# Impasse Pasteur, Oignies : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (0 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 50.46887, 2.99598 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 62637_0369.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 27,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse : 0,6 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 224 kWh par an, pour 1 334 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre cette adresse au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Les contraintes à cette adresse (Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse)

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Fosse n°2 site du terril 115A Libercourt-Oignies
- Bâti
- Fosse n°2

## Les permis de la voie (Sitadel) : 19 sur les 462 de la commune

- 22/07/2025 ; déclaration préalable 0626372500060 ; 27 Rue Pasteur ; parcelle AD 91 ; autorisé
- 21/11/2024 ; permis de démolir 0626372400006 ; 31 Rue Pasteur ; parcelle AD 78 ; terrain 800 m² ; autorisé
- 26/07/2024 ; permis de construire 0626372400003 ; 45 Rue Pasteur ; parcelles AD 503, AD 597 ; 28 m² ; terrain 752 m² ; autorisé ; SAINT-AMAND
- 15/02/2024 ; déclaration préalable 0626372300101 ; 19 Rue Pasteur ; parcelles AD 93, AD 94 ; terrain 260 m² ; autorisé ; ASS ACCUEIL ET RELAIS
- 14/06/2022 ; permis de construire 0626372200002 ; 34 Rue Pasteur ; parcelle AH 428 ; terrain 249 m² ; autorisé
- 06/10/2021 ; permis de démolir 0626372100008 ; 45 Rue Pasteur ; parcelle AD 596 ; terrain 1 020 m² ; autorisé
- 06/10/2021 ; permis de démolir 0626372100006 ; 47 Rue Pasteur ; parcelle AD 306 ; terrain 1 402 m² ; autorisé ; VICARYS
- 26/01/2021 ; déclaration préalable 0626372000096 ; 10 Rue Pasteur ; parcelle AC 261 ; terrain 530 m² ; autorisé
- 01/10/2020 ; déclaration préalable 0626372000065 ; 74 Rue Pasteur ; parcelles AH 492, AH 49, AH 50 ; 16 m² ; terrain 6 309 m² ; autorisé ; ASS ACCUEIL ET RELAIS
- 20/08/2020 ; permis de démolir 0626371700005 ; Rue Pasteur ; parcelle AD 95 ; terrain 3 944 m² ; autorisé ; COMMUNE D'OIGNIES
- 18/06/2020 ; permis de démolir 0626372000002 ; 39 Rue Pasteur ; parcelle AD 318 ; terrain 358 m² ; autorisé
- 21/01/2020 ; permis de construire 0626371900030 ; 64 Rue Pasteur ; parcelle AH 25 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 71 m² ; autorisé
- 07/12/2017 ; déclaration préalable 0626371700062 ; 45 Rue Pasteur ; parcelle AD 502 ; terrain 1 167 m² ; autorisé ; VICARYS
- 28/02/2017 ; permis de construire 0626371600040 ; 56 Rue Pasteur ; parcelle AH 425 ; 1 logement ; terrain 483 m² ; terminé
- 24/08/2016 ; permis de construire 0626371600016 ; 96 Rue Pasteur ; parcelle AH 91 ; 119 m² ; terrain 9 752 m² ; commencé ; SIA HABITAT
- 25/01/2016 ; permis de démolir 0626371500005 ; 95 Rue Pasteur ; parcelle AE 138 ; terrain 116 m² ; autorisé
- 02/02/2015 ; permis de construire 0626371400011 ; 1 Rue Pasteur ; parcelles AD 561, AD 560 ; 79 m² ; terrain 521 m² ; terminé ; SCI LOUIS PASTEUR
- 14/11/2014 ; permis de construire 0626371400010 ; 47 Te Rue Pasteur ; parcelles AE 174, AE 159, AE 173 ; 28 logements, 2 117 m² ; terrain 1 738 m² ; terminé ; SCI RESIDENCE HERMINES
- 14/11/2014 ; permis de construire 0626371400010 ; 47 Te Rue Pasteur ; parcelles AE 174, AE 159, AE 173 ; 2 117 m² ; terrain 1 738 m² ; terminé ; SCI RESIDENCE HERMINES

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/oignies-62637/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations se lisent à l'adresse)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 02/12/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 7 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Pierre Brossolette (Ecole, REP) ; Ecole maternelle Jean de La Fontaine (Ecole, REP) ; Ecole primaire privée Sainte Henriette (Ecole, privé) ; Lycée professionnel Joliot Curie (Lycée, ULIS, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 303, dont BNP PARIBAS (HELLO BANK!) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/662042449) ; BANQUE CIC NORD OUEST (CIC NORD OUEST) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/455502096) ; SUPERMARCHES MATCH (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/785480351) ; CIMAGOEL (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/522698166) ; LAVERIE N.A.M.Y (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/984754663) ; JEAN LUBEK FORMATION (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/514918986)
- Voies voisines : Rue Louis Pasteur (33 m) https://aucadastre.fr/oignies-62637/rue-louis-pasteur-0370.md ; Rue Victor Hugo (41 m) https://aucadastre.fr/oignies-62637/rue-victor-hugo-0540.md ; Rue Emile Zola (50 m) https://aucadastre.fr/oignies-62637/rue-emile-zola-0120.md ; Rue Jean Jaurès (74 m) https://aucadastre.fr/oignies-62637/rue-jean-jaures-0250.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/oignies-62637/impasse-pasteur-0369
La commune : https://aucadastre.fr/oignies-62637.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/62637_0369