# Rue des Ormeaux, 41700 Oisly : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (16 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.39196, 1.37246 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 41166_0080.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 115,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,9 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 544 kWh par an, pour 1 484 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Concession de stockage souterrain de gaz combustible de Chemery

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 58 de la commune

- 02/01/2020 ; permis de construire 04116619U0008 ; Rue des Ormeaux ; parcelle E 771 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 19/09/2019 ; permis de construire 04116619U0005 ; Route des Ormeaux ; parcelle E 770 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 722 m² ; terminé
- 22/05/2015 ; permis de construire 04116615C0003 ; 58 Rue des Ormeaux ; parcelles E 485, E 688, E 456 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 606 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/oisly-41166/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 01/08/2024 ; vente ; 9 Rte des Ormeaux ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 651 500 € ; 1 666 m² bâtis, 320 744 m² de terrain
- 21/07/2021 ; vente ; 51 Rte des Ormeaux ; Maison ; 74 000 € ; 79 m² bâtis, 1 005 m² de terrain, 937 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 17/12/2024 ; 13 Rue des Ormeaux 41700 Oisly ; maison, 51,4 m² ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 15/05/2011.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3, dont DOMAINE PRE BARON (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/930377064) ; HERACLES MDB (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/103120234)
- Voies voisines : Oisly (0 m) https://aucadastre.fr/oisly-41166/oisly-.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/oisly-41166/rue-des-ormeaux-0080
La commune : https://aucadastre.fr/oisly-41166.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/41166_0080