# Permis de construire d'Oigny (Côte-d'Or) : 5 autorisations

De 2018 à 2023 : 2 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/07/2023 ; permis de démolir 02146623M0001 ; 01 L Abbaye ; parcelle OC 62 ; autorisé
- 24/08/2018 ; permis de construire 02146618M0001 ; La Prairie ; parcelles C 48, C 49 ; 280 m² ; terrain 53 780 m² ; autorisé
- 24/06/2018 ; déclaration préalable 02146618M0001 ; Grande Rue ; parcelle B 23 ; 1 logement ; terrain 398 m² ; autorisé
- 21/02/2018 ; permis de construire 02146617M0002 ; La Plaine Sud ; parcelle ZD 11 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 153 590 m² ; autorisé ; FERME DE LA PUCE
- 21/02/2018 ; permis de construire 02146617M0002 ; La Plaine Sud ; parcelle ZD 11 ; 167 m² ; terrain 153 590 m² ; autorisé ; FERME DE LA PUCE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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