# Rue Pasteur, 51530 Oiry : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.01545, 4.03963 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 51413_0163.

## La parcelle

- Parcelle : Y 864
- Contenance : 2 448 m²
- Identifiant : 514130000Y0864
- Feuille : 000 Y 04, échelle 1:2000, édition 4
- Bâtiment au point : 1,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 80,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 513 kWh par an, pour 1 462 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 98 de la commune

- 24/02/2025 ; permis de construire 05141324S0006 ; Rue Pasteur ; parcelles Y 859, Y 914 ; 1 052 m² ; terrain 10 093 m² ; terminé ; LA PETITE SUISSE
- 17/07/2018 ; permis de construire 05141318S0006 ; Rue Pasteur ; parcelle Y 862 ; 148 m² ; terrain 25 864 m² ; commencé ; CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
- 19/12/2014 ; permis de construire 05141314S0006 ; 5001 Rue Pasteur ; parcelles Y 862, Y 915 ; 2 242 m² ; terrain 47 343 m² ; commencé ; CHAMPAGNE BILLECART-SALMON
- 12/12/2013 ; permis de construire 05141313S0004 ; Rue Pasteur ; parcelles Y 862, Y 915 ; 126 m² ; terrain 47 343 m² ; commencé ; CHAMPAGNE BILLECART-SALMON

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/oiry-51413/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 4, dont SOC NOUVELLE CGVL (transport, https://auregistre.fr/entreprise/453577439) ; SOFRALAB (SOFRALAB) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/572224863) ; CREALIS MUSELET (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/420298028) ; CHAMPAGNE BILLECART-SALMON (GCB) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/335480075)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/oiry-51413/rue-pasteur-0163
La commune : https://aucadastre.fr/oiry-51413.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/51413_0163