# Rue des Aulnes, 90300 Offemont : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.66278, 6.88320 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90075_0012.

## La parcelle

- Parcelle : BC 76
- Contenance : 698 m²
- Identifiant : 90075000BC0076
- Feuille : 000 BC 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 2,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 368,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 560 kWh par an, pour 1 499 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine d extension récente, du PLU Offemont, en vigueur depuis le 02/10/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Croix de chemin datée de 1712

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 319 de la commune

- 23/10/2019 ; permis de démolir 09007519A0002 ; 1 Rue des Aulnes ; parcelle BC 72 ; terrain 678 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/offemont-90075/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/2002.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire les Hirondelles (Ecole) ; Ecole maternelles les Ecureuils (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 33, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION A L'ECOLE (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/341435519) ; COMMUNE D'OFFEMONT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/219000759) ; SCI GUIS HABITAT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/904242294) ; GRANDS VINS PIERRE HENRI (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/509186078) ; CLUB PHOT'OFFEMONT (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/808557342) ; CGBD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/828370510)
- Voies voisines : Rue Etienne Welsch (51 m) https://aucadastre.fr/offemont-90075/rue-etienne-welsch-0065.md ; Rue des Cerisiers (53 m) https://aucadastre.fr/offemont-90075/rue-des-cerisiers-0025.md ; Impasse des Champs (61 m) https://aucadastre.fr/offemont-90075/impasse-des-champs-0027.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/offemont-90075/rue-des-aulnes-0012
La commune : https://aucadastre.fr/offemont-90075.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90075_0012