# Rue Marcel Sembat, 62590 Oignies : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (16 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 50.47033, 2.99951 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 62637_0320.

## La parcelle

- Parcelle : AE 282 (la plus proche : le point est sur la voie, à 8 m)
- Contenance : 26 m²
- Identifiant : 62637000AE0282
- Feuille : 000 AE 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 26,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,6 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 224 kWh par an, pour 1 334 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Fosse n°2 site du terril 115A Libercourt-Oignies
- Bâti
- Fosse n°2

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 8 sur les 462 de la commune

- 03/05/2023 ; permis de construire 0626372300002 ; Rue Marcel Sembat ; parcelle AE 304 ; 1 logement, 122 m² ; autorisé
- 09/01/2023 ; permis de construire 0626372200022 ; 17 Rue Marcel Sembat ; parcelle AE 366 ; 1 logement, 127 m² ; autorisé
- 29/11/2022 ; permis de construire 0626372200019 ; Lotissement Marcel Sembat ; parcelles AE 310, AE 332, AE 343 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 532 m² ; autorisé
- 01/07/2022 ; permis de construire 0626372200008 ; Rue Marcel Sembat ; parcelles AE 304, AE 306, AE 308 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 415 m² ; annulé
- 03/02/2022 ; permis de construire 0626372100041 ; Rue Marcel Sembat ; parcelles AD 290, AD 414 ; 12 logements, 831 m² ; autorisé ; SIA HABITAT
- 02/11/2021 ; permis de construire 0626372100015 ; Rue Marcel Sembat ; parcelles AE 176, AE 181 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 397 m² ; autorisé
- 11/05/2021 ; permis de construire 0626372100005 ; 33 B Rue Marcel Sembat ; parcelle AE 168 ; 27 m² ; terrain 510 m² ; annulé
- 02/10/2019 ; permis d'aménager 0626371900001 ; Rue Marcel Sembat ; parcelles AE 33, AE 34, AE 35 ; terrain 15 624 m² ; terminé ; MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/oignies-62637/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 27

- 27/12/2023 ; vente terrain à bâtir ; Rue Marcel Sembat ; terrains a bâtir ; 47 000 € ; 415 m² de terrain
- 26/12/2023 ; vente terrain à bâtir ; Rue Marcel Sembat ; terrains a bâtir ; 51 000 € ; 614 m² de terrain
- 27/03/2023 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; terrains d'agrément ; 4 000 € ; 714 m² de terrain
- 23/01/2023 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; terrains a bâtir ; 51 000 € ; 547 m² de terrain
- 06/09/2022 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 47 000 € ; 400 m² de terrain
- 25/08/2022 ; vente terrain à bâtir ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 46 000 € ; 529 m² de terrain
- 17/08/2022 ; vente terrain à bâtir ; Rue Marcel Sembat ; terrains a bâtir ; 47 500 € ; 437 m² de terrain
- 07/07/2022 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 45 000 € ; 392 m² de terrain
- 24/06/2022 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 50 000 € ; 533 m² de terrain
- 30/05/2022 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; sols ; 48 000 € ; 533 m² de terrain
- 20/05/2022 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; terrains a bâtir ; 48 500 € ; 482 m² de terrain
- 30/03/2022 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 48 000 € ; 431 m² de terrain
- 26/01/2022 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 47 000 € ; 400 m² de terrain
- 07/01/2022 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; sols ; 49 000 € ; 580 m² de terrain
- 30/12/2021 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 47 300 € ; 405 m² de terrain
- 27/12/2021 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 47 500 € ; 481 m² de terrain
- 22/12/2021 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 47 500 € ; 418 m² de terrain
- 20/12/2021 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 51 000 € ; 550 m² de terrain
- 06/12/2021 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 47 500 € ; 400 m² de terrain
- 01/12/2021 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; sols ; 47 500 € ; 518 m² de terrain
- 30/11/2021 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; terrains a bâtir ; 47 000 € ; 464 m² de terrain
- 30/11/2021 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 47 300 € ; 405 m² de terrain
- 29/11/2021 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 47 300 € ; 405 m² de terrain
- 26/11/2021 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 47 500 € ; 490 m² de terrain
- 24/11/2021 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; sols ; 45 500 € ; 416 m² de terrain
- 23/11/2021 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 45 000 € ; 397 m² de terrain
- 23/04/2021 ; vente ; Rue Marcel Sembat ; landes ; 1 € ; 11 318 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 11/05/2026 ; 1 Rue Marcel Sembat 62590 Oignies ; maison, 104,8 m² ; énergie C, climat C
- 06/02/2025 ; 37 Rue Marcel Sembat 62590 Oignies ; maison, 59,6 m², construit en 1986 ; énergie E, climat B
- 21/01/2025 ; 41 Rue Marcel Sembat 62590 Oignies ; appartement, 52,6 m² ; énergie C, climat C
- 21/01/2025 ; 41 Rue Marcel Sembat 62590 Oignies ; appartement, 77,8 m² ; énergie C, climat C
- 21/01/2025 ; 41 Rue Marcel Sembat 62590 Oignies ; appartement, 89,6 m² ; énergie C, climat C
- 21/01/2025 ; 41 Rue Marcel Sembat 62590 Oignies ; appartement, 73,7 m² ; énergie C, climat C
- 21/01/2025 ; 41 Rue Marcel Sembat 62590 Oignies ; appartement, 69,7 m² ; énergie C, climat C
- 21/01/2025 ; 41 Rue Marcel Sembat 62590 Oignies ; appartement, 79,2 m² ; énergie C, climat C
- 21/01/2025 ; 41 Rue Marcel Sembat 62590 Oignies ; appartement, 77 m² ; énergie C, climat C
- 21/01/2025 ; 41 Rue Marcel Sembat 62590 Oignies ; appartement, 69,4 m² ; énergie C, climat C
- 21/01/2025 ; 41 Rue Marcel Sembat 62590 Oignies ; appartement, 65,3 m² ; énergie C, climat C
- 21/01/2025 ; 41 Rue Marcel Sembat 62590 Oignies ; appartement, 52,6 m² ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 02/12/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 10 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire privée Sainte Henriette (Ecole, privé) ; Lycée professionnel Joliot Curie (Lycée, ULIS, internat)
- Voies voisines : Rue Eugène Delacroix (21 m) https://aucadastre.fr/oignies-62637/rue-eugene-delacroix-0143.md ; Residence Vivier Madame (71 m) https://aucadastre.fr/oignies-62637/residence-vivier-madame-a015.md ; Rue de l'Avenir (85 m) https://aucadastre.fr/oignies-62637/rue-de-l-avenir-0016.md ; Residence Vivier Madame (97 m) https://aucadastre.fr/oignies-62637/residence-vivier-madame-A015.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/oignies-62637/rue-marcel-sembat-0320
La commune : https://aucadastre.fr/oignies-62637.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/62637_0320