 m² de terrain
- 24/07/2021 ; vente ; 8 Rue Clair Bois ; Maison, Dépendance ; 253 850 € ; 85 m² bâtis, 1 966 m² de terrain, 2 986 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 12/05/2022 ; 16 Rue Clair Bois 90300 Offemont ; maison, 148,5 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/2002.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire les Hirondelles (Ecole) ; Ecole maternelles les Ecureuils (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 46, dont VALOU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/919498790) ; ZAZI ZAZOU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/828576355) ; SCI REACTIV (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/500509294) ; SCI LES ALPAGES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/892281593) ; POUIC (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/813511581) ; MASSOU MASSI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/814707402)
- Voies voisines : Lieu-dit entre les Vies (22 m) https://aucadastre.fr/offemont-90075/lieu-dit-entre-les-vies-B024.md ; Rue du Chêne (64 m) https://aucadastre.fr/offemont-90075/rue-du-chene-0040.md ; Lieu-dit au Cuniot (99 m) https://aucadastre.fr/offemont-90075/lieu-dit-au-cuniot-mjhnzv.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/offemont-90075/rue-clair-bois-0046
La commune : https://aucadastre.fr/offemont-90075.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90075_0046