# Permis de construire d'Oisseau-le-Petit (Sarthe) : 16 autorisations

De 2013 à 2025 : 5 de logement, 7 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/11/2025 ; permis de construire 0722252500003 ; Route du Mans ; parcelle ZK 61 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 249 m² ; annulé
- 04/07/2024 ; permis de construire 07222524Z0002 ; Pommeray ; parcelle ZE 48 ; 210 m² ; terrain 45 820 m² ; autorisé
- 24/08/2023 ; permis de démolir 07222523Z0002 ; 0007 Rue Principale ; parcelle 0C 660 ; terrain 465 m² ; autorisé
- 31/07/2023 ; permis de construire 07222523Z0001 ; 0002 Route D Alencon ; parcelle ZD 7 ; 384 m² ; terrain 6 840 m² ; terminé
- 19/06/2023 ; permis de démolir 07222523Z0001 ; 0002 Route du Mans ; parcelle ZD 34 ; terrain 720 m² ; autorisé
- 22/11/2022 ; permis de construire 07222522Z0003 ; Chemin de Randouin ; parcelles ZC 28, ZC 27 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 640 m² ; autorisé
- 20/02/2020 ; permis de construire 07222519Z0001 ; Lieu- le Melier - Bellevue ; parcelle ZI 9 ; 258 m² ; terrain 19 147 m² ; terminé
- 11/07/2019 ; déclaration préalable 07222519Z0005 ; 1 Rue du Stade ; parcelle ZD 249 ; 16 m² ; terrain 19 402 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE SARTHE NUMERIQUE
- 18/02/2019 ; permis d'aménager 07222518Z0002 ; autorisé
- 19/09/2018 ; déclaration préalable 07222518Z0014 ; 5 Place de l'Eglise ; parcelle 0C 587 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 188 m² ; autorisé
- 11/09/2018 ; permis d'aménager 07222518Z0001 ; 8 Rue du Verger ; parcelles ZC 83, ZC 137 ; terrain 5 268 m² ; autorisé
- 26/06/2018 ; permis de construire 07222518Z0002 ; La Ruaudiere ; parcelle ZD 254 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 970 m² ; terminé
- 01/03/2018 ; permis de construire 07222518Z0001 ; Le Cormier ; parcelle ZB 19 ; 288 m² ; terrain 63 405 m² ; commencé ; GAEC FONTAINE SP
- 12/09/2017 ; permis de construire 07222517P0001 ; Rue de Oisseau ; parcelle ZA 31 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 806 m² ; commencé
- 13/06/2013 ; permis de construire 07222513R0001 ; 12 Pl de L Eglise ; parcelle C 701 ; terrain 60 m² ; autorisé ; E2M
- 12/04/2013 ; permis de construire 07222513R0002 ; La Longue Meziere ; parcelle ZH 152 ; 338 m² ; terrain 29 242 m² ; autorisé ; EARL DE L'ESPERANCE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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