# Permis de construire d'Oisilly (Côte-d'Or) : 4 autorisations

De 2014 à 2018 : 3 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/02/2018 ; permis de construire 02146718S0001 ; En Combe Robert ; parcelle ZE 28 ; 195 m² ; terrain 37 840 m² ; autorisé ; EARL DU VIADUC
- 05/09/2016 ; permis de construire 02146716E0002 ; 13 Rte de Champagne ; parcelle A 682 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 4 593 m² ; commencé
- 13/03/2014 ; permis de construire 02146714E0001 ; Chem du Chateau D Eau ; parcelle ZB 14 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 04/03/2014 ; permis de construire 02146713E0002 ; Chem Communal du Chateau D Eau ; parcelle ZB 14 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 715 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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